Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine et adaptables neuves et alimentation électrique pour le parc roulant du groupement de commandes Conseil départemental et SDIS de l'hérault

Conseil départemental de l'Hérault

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine et adaptables neuves et alimentation électrique pour le parc roulant du groupement de commandes Conseil départemental et SDIS de l'hérault coordonné par le Département de l'héraultlots 1 à 12: Accord-Cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Lot 13: accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2017. L'Accord-Cadre peut etre reconduit par période successive de 1 an pour une duréede reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ABVI
• Auto Montpellier industrie
• Concession Renault l'Occitan
• Grand Sud Automobile
• Grim auto SAS
• metropole automobile
• Montpellier poids lourds sas — Mecalour g i e
• Pièces auto occitane
• Point midi batteries
• Renault Retail Regroup
• sas cgpa

Qui ?

• Conseil départemental de l'Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-29	Avis de marché
2017-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16PMO23
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-29 📅
Date limite de soumission: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 191-343132
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 874 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves marque RENAULT et DACIA
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque RENAULT et DACIA. Au 1 juillet 2016, le parc était de 1019 véhicules de marque Renault et 32 de marque DACIA.

Valeur estimée hors TVA: 806 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves marque Peugeot
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Peugeot. Au 1 juillet 2016, le parc était de 69 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves marque Citroen
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Citroen. Au 1 juillet 2016, le parc était de 165 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves marque Mitsubishi
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Mitsubishi. Au 1 juillet 2016, le parc était de 24 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves marque Nissan
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Nissan. Au 1 juillet 2016, le parc était de 42 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves marque Fiat
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Fiat. Au 1 juillet 2016, le parc était de 14 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves marque Ford
Numéro du lot: 7
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Ford. Au 1 juillet 2016, le parc était de 55 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves marque Land Rover
Numéro du lot: 8
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules spécifiques à la marque Land Rover. Au 1 juillet 2016, le parc était de 98 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves poids lourds marque Renault
Numéro du lot: 9
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves poids lourds spécifiques la marque RENAULT. Au 1er juillet 2016, le parc était de 348 véhicules poids lourds de marque Renault.

Valeur estimée hors TVA: 555 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine poids lourds neuves marque Ivéco et Scam
Numéro du lot: 10
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves poids lourds spécifiques à la marque Ivéco et Scam. Au 1 juillet 2016, le parc était de 348 véhicules de marque Ivéco et 7 véhicules de marque Scam.

Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces adaptables neuves pour véhicules poids lourds
Numéro du lot: 11
Brève description: Au 1er juillet 2016, le parc de véhicules poids lourds était de 480 véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 83 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces adaptables neuves véhicules légers toutes marques et élévateurs
Numéro du lot: 12
Brève description: Au 1er juillet 2016, le parc de véhicules était de 1530 véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 253 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'alimentation électrique
Numéro du lot: 13
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de l'alimentation électrique pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds, tracteurs, engins et petit matériel. A titre indicatif, la flotte représente au 1er juillet 2016, 2 200 véhicules équipés d'alimentation électrique.

Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature valant déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'interdictions de soumissionner (Dc1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de l'année en cours (2016).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Marché(S) financé(s) par les ressources propres de chaque collectivité du groupement Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'Ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Conseil départemental de l'hérault
Adresse postale: pôle moyens opérationnels 2600 route de Pézenas — BP 48
Commune postale: Gignac
Code postal: 34150
Téléphone: +33 467570974 📞
Courrier électronique: padt-dmo-marchespublics@herault.fr 📧
Fax: +33 467570951 📠
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil departemental de L'Herault
Adresse postale: service des marchés — batiment GH 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16h — hôtel du Département 1000, rue d'Alco Cedex 4
Commune postale: Montpellier France
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales 30 rue Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 191-343132 (2016-09-29)

Avis d'attribution de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 2 880 509 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département 1000 rue d'Alco Cedex 4
Commune postale: Montpellier France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-037261
Se réfère à l'avis: 2016/S 191-343132
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées…

… d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques aux marques Renault et Dacia.

… d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Peugeot.

… d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Citroën.

… d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Mitsubishi.

… d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Nissan.

… d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Fiat.

… d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Ford.

… d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Land Rover.

… d'origine neuves poids lourds spécifiques la marque Renault.

… d'origine neuves poids lourds spécifiques la marque Iveco et Scam.

… adaptables neuves pour poids lourds toutes marques.

… adaptables neuves pour véhicules légers toutes marques.

Ce marché concerne la fourniture de l'alimentation électrique pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds, tracteurs, engins et petit matériel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des pièces
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation des livraisons et utilisation du catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations au vu de la remise consentie, appliquée au prix indiqué au catalogue des prix et des pièces
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la fiche technique et du catalogue des batteries
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations au vu du bordereau des prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: département de l'Hérault — DGA-AG Service marchés procédures- Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — 34087 Montpellier Cedex 4 — Numéro de télécopie: 04.67.67.62.86.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2017/S 022-037261 (2017-01-27)

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