Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees D'Origine Pour Vehicules Legers

Département Hautes-Pyrénées

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum. Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pyrenees automobile

Qui ?

• Département Hautes-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-13	Avis de marché
2016-09-19	Avis d'attribution de marché
2017-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: F16pr002
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum. Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168321
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://commandepublique.ha-py.fr Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Dépôt par porteur: 1er étage — porte 122.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 335 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees D'Origine Pour Vl De Marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Renault.
Valeur estimée hors TVA: 44 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an + 3 reconductions.
Intitulé du lot: Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees D'Origine Pour Vl De Marque Peugeot
Numéro du lot: 2
Brève description: Peugeot.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees D'Origine Pour Vl De Marque Citroen
Numéro du lot: 3
Brève description: Citroen.
Valeur estimée hors TVA: 15 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees D'Origine Pour Vl De Marque Ford
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées Ford.
Valeur estimée hors TVA: 5 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees D'Origine Pour Vl De Marque Nissan
Numéro du lot: 5
Brève description: Nissan.
Valeur estimée hors TVA: 1 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees D'Origine Vl De Marque Volswagen
Numéro du lot: 6
Brève description: Volswagen.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees D'Origine Pour Vl De Marque Fiat
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées Fiat.
Valeur estimée hors TVA: 3 125 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees D'Origine Pour Vl Marque Mitsubishi
Numéro du lot: 8
Brève description: Mitsubishi.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tarbes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

#Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp #Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

#Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles #Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

#Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique #Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature

#l'attestation du constructeur certifiant que le candidat est habilité à vendre des pièces d'origine.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget de la collectivité Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 25
Critère de coût: Délai de livraison
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: drag — direction de l'administration et des Finances Service Commande Publique 11 rue Gaston Manent — cs71324
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://commandepublique.ha-py.fr

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Dépôt par porteur: 1er étage — porte 122.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 094-168321 (2016-05-13)

Avis d'attribution de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3559.63 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326471
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168321
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant indiqué est un montant estimatif. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey — Villa Noulibos, BP 543, 64010 Pau Cedex. Tél: +33 559849440. Fax: +33 559024993. E-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr Service d'introduction des recours: cf. adresse du Greffe du tribunal indiqué ci-dessus.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour Vl de marque Renault

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅

Référence
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant indiqué est un montant estimatif.

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey — Villa Noulibos, BP 543, 64010 Pau Cedex. Tél: +33 559849440. Fax: +33 559024993. E-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr

Service d'introduction des recours: cf. adresse du Greffe du tribunal indiqué ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 182-326471 (2016-09-19)

Avis d'attribution de marché (2017-02-01)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS71324
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043803
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Attribution lot 4 fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VL de Marque Ford — date d'attribution: 09/01/17 ETS Auto Services — 14 rue Louis Caddau — 65000 Tarbes montant estimatif 2 848,89 EUR HT. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau 50 cours Lyautey — Villa Noulibos, BP 543 64010 Pau Cedex Tél. +33 559849440 Fax: +33 559024993 E-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr Service d'introduction des recours: cf adresse du greffe du tribunal indiqué ci-dessus.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VL de marque Peugeot
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VL de Marque Citroën
Brève description: Citroën.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VL de Marque Nissan
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine VL de Marque Volswagen
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VL de marque Fiat
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VL marque Mitsubishi

Référence
Informations complémentaires

Tribunal administratif de Pau

50 cours Lyautey — Villa Noulibos, BP 543

64010 Pau Cedex

Tél. +33 559849440

Fax: +33 559024993

E-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr

URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr

Service d'introduction des recours: cf adresse du greffe du tribunal indiqué ci-dessus.

Source: OJS 2017/S 025-043803 (2017-02-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses (6)

Pièces détachées diverses (6)