Fourniture et livraison de pièces détachées et réalisation de prestations accessoires de maintenance pour les véhicules et engins du Conseil départemental de la Vendée

Département de la Vendée

La consultation est décomposée en 9 lots qui seront traités séparément. Les prestations consistent, d'une part, dans la fourniture et la livraison de pièces détachées et, d'autre part et pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 (uniquement), dans la réalisation de prestations accessoires de maintenance pour les véhicules et engins du Conseil départemental de la Vendée.
Pour les lots 1, 3 et 5 à 9, l'accord-cadre est mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commande.
Concernant les lots 2 et 4, l'accord-cadre est multi-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande et conclu avec un maximum de 2 opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats).
Les commandes à passer interviendront, pour chaque lot, sur la base des pièces détachées figurant au(x) catalogue(s) descriptif(s) du titulaire et, de manière accessoire et pour les seuls lots 1, 2, 3, 4 et 5, sur la base des prestations de maintenance chiffrées au bordereau des prix unitaires du titulaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-23	Avis de marché
2017-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16s0085fg
Brève description:

La consultation est décomposée en 9 lots qui seront traités séparément. Les prestations consistent, d'une part, dans la fourniture et la livraison de pièces détachées et, d'autre part et pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 (uniquement), dans la réalisation de prestations accessoires de maintenance pour les véhicules et engins du Conseil départemental de la Vendée. Pour les lots 1, 3 et 5 à 9, l'accord-cadre est mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commande. Concernant les lots 2 et 4, l'accord-cadre est multi-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande et conclu avec un maximum de 2 opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). Les commandes à passer interviendront, pour chaque lot, sur la base des pièces détachées figurant au(x) catalogue(s) descriptif(s) du titulaire et, de manière accessoire et pour les seuls lots 1, 2, 3, 4 et 5, sur la base des prestations de maintenance chiffrées au bordereau des prix unitaires du titulaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vendée
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr 📧
Téléphone: +33 228858384 📞
Fax: +33 251442008 📠
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.vendee.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-25 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335371
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.vendee.fr L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats pourront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du département. La remise des offres sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde et hors fourniture du (des) catalogue(s) descriptif(s) sur support physique électronique) n'est pas autorisée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour les lots 1, 3 et 5 à 9, l'accord-cadre est mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commande.

Concernant les lots 2 et 4, l'accord-cadre est multi-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande et conclu avec un maximum de 2 opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats).

Les commandes à passer interviendront, pour chaque lot, sur la base des pièces détachées figurant au(x) catalogue(s) descriptif(s) du titulaire et, de manière accessoire et pour les seuls lots 1, 2, 3, 4 et 5, sur la base des prestations de maintenance chiffrées au bordereau des prix unitaires du titulaire.

Valeur totale estimée: 408 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations de maintenance pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre est mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande et conclu sans minimum, ni maximum.

Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit, à sa date anniversaire, 3 fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes équivalentes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années.

Intitulé du lot: Pièces détachées courantes et prestations de maintenance pour véhicules légers et véhicules utilitaires toutes marques
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'accord-cadre est multi-attributaire et conclu avec un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). Il exécuté au moyen de bons de commande et conclu sans minimum, ni maximum.

Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations de maintenance pour poids lourds de marque Renault Trucks
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées courantes et prestations de maintenance pour poids lourds toutes marques
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations de maintenance pour tracteurs de marque Renault Claas
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour matériels agricoles de marque Rousseau
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 61 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour matériels agricoles de marque SMA
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour matériels agricoles de marque Kirogn
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'usure pour matériels agricoles
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les fournitures seront livrées sur le site du Parc départemental 85021 — La Roche-sur-Yon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une adresse mail valide afin que le département puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue,

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48-I.1° du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

Il est demandé que le candidat justifie de sa qualification professionnelle lui permettant de commercialiser les pièces détachées relatives au lot concerné. À cet effet, il devra produire:

— tout élément probant attestant de sa capacité à commercialiser les pièces détachées du lot correspondant.

Situation économique et financière:

— pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment),

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Il sera vérifié que chaque candidat justifie d'une capacité économique et financière suffisante à partir des éléments fournis.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les critères de sélection des candidatures sont le niveau de capacité technique et professionnelle du candidat ainsi que sa capacité économique et financière.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau minimal d'expérience: au moins 2 références pertinentes et suffisantes au regard de chaque accord-cadre, réalisées par le candidat au cours des 3 dernières années, en précisant bien la date de réalisation, la nature, le montant et le nom de la personne, publique ou privée, pour laquelle la prestation a été réalisée.

Niveau minimal de capacité technique: le candidat devra dûment justifier d'une capacité de stockage suffisante (magasin et/ou logistique) pour répondre aux besoins de l'accord-cadre. Il devra en outre disposer d'au moins 1 référent commercial identifié pour le suivi des commandes et de 1 référent administratif «Marchés Publics» identifié pour le suivi (commandes — facturation — suivi de l'accord-cadre), une même personne pouvant cumuler ces 2 fonctions.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Hôtel du Département à La Roche-sur-Yon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation humaine et logistique mise en place
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22850001300658
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vendée: parc du pôle technique — Claudie Remaud
Adresse postale: boulevard d'Italie — 21 impasse Belin
Code postal: 85021
Téléphone: +33 251626870 📞
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vendée: service marchés — Virginie Martineau
Adresse postale: 40 rue Maréchal Foch

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.vendee.fr

L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Les candidats pourront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du département.

La remise des offres sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde et hors fourniture du (des) catalogue(s) descriptif(s) sur support physique électronique) n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises: Direccte Pays de la Loire
Adresse postale: tour Bretagne, place Bretagne
Code postal: 44047
Téléphone: +33 253467964 📞
Courrier électronique: aude.raverdy@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 187-335371 (2016-09-23)

Avis d'attribution de marché (2017-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est décomposée en 9 lots qui seront traités séparément. Les prestations consistent, d'une part, dans la fourniture et la livraison de pièces détachées et, d'autre part et pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 (uniquement), dans la réalisation de prestations accessoires de maintenance pour les véhicules et engins du Conseil départemental de la Vendée. Pour les lots 1, 3 et 5 à 9, l'accord-cadre est mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commande. Concernant les lots 2 et 4, l'accord-cadre est multi-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande et conclu avec un maximum de 2 opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). Les commandes à passer interviendront, pour chaque lot, sur la base des pièces détachées figurant au(x) catalogue(s) descriptif(s) du titulaire et, de manière accessoire et pour les seuls lots 1, 2, 3.

Valeur totale du marché: 1 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://vendee.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-15 📅
Date de publication: 2017-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 035-063154
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335371
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les montants des marchés publics indiquées ci-dessus correspondent à une estimation sur 4 ans. Chaque accord-cadre peut être consulté à l'adresse suivante: département de la Vendée — service marchés — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au 02 85 83 84.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les fournitures seront livrées sur le site du Parc départemental, 85021 La Roche-sur-Yon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-08 📅
2017-02-13 📅
2017-02-09 📅
2017-02-10 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants des marchés publics indiquées ci-dessus correspondent à une estimation sur 4 ans.

Chaque accord-cadre peut être consulté à l'adresse suivante: département de la Vendée — service marchés — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au 02 85 83 84.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Tour Bretagne, place Bretagne
Source: OJS 2017/S 035-063154 (2017-02-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)