Fourniture Et Livraison De Materiels De Compostage Sur Le Territoire De Calitom (Charente)

Calitom

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs individuels et de bio-seaux en plastique sur le département de la Charente.
Les prestations sont réparties en 2 lot(s):
— lot no1 «Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique»
— lot no2 «Fourniture et livraison de bio seaux en plastique»
l'accord-cadre sans minimum ni maximum est à bons de commande.
Le marché a une durée ferme de 3 ans à compter de la notification et pourra être reconduit 1 fois 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-13 Avis de marché
2016-08-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Calitom-2016-F02ao
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs individuels et de bio-seaux en plastique sur le département de la Charente. Les prestations sont réparties en 2 lot(s): — lot no1 «Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique» — lot no2 «Fourniture et livraison de bio seaux en plastique» l'accord-cadre sans minimum ni maximum est à bons de commande. Le marché a une durée ferme de 3 ans à compter de la notification et pourra être reconduit 1 fois 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Calitom
Adresse postale: ZE la Braconne, 19 route du Lac des Saules
Code postal: 16600
Commune postale: Mornac
Contact
Adresse Internet: http://www.calitom.com 🌏
Courrier électronique: marches@calitom.com 📧
Téléphone: +33 545658250 📞
Fax: +33 545658255 📠
URL des documents: http://www.calitom.com 🌏
URL pour la participation: http://www.calitom.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168304
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Les variantes autorisées devront respecter les exigences minimales du cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs individuels et de bio-seaux en plastique sur le département de la Charente.
Les prestations sont réparties en 2 lot(s):
— lot no1 «Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique»
— lot no2 «Fourniture et livraison de bio seaux en plastique»
l'accord-cadre sans minimum ni maximum est à bons de commande.
Le marché a une durée ferme de 3 ans à compter de la notification et pourra être reconduit 1 fois 1 an.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le type de composteur proposé sera un modèle en plastique qui devra répondre à minima à la norme Nf environnement Nf 094 et aux exigences techniques minimales inscrites dans le Cctp.
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre pourra être reconduit 1 fois pour 1 an.
Informations complémentaires:
Les variantes autorisées devront respecter les exigences minimales du cahier des charges.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bio seaux en plastique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le type de bio-seaux proposé sera un modèle en plastique et devra répondre aux exigences techniques minimales inscrites dans le Cctp.
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25160266000028
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.calitom.com 🌏
URL des documents: http://www.calitom.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: calitom: Service des Marchés Publics
Adresse postale: ze la Braconne, 19 rte du Lac des Saules
Pays: Charente 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.calitom.com
Les candidats devront remettre un échantillon, accompagné d'une notice de montage, par modèle proposé (composteur ou bio seau) avec leur offre.
Pour les demandes de dossiers en format «Papier » : les candidats devront adresser une demande écrite de dossier de consultation à l'adresse figurant ci-dessus(télécopies et mails acceptées).
Pour les demandes de dossier par voie électronique: les candidats qui le souhaitent peuvent télécharger directement les documents du dossier de consultation à l'adresse suivante: www.calitom.com — rubrique «Marchés Publics» ou http://charente.marches-publics.info, dotée de toute l'aide technique nécessaire. Les candidatures et les offres pourront être communiquées par voie électronique aux adresses citées ci-dessus — référence: Calitom-2016-F02ao.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 094-168304 (2016-05-13)
Avis d'attribution de marché (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs individuels et de bio-seaux en plastique sur le département de la Charente. Les prestations sont réparties en 2 lot(s): — lot n° 1 «Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique», — lot n° 2 «Fourniture et livraison de bio seaux en plastique». L'accord-cadre sans minimum ni maximum est à bons de commande. Le marché a une durée ferme de 3 ans à compter de la notification et pourra être reconduit 1 fois 1 an.
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Valeur totale du marché: 572 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-296997
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168304
Numéro JO-S: 165

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot n° 1 «Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique»,
— lot n° 2 «Fourniture et livraison de bio seaux en plastique».
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est à bons de commande.
Le type de composteur proposé sera un modèle en plastique qui devra répondre à minima à la norme NF environnement NF 094 et aux exigences techniques minimales inscrites dans le CCTP.
Le type de bio-seaux proposé sera un modèle en plastique et devra répondre aux exigences techniques minimales inscrites dans le CCTP.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-08 📅

Référence
Informations complémentaires
Les marchés ont une durée de 3 ans à compter de la notification et pourront être reconduits 1 fois 1 an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — Hôtel Gilbert
Source: OJS 2016/S 165-296997 (2016-08-24)
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