Fourniture et livraison de livres et documents sonores pour les services du Conseil départemental des Ardennes

Conseil départemental des Ardennes

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à prix unitaires et à bons de commande avec les montants annuels minimum et maximum suivants:
Lot 1 — livres et documents imprimés:
— montant minimum annuel: sans,
— montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Lot 2 — documents patrimoniaux:
— montant minimum annuel: sans,
— montant maximum annuel: 3 000 EUR HT.
Lot 3 — documents sonores:
— montant minimum annuel: sans,
— montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2017, jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an, sans pouvoir dépasser le 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-26 Avis de marché
2017-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à prix unitaires et à bons de commande avec les montants annuels minimum et maximum suivants: Lot 1 — livres et documents imprimés: — montant minimum annuel: sans, — montant maximum annuel: 200 000 EUR HT. Lot 2 — documents patrimoniaux: — montant minimum annuel: sans, — montant maximum annuel: 3 000 EUR HT. Lot 3 — documents sonores: — montant minimum annuel: sans, — montant maximum annuel: 25 000 EUR HT. Le marché est passé pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2017, jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an, sans pouvoir dépasser le 31.12.2020.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 20001
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatscp@cd08.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=660 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=660 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date limite de soumission: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-380572
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R. 421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité. Organe chargé des procédures de médiation: secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Érignac, 54038 Nancy Cedex, tél. +33 3-83-24-27-71.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à prix unitaires et à bons de commande avec les montants annuels minimum et maximum suivants:
Lot 1 — livres et documents imprimés:
— montant minimum annuel: sans,
— montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Lot 2 — documents patrimoniaux:
— montant maximum annuel: 3 000 EUR HT.
Lot 3 — documents sonores:
— montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2017, jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an, sans pouvoir dépasser le 31.12.2020.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Livres et documents imprimés destinés à la Bibliothèque départementale et autres services du Conseil départemental des Ardennes.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2017, jusqu'au 31.12.2017 et est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an, sans pouvoir dépasser le 31.12.2020.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Documents patrimoniaux destinés aux archives départementales des Ardennes.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Documents sonores destinés à la bibliothèque départementale et autres services du Conseil départemental des Ardennes.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=660 🌏
URL des documents: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=660 🌏
Téléphone: +33 324366276 📞
Fax: +33 324366277 📠
Pays: Ardennes 🏙️
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.
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Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R. 421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Organe chargé des procédures de médiation: secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Érignac, 54038 Nancy Cedex, tél. +33 3-83-24-27-71.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 210-380572 (2016-10-26)
Avis d'attribution de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à prix unitaires et à bons de commande avec les montants annuels minimum et maximum suivants: Lot 1: livres et documents imprimés: Montant minimum annuel: sans Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT. Lot 2: documents patrimoniaux Montant minimum annuel: sans Montant maximum annuel: 3 000 EUR HT. Lot 3: Documents sonores Montant minimum annuel: sans Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 912 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-055753
Se réfère à l'avis: 2016/S 210-380572
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: requête en référé pré-contractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché: introduction d'une requête en première instance: article R421-1 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité. Date de la CAO: 17.1.2017 Les marchés sont consultables sur rendez-vous au service de la commande publique du Conseil départemental des Ardennes.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à prix unitaires et à bons de commande avec les montants annuels minimum et maximum suivants:
Lot 1: livres et documents imprimés:
Montant minimum annuel: sans
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Lot 2: documents patrimoniaux
Montant maximum annuel: 3 000 EUR HT.
Lot 3: Documents sonores
Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres et documents imprimés
Brève description: Fourniture et livraison de livres et documents imprimés.
Intitulé du lot: Documents patrimoniaux
Brève description: Fourniture et livraison de documents patrimoniaux.
Intitulé du lot: Livres et documents sonores
Brève description: Fourniture et livraison de livres et documents sonores.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 95 %
Critère de coût: Taux de remise
Pondération du coût: 5 %
Critère de qualité (pondération): 70 %
Pondération du prix: 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: requête en référé pré-contractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché: introduction d'une requête en première instance: article R421-1 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
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Date de la CAO: 17.1.2017
Les marchés sont consultables sur rendez-vous au service de la commande publique du Conseil départemental des Ardennes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 031-055753 (2017-02-10)
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