Fourniture et livraison de: lot 1:bacs roulants pucés pour OM et EMB, lot 2: composteurs individuels et de bio-seaux, lot 3: Sacs plastiques: jaunes EMB, bleus papiers et sacs OM des cas particuliers
Smirgeom Est Sarthe
Fourniture et livraison de:
— lot n° 1: bacs roulants pucés destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages ménagers,
— lot n° 2: composteurs individuels et de bio-seaux destinés aux particuliers,
— lot n° 3: sacs plastiques jaunes pour la collecte sélective en porte à porte des emballages ménagers, sacs plastiques bleus pour la collecte sélective en porte à porte des papiers, sacs plastiques pour la collecte des ordures ménagères en porte à porte des cas particuliers.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Numéro de référence: SMIR2016-07
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Caisses à compost 📦
Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMIRGEOM Est Sarthe
Adresse postale: 11 rue Henri Maubert
Code postal: 72120
Commune postale: Saint-Calais
Contact
Adresse Internet: http://www.smirgeomes.fr/ 🌏
Courrier électronique: frederic.quintart@smirgeomes.fr 📧
Téléphone: +33 243358605 📞
URL des documents: http://smirgeomes.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://smirgeomes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376241
Numéro JO-S: 208
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Sacs plastiques jaunes pour la CS ENPAP des emballages ménagers,sacs plastiques bleus pour la CS en PAP des papiers,sacs plastiques pour la collecte des OM en PAP des cas particulier
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Trois reconductions de 1 an.
Description des options: Trois reconductions de 1 an.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de: composteurs individuels et de bio-seaux destinés aux particuliers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Bacs roulants pucés destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages ménagers
Numéro du lot: 1
Brève description: — avec montant minimum de 40 000 EUR HT et montant maximum de 320 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur tout le territoire du Smirgeomes — en Sarthe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saint-Calais.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: frederic.quintart@smirgeomes.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://smirgeomes.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://smirgeomes.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirgeomes
Point de contact: Smirgeom Est Sarthe, 11 rue Henri Maubert, contact: à l'attention de M. le président, FR-72120 Saint-Calais, tél. 0243358605, e-mail: frederic.quintart@smirgeomes.fr
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://smirgeomes.fr 🌏
: http://smirgeomes.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou des litiges relatif aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2016/S 208-376241 (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Numéro de référence: SMIR2016-07
Brève description:
Fourniture et livraison de:
— lot n° 1: bacs roulants pucés destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages ménagers,
— lot n° 2: composteurs individuels et de bio-seaux destinés aux particuliers,
— lot n° 3: sacs plastiques jaunes pour la collecte sélective en porte à porte des emballages ménagers, sacs plastiques bleus pour la collecte sélective en porte à porte des papiers, sacs plastiques pour la collecte des ordures ménagères en porte à porte des cas particuliers.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Caisses à compost 📦
Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMIRGEOM Est Sarthe
Adresse postale: 11 rue Henri Maubert
Code postal: 72120
Commune postale: Saint-Calais
Contact
Adresse Internet: http://www.smirgeomes.fr/ 🌏
Courrier électronique: frederic.quintart@smirgeomes.fr 📧
Téléphone: +33 243358605 📞
URL des documents: http://smirgeomes.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://smirgeomes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376241
Numéro JO-S: 208
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de:
— lot n° 1: bacs roulants pucés destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages ménagers,
— lot n° 2: composteurs individuels et de bio-seaux destinés aux particuliers,
— lot n° 3: sacs plastiques jaunes pour la collecte sélective en porte à porte des emballages ménagers, sacs plastiques bleus pour la collecte sélective en porte à porte des papiers, sacs plastiques pour la collecte des ordures ménagères en porte à porte des cas particuliers.
Afficher plus
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Sacs plastiques jaunes pour la CS ENPAP des emballages ménagers,sacs plastiques bleus pour la CS en PAP des papiers,sacs plastiques pour la collecte des OM en PAP des cas particulier
Numéro du lot: 3
Brève description:
Marchés à bon de commandes avec montant minimum et montant maximum pour la fourniture et livraison de:
Lot n° 3: sacs plastiques jaunes pour la collecte sélective en porte à porte des emballages ménagers, sacs plastiques bleus pour la collecte sélective en porte à porte des papiers, sacs plastiques pour la collecte des ordures ménagères en porte à porte des cas particulier — avec montant minimum de 160 000 EUR HT et montant maximum de 800 000 EUR HT.
Afficher plus
Description des renouvellements: Trois reconductions de 1 an.
Description des options: Trois reconductions de 1 an.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de: composteurs individuels et de bio-seaux destinés aux particuliers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot n° 2: composteurs individuels et de bio-seaux destinés aux particuliers,- avec montant minimum de 8 000 EUR HT et montant maximum de 80 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bacs roulants pucés destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages ménagers
Numéro du lot: 1
Brève description: — avec montant minimum de 40 000 EUR HT et montant maximum de 320 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur tout le territoire du Smirgeomes — en Sarthe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants: DC1,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: DC2,
— déclaration de sous-traitance: DC4,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 précité.
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché prévoit des pénalités en cas de manquements du titulaire à ses obligations contractuelles.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saint-Calais.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: frederic.quintart@smirgeomes.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://smirgeomes.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://smirgeomes.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirgeomes
Point de contact: Smirgeom Est Sarthe, 11 rue Henri Maubert, contact: à l'attention de M. le président, FR-72120 Saint-Calais, tél. 0243358605, e-mail: frederic.quintart@smirgeomes.fr
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://smirgeomes.fr 🌏
: http://smirgeomes.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou des litiges relatif aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2016/S 208-376241 (2016-10-24)
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