Fourniture et livraison de lampes, d'appareils et d'accessoires d'éclairages

Eppdcsi

Fourniture et livraison de lampes, (hors luminaires portatifs de bureau et appareil de scénographie), d'appareils d'éclairage et d'accessoires d'éclairage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Eppdcsi

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-28	Avis de marché
2017-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes
Numéro de référence: 2016-454
Brève description:

Fourniture et livraison de lampes, (hors luminaires portatifs de bureau et appareil de scénographie), d'appareils d'éclairage et d'accessoires d'éclairage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes et appareils d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Eppdcsi
Adresse postale: avenue Franklin D. Roosevelt
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.universcience.fr/fr/accueil 🌏
Courrier électronique: christine.kauffmann@universcience.fr 📧
URL des documents: http://www.universcience.fr/fr/accueil 🌏
URL pour la participation: http://www.universcience.fr/fr/accueil 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-28 📅
Date limite de soumission: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464144
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.universcience.fr/fr/accueil I. Lieu de livraison des prestations: Cité des sciences et de l'industrie, 30 avenue Corentin Cariou, 75019 Paris. Palais de la découverte, avenue Franklin Roosevelt, 75008 Paris et bâtiments annexes. II. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: le délai global de paiement est fixé à soixante (60) jours maximum à compter soit de la réception de la facture, soit de la date d'exécution des prestations, si celle-ci est postérieure à la date de réception de la facture, et de leur vérification. L'accord-cadre est traité à prix unitaire; III. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint ou groupement solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire; IV. Les sous-critères et notation des offres sont détaillés à l'art. 4 du règlement de la consultation; v. Conditions de remise des dossiers (candidatures et offres): 2 possibilités (détaillées à l'art. 5 du règlement de consultation): — de façon dématérialisée sur le site www.marches-publics.info — par dépôt ou envoi postal, en 2 exemplaires, sous enveloppe cachetée portant la mention: «Fourniture et livraison de lampes et d'appareils et d'accessoires d'éclairages». À l'adresse indiquée ci-après. VI. Renseignements d'ordre administratif: Mme Coste Béatrice — 01.40.05.80.67/mail: beatrice.coste@universcience.fr Renseignements d'ordre technique: canal de questions, via www.marches-publics.info VII. Procédures de recours: — référé précontractuel: avant la conclusion du contrat (article L.551-1 alinéa 3 du code de justice administrative). Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours (16 jours en cas d'envoi non dématérialisé), à compter de la date de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre (article 101-I du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics), — référé contractuel: dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne (R.551-7 alinéa 1 du code de justice administrative); à défaut de ladite publication: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (R.551-7 alinéa 2 du code de justice administrative), — recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union européenne (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). Dépôt par porteur: du lundi au vendredi — 9:00/12:00 et 14:00/16:00.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.universcience.fr/fr/accueil

I. Lieu de livraison des prestations:

Cité des sciences et de l'industrie, 30 avenue Corentin Cariou, 75019 Paris.

Palais de la découverte, avenue Franklin Roosevelt, 75008 Paris et bâtiments annexes.

II. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: le délai global de paiement est fixé à soixante (60) jours maximum à compter soit de la réception de la facture, soit de la date d'exécution des prestations, si celle-ci est postérieure à la date de réception de la facture, et de leur vérification. L'accord-cadre est traité à prix unitaire;

III. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint ou groupement solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire;

IV. Les sous-critères et notation des offres sont détaillés à l'art. 4 du règlement de la consultation;

v. Conditions de remise des dossiers (candidatures et offres): 2 possibilités (détaillées à l'art. 5 du règlement de consultation):

— de façon dématérialisée sur le site www.marches-publics.info

— par dépôt ou envoi postal, en 2 exemplaires, sous enveloppe cachetée portant la mention: «Fourniture et livraison de lampes et d'appareils et d'accessoires d'éclairages». À l'adresse indiquée ci-après.

VI. Renseignements d'ordre administratif: Mme Coste Béatrice — 01.40.05.80.67/mail: beatrice.coste@universcience.fr

Renseignements d'ordre technique: canal de questions, via www.marches-publics.info

VII. Procédures de recours:

— référé précontractuel: avant la conclusion du contrat (article L.551-1 alinéa 3 du code de justice administrative). Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours (16 jours en cas d'envoi non dématérialisé), à compter de la date de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre (article 101-I du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics),

— référé contractuel: dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne (R.551-7 alinéa 1 du code de justice administrative); à défaut de ladite publication: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (R.551-7 alinéa 2 du code de justice administrative),

— recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union européenne (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Dépôt par porteur: du lundi au vendredi — 9:00/12:00 et 14:00/16:00.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre prend effet à compter du 5.3.2017 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée initiale d'un (1) an reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale du marché n'excède quatre (4) ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— extrait K bis de moins de trois mois (facultatif à ce stade de la procédure mais rendu obligatoire en cas d'attribution),

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objets du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (2013, 2014, 2015).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années.

Liste de références pertinentes de prestations semblables à celles du présent accord-cadre, exécutées au cours des 3 dernières années (nom du (ou des) co-contractant(s)/nature des prestations/montant HT des mission, date et durée).

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Critère Économique
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51958785100014
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.universcience.fr/fr/accueil 🌏
URL des documents: http://www.universcience.fr/fr/accueil 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: EPPDSCI-Universcience: Béatrice Coste
Adresse postale: Bâtiment Magellan — niveau 3 — bureau 151 — DAJC — 7 rue Benjamin Constant
Code postal: 75019
Téléphone: +33 140058067 📞
Courrier électronique: beatrice.coste@universcience.fr 📧
Fax: +33 140058497 📠
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.universcience.fr/fr/accueil

I. Lieu de livraison des prestations:

Cité des sciences et de l'industrie, 30 avenue Corentin Cariou, 75019 Paris.

Palais de la découverte, avenue Franklin Roosevelt, 75008 Paris et bâtiments annexes.

II. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: le délai global de paiement est fixé à soixante (60) jours maximum à compter soit de la réception de la facture, soit de la date d'exécution des prestations, si celle-ci est postérieure à la date de réception de la facture, et de leur vérification. L'accord-cadre est traité à prix unitaire;

III. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint ou groupement solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire;

IV. Les sous-critères et notation des offres sont détaillés à l'art. 4 du règlement de la consultation;

v. Conditions de remise des dossiers (candidatures et offres): 2 possibilités (détaillées à l'art. 5 du règlement de consultation):

— de façon dématérialisée sur le site www.marches-publics.info

— par dépôt ou envoi postal, en 2 exemplaires, sous enveloppe cachetée portant la mention: «Fourniture et livraison de lampes et d'appareils et d'accessoires d'éclairages». À l'adresse indiquée ci-après.

VI. Renseignements d'ordre administratif: Mme Coste Béatrice — 01.40.05.80.67/mail: beatrice.coste@universcience.fr

Renseignements d'ordre technique: canal de questions, via www.marches-publics.info

VII. Procédures de recours:

— référé précontractuel: avant la conclusion du contrat (article L.551-1 alinéa 3 du code de justice administrative). Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours (16 jours en cas d'envoi non dématérialisé), à compter de la date de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre (article 101-I du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics),

— référé contractuel: dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne (R.551-7 alinéa 1 du code de justice administrative); à défaut de ladite publication: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (R.551-7 alinéa 2 du code de justice administrative),

— recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union européenne (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Dépôt par porteur: du lundi au vendredi — 9:00/12:00 et 14:00/16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 252-464144 (2016-12-28)

Avis d'attribution de marché (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Eppdcsi
Contact
Courrier électronique: christine.kauffmann@universcience.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 111-223063
Se réfère à l'avis: 2016/S 252-464144
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Le(s) montant(s) indiqué(s) (800 000 EUR ) correspond(ent) au(x) montant(s) maximum(s) pour 4 ans pour l'ensemble des 3 accords-cadres.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Source: OJS 2017/S 111-223063 (2017-06-08)

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