Fourniture et livraison de mobilier

Régie autonome des transports parisiens

Accords-cadres à bons de commandes ayant pour objet la livraison et la fourniture de mobiliers répartis en 8 lots distincts.
— lot 1: mobilier de bureau,
— lot 2: mobilier haut de gamme type «Direction»,
— lot 3: mobilier adapté,
— lot 4: mobilier acoustique,
— lot 5: siège,
— lot 6: rayonnage industriel,
— lot 7: mobilier d'atelier,
— lot 8: vestiaire et accessoires.
Accords-cadres à bons de commandes à montant minimum/maximum à plus ou moins 30 % par rapport au montant médian pour les lots 1, 5, 6, 7 et 8 conclus pour une durée totale de 48 mois.
Accords-cadres à bons de commandes sans montant pour les lots 2,3 et 4 conclus pour une durée totale de 48 mois (36+12).
Les lots 2, 3 et 4 sont multi-attributaires avec au maximum 2 titulaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-20.

Qui ?

• Régie autonome des transports parisiens

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
• Mobilier et équipements divers › Rayonnages mobiles
• Rayonnages de bureau › Rayonnages d'archives
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-20	Avis de marché
2017-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: DHA-2016VAL9858
Brève description:

Accords-cadres à bons de commandes ayant pour objet la livraison et la fourniture de mobiliers répartis en 8 lots distincts. — lot 1: mobilier de bureau, — lot 2: mobilier haut de gamme type «Direction», — lot 3: mobilier adapté, — lot 4: mobilier acoustique, — lot 5: siège, — lot 6: rayonnage industriel, — lot 7: mobilier d'atelier, — lot 8: vestiaire et accessoires. Accords-cadres à bons de commandes à montant minimum/maximum à plus ou moins 30 % par rapport au montant médian pour les lots 1, 5, 6, 7 et 8 conclus pour une durée totale de 48 mois. Accords-cadres à bons de commandes sans montant pour les lots 2,3 et 4 conclus pour une durée totale de 48 mois (36+12). Les lots 2, 3 et 4 sont multi-attributaires avec au maximum 2 titulaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Rayonnages mobiles 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: michele.deschamps@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158773923 📞
Fax: +33 158773930 📠
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-215683
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commandes à montant minimum/maximum — ou + 30 % par rapport au montant médian conclu pour une durée de 48 mois. Livraison et fournitures de mobilier de bureau (bureau, armoire, caisson roulant, table de réunion, demi-lune, accessoires pour rangement...). Les candidats devront être capables de proposer un catalogue électronique personnalisé RATP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commandes ayant pour objet la livraison et la fourniture de mobiliers répartis en 8 lots distincts.

— lot 1: mobilier de bureau,

— lot 2: mobilier haut de gamme type «Direction»,

— lot 3: mobilier adapté,

— lot 4: mobilier acoustique,

— lot 5: siège,

— lot 6: rayonnage industriel,

— lot 7: mobilier d'atelier,

— lot 8: vestiaire et accessoires.

Accords-cadres à bons de commandes à montant minimum/maximum à plus ou moins 30 % par rapport au montant médian pour les lots 1, 5, 6, 7 et 8 conclus pour une durée totale de 48 mois.

Accords-cadres à bons de commandes sans montant pour les lots 2,3 et 4 conclus pour une durée totale de 48 mois (36+12).

Les lots 2, 3 et 4 sont multi-attributaires avec au maximum 2 titulaires.

Valeur totale estimée: 13 145 754 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Livraison et fournitures de mobilier de bureau (bureau, armoire, caisson roulant, table de réunion, demi-lune, accessoires pour rangement...).

Accord-cadre à bons de commandes à montant minimum/maximum — ou + 30 % par rapport au montant médian conclu pour une durée de 48 mois.

Les candidats devront être capables de proposer un catalogue électronique personnalisé RATP.

Valeur estimée hors TVA: 3 915 560 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes à montant minimum/maximum — ou + 30 % par rapport au montant médian conclu pour une durée de 48 mois.

Livraison et fournitures de mobilier de bureau (bureau, armoire, caisson roulant, table de réunion, demi-lune, accessoires pour rangement...).

Les candidats devront être capables de proposer un catalogue électronique personnalisé RATP.

Intitulé du lot: Mobilier haut de gamme type «Direction»
Numéro du lot: 2
Brève description:

Livraison et fourniture de mobilier haut de gamme type «Direction» (bureau, armoire, bibliothèque, table de réunion, canapé, fauteuil...)

Accord-cadre à bons de commandes sans montant conclu pour une durée de 48 mois (36+12).

Ce lot sera multi-attributaire avec au maximum 2 titulaires.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Avril 2020.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes sans montant conclu pour une durée de 48 mois (36+12).

Livraison et fourniture de mobilier haut de gamme type «Direction» (bureau, armoire, bibliothèque, table de réunion, canapé, fauteuil...).

Ce lot sera multi-attributaire avec au maximum 2 titulaires.

Intitulé du lot: Mobilier adapté
Numéro du lot: 3
Brève description:

Livraison et fourniture de mobilier adapté pour des personnes en situation de handicap ou nécessitant un mobilier spécifique (bureau réglable en hauteur, siège soutien lombaire, siège grande assise...).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Mobilier acoustique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Livraison et fourniture de mobilier acoustique isolant (cloisonnette, cloison, cabine et box de confidentialité, fauteuil et canapé acoustique...).

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Livraison et fourniture de mobilier acoustique isolant (cloisonnette, cloison, cabine et box de confidentialité, fauteuil et canapé acoustique...).

Intitulé du lot: Siège
Numéro du lot: 5
Brève description:

Livraison et fourniture de siège (fauteuils, chaises et sièges de travail, sièges de réunion, sièges de visiteurs et sièges d'accueil, tabourets...).

Valeur estimée hors TVA: 2 802 760 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes à montant minimum et maximum - ou + 30 % par rapport au montant médian conclu pour une durée de 48 mois.

Livraison et fourniture de siège (fauteuils, chaises et sièges de travail, sièges de réunion, sièges de visiteurs et sièges d'accueil, tabourets...)

Intitulé du lot: Rayonnage industriel
Numéro du lot: 6
Brève description:

Livraison et fourniture de rayonnage industriel: rayonnage tubulaire pour charges légères, rayonnage pour charges mi lourdes et lourdes, cantilever...

Valeur estimée hors TVA: 1 833 433 EUR 💰
Informations complémentaires:

Livraison et fourniture de rayonnage industriel: rayonnage tubulaire pour charges légères, rayonnage pour charges mi lourdes et lourdes, cantilever...

Intitulé du lot: Mobilier d'atelier
Numéro du lot: 7
Brève description:

Livraison et fourniture de mobilier d'atelier: établi, armoire à 3 fixe et mobile, armoire à portes battantes...

Valeur estimée hors TVA: 2 622 586 EUR 💰
Informations complémentaires:

Livraison et fourniture de mobilier d'atelier: établi, armoire à 3 fixe et mobile, armoire à portes battantes...

Intitulé du lot: Vestiaire et accessoires
Numéro du lot: 8
Brève description:

Livraison et fourniture de vestiaire et accessoires: vestiaire industrie propre, vestiaire industrie sale, vestiaire multi-casiers, banc pour vestiaire...

Valeur estimée hors TVA: 1 321 415 EUR 💰
Informations complémentaires:

Livraison et fourniture de vestiaire et accessoires: vestiaire industrie propre, vestiaire industrie sale, vestiaire multi-casiers, banc pour vestiaire...

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Île-de-France

Île-de-France.

Ile de France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre: le bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques, ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas ou le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat, soit d'un engagement écrit.

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l'article 51 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaire à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi qu'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours de 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (par «livraison» ou «principaux services fournis» entendre contrats publics ou privés).

Dans le cas ou le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat, soit d'un engagement écrit.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres. Facturation par OLS (ordre de livraison et de services). Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles. Prix ajustables ou révisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire, ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. La RATP souhaite que le mandataire du groupement soit solidaire,

Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée. Il est précisé que les candidats ne peuvent se présenter en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 1
2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Avril 2020 pour les lots 2, 3 et 4 (si non reconduction au bout de 36 mois).

Avril 2021 pour les lots 1, 5, 6, 7 et 8.

Les entreprises doivent obligatoirement préciser le ou les lots pour lesquels elles sont candidates.

Classification achats RATP: B91 et B92.

Conditions de remise des candidatures:

Le candidat répond sur: http://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.

Il sélectionne la consultation n° DHA_2016VAL9858 et candidate en ligne. L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant la date et l'heure de réception sur la plateforme.

La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.

Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais;

— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel,

— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier.

Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.

Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de Sauvegarde» à l'adresse suivante: RATP, département valorisation immobilière — achats et logistique — Michèle des Champs — 54 quai de la Rapée — LAC LC81 — 75599 Paris Cedex 12, ou remise à la même adresse contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 8:00 à 17:00

En cas de remise hors délai de copie de sauvegarde, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Les copies de sauvegarde seront rejetées et retournées aux candidats sans avoir été examinées.

Les réponses dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les CS seront examinées. Les documents transmis au format EXE ne seront pas acceptés.

Les candidatures/offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.

L'attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département Juridique — unité projets contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2016/S 121-215683 (2016-06-20)

Avis d'attribution de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016/S121-215683
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-192245
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-215683
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes à montant minimum et maximum — ou + 30 % par rapport au montant médian conclu pour une durée de 48 mois.

Intitulé du lot: Rayonnage Industriel
Vestiaires et accessoires

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets contrats
Source: OJS 2017/S 097-192245 (2017-05-16)

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