Fourniture et livraison de pieces detachees D'Origine pour vehicules legers

Le département Hautes-Pyrénées

Objetaccord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-12.

Qui ?

• Le département Hautes-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-12	Avis de marché
2016-06-03	Informations complémentaires

Avis de marché (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: F16PR002
Brève description:

Objetaccord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département 6, rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.commandepublique.ha-py.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
URL des documents: http://www.hautespyrenees.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautespyrenees.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date limite de soumission: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165857
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 335 700 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de pieces detachees D'Origine pour vl de marque renault.
Valeur estimée hors TVA: 178 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de pieces detachees D'Origine pour vl de marque peugeot.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de pieces detachees D'Origine pour vl de marque citroen.
Valeur estimée hors TVA: 61 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de pieces detachees D'Origine pour vl de marque ford.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de pieces detachees D'Origine pour vl de marque nissan.
Valeur estimée hors TVA: 5 200 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de pieces detachees D'Origine vl de marque volswagen.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison de pieces detachees D'Origine pour vl de marque fiat.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison de pieces detachees D'Origine pour vl marque mitsubishi.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

#Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP #Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

#Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles #Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

#Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique #Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature #L'Attestation du constructeur certifiant que le candidat est habilité à vendre des pièces d'origine.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget de la collectivité Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (apprécié à partir de la moyenne des deux délais renseignés par le candidat dans l'acte d'engagement)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique (portant sur le contenu du mémoire justificatif joint)
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautespyrenees.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: drag — direction de l'administration et des Finances Service Commande Publique 11 rue Gaston Manent — cs71324 Cedex 9
Commune postale: Tarbes
Téléphone: +33 562567249 📞
Fax: +33 562567242 📠
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://www.hautespyrenees.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — villa Noulibos BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2016/S 093-165857 (2016-05-12)

Informations complémentaires (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules légers.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS 71324

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194264
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-165857
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics.
Source: OJS 2016/S 109-194264 (2016-06-03)

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