Fourniture et livraison de fruits et légumes conventionnels pour le groupement de commande des collèges du Val-De-Marne
Département du Val-de-Marne
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes conventionnels pour le groupement de commande des collèges du Val-De-Marne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-07 | Avis de marché |
| 2016-06-21 | Informations complémentaires |
| 2017-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: DL-2016-15
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction de la logistique
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg94.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232943&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232943&orgAcronyme=a8z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date limite de soumission: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Date de début: 2016-10-30 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-196934
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Collèges du nord-ouest du département
Numéro du lot: 1
Brève description: Zone A: sont concernés 20 établissements (1 cuisine centrale et 19 autonomes).
Valeur estimée hors TVA: 238 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone B: sont concernés 12 établissements (3 cuisines centrales et 9 autonomes).
Valeur estimée hors TVA: 204 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Zone C: sont concernés 12 établissements (1 cuisine centrale et 11 autonomes).
Valeur estimée hors TVA: 264 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et adéquation aux besoins de l'Administration
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable et d'approvisionnement en circuit court
Suivi de la qualité, gestion de la sécurité alimentaire, traçabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Département
Contact
Point de contact: 121 avenue du Général de Gaulle
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232943&orgAcronyme=a8z 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232943&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse postale: hôtel du Département
Point de contact: Direction de la Logistique — Service de la Commande Publique
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Adresse postale: M. le président du Conseil Départemental
Commune postale: Créteil
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 111-196934 (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: DL-2016-15
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes conventionnels pour le groupement de commande des collèges du Val-De-Marne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction de la logistique
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg94.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232943&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232943&orgAcronyme=a8z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date limite de soumission: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Date de début: 2016-10-30 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-196934
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 200 000 euros HT, le montant maximum annuel est de 600 000 euros HT pour l'ensemble des membres du groupement. L'Estimation prévisionnelle est transmise à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Un même candidat ne pourra être titulaire que de 2 lots au plus. L'Analyse des offres se fera dans l'ordre croissant des lots. Ainsi, lors de l'analyse du lot no 3, si le candidat classé 1e est déjà attributaire des lots 1 et 2, c'est le candidat classé 2e qui sera déclaré attributaire.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Zone A: sont concernés 20 établissements (1 cuisine centrale et 19 autonomes).
Valeur estimée hors TVA: 238 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Cet accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 1er novembre 2016, jusqu au 31 décembre 2017. Il sera ensuite reconductible au 1er janvier de chaque année par décision tacite de l administration sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
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Le montant minimum annuel est de 200 000 euros HT, le montant maximum annuel est de 600 000 euros HT pour l'ensemble des membres du groupement. L'Estimation prévisionnelle est transmise à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.
Intitulé du lot: Collèges du sud-ouest du département
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone B: sont concernés 12 établissements (3 cuisines centrales et 9 autonomes).
Valeur estimée hors TVA: 204 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 160 000 euros HT, le montant maximum annuel est de 480 000 euros HT pour l'ensemble des membres du groupement. L'Estimation prévisionnelle est transmise à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.
Intitulé du lot: Collèges de l'est du département
Numéro du lot: 3
Brève description: Zone C: sont concernés 12 établissements (1 cuisine centrale et 11 autonomes).
Valeur estimée hors TVA: 264 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 210 000 euros HT, le montant maximum annuel est de 630 000 euros HT pour l'ensemble des membres du groupement. L'Estimation prévisionnelle est transmise à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Val-De-Manre.
Val-De-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admises les candidatures non recevables en application des articles 44, 48, 51 et 55 du Décret 2016-360 du 25/03/16 relatif aux marchés publics.
L acheteur accepte en lieu de place des Dc1 et Dc2 le document unique de marché européen (Dume), accompagné des éléments demandes au RC.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et adéquation aux besoins de l'Administration
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable et d'approvisionnement en circuit court
Suivi de la qualité, gestion de la sécurité alimentaire, traçabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Département
Contact
Point de contact: 121 avenue du Général de Gaulle
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232943&orgAcronyme=a8z 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232943&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse postale: hôtel du Département
Point de contact: Direction de la Logistique — Service de la Commande Publique
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Adresse postale: M. le président du Conseil Départemental
Commune postale: Créteil
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Un nouvel avis d'appel public à la concurrence, relatif au même objet, devrait être publié en 2020.
Unité monétaire: l euro.
Date prévisionnelle de commencement d exécution: le 1e novembre 2016
modalités de remise des offres: les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe.
Date de remise des échantillons: le 13/07/16 de 8h à 9h au restaurant Echat (55, avenue de l Echat à Créteil).
La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l adresse URL des adresses complémentaires.
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La transmission des plis, possible par voie electronique, s effectue conformément à la Directive 2014/24/ce du 26/02/14 et aux articles 38 à 42 du Décret no2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, sauf Copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyenspermettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: Conseil départemental du Val-De-Marne — direction des Finances et des Marchés — service des Marchés — 94054 — créteil Cedex «. Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l adresse suivante: Direction des Finances et des Marchés — service des Marchés (du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00) — immeuble Thalès — bureau 156 (1er étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil avant la date limite des remises des plis. Chaque pli portera la mention suivante: » Copie de sauvegarde — ne pas ouvrir. Marché/Accord-Cadre relatif à la « fourniture et livraison de fruits et légumes conventionnels pour le groupement de commande des collèges du Val-De-Marne » ainsi que le nom de la société expéditrice.
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Cautionnement et garanties exigés: Compte-Tenu de la nature des prestations, le marché est dispensé de toute sûreté.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 109 à 137 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics et à la réglementation en vigueur, le financement sera assuré par les ressources du budget départemental. Les prix sont révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Les soumissionnaires ne peuvent pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissantà la fois en qualité de candidat individuel et de membres d un ou plusieurs groupements.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 111-196934 (2016-06-07)
Informations complémentaires (2016-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214930
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-196934
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 121-214930 (2016-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214930
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-196934
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Un Mémoire technique et une note d'information ont été ajoutés. Les BPU/DQE au format EXCEL ont été légèrement modifiés (suppression de quelques produits). Le CCP a été modifié en conséquence. Le RC a été revu dans la pondération des critères de jugement des offres. La date limite de réception des offres, est donc reportée au 22.7.2016 à 16:00, et la date de remise des échantillons au 22.7.2016 entre 8:00 et 9:00.
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Avis d'attribution de marché (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033279
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collèges du Nord-Ouest du département
Collèges du Sud-Ouest du département
Collèges de l'Est du département
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et adéquation aux besoins de l'administration
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 📅
2016-12-13 📅
Source: OJS 2017/S 020-033279 (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes conventionnels pour le groupement de commande des collèges du Val-de-Marne.
Valeur totale du marché: 6 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033279
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collèges du Nord-Ouest du département
Collèges du Sud-Ouest du département
Collèges de l'Est du département
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et adéquation aux besoins de l'administration
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 📅
2016-12-13 📅
Source: OJS 2017/S 020-033279 (2017-01-25)
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