Fourniture et livraison de fondants routiers pour les membres de la centrale d'achat Approlys

Approlys

Les fondants seront de type:
— fondant no 1: chlorure de sodium de classe B3 moyen en vrac
— fondant no 2: chlorure de sodium de classe A3 moyen en vrac
— fondant no 3: chlorure de sodium de classe A3 en big-bag
— fondant no 4: chlorure de sodium de classe B3 moyen en sacs de 25 kg
— fondant no 5: chlorure de sodium de classe A3 moyen en sacs moyen
— fondant no 6: chlorure de sodium de classe A3 fin en sacs
— fondant no 7: chlorure de sodium de classe A1 fin en sacs
— fondant no 8: chlorure de sodium de classe A1 moyen en sacs
— fondant no 9: chlorure de sodium de classe A1 fin en big-bags
— fondant no 10: chlorure de sodium de classe B1 moyen en vrac
— fondant no 11: chlorure de sodium de classe A2 moyen en big-bags
— fondant no 12: chlorure de sodium de classe B2 moyen en vrac
— fondant no 13 :Chlorure de sodium de classe B1 moyen en big-bags.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Approlys

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-31	Avis de marché
2016-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: fondants 2016
Brève description:

Les fondants seront de type: — fondant no 1: chlorure de sodium de classe B3 moyen en vrac — fondant no 2: chlorure de sodium de classe A3 moyen en vrac — fondant no 3: chlorure de sodium de classe A3 en big-bag — fondant no 4: chlorure de sodium de classe B3 moyen en sacs de 25 kg — fondant no 5: chlorure de sodium de classe A3 moyen en sacs moyen — fondant no 6: chlorure de sodium de classe A3 fin en sacs — fondant no 7: chlorure de sodium de classe A1 fin en sacs — fondant no 8: chlorure de sodium de classe A1 moyen en sacs — fondant no 9: chlorure de sodium de classe A1 fin en big-bags — fondant no 10: chlorure de sodium de classe B1 moyen en vrac — fondant no 11: chlorure de sodium de classe A2 moyen en big-bags — fondant no 12: chlorure de sodium de classe B2 moyen en vrac — fondant no 13 :Chlorure de sodium de classe B1 moyen en big-bags.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Approlys
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019
Code postal: 45010
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://approlys.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: contact@approlys.fr 📧
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://approlys.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date limite de soumission: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190249
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Volume annuel de 17140 les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fondants seront de type:

— fondant no 1: chlorure de sodium de classe B3 moyen en vrac

— fondant no 2: chlorure de sodium de classe A3 moyen en vrac

— fondant no 3: chlorure de sodium de classe A3 en big-bag

— fondant no 4: chlorure de sodium de classe B3 moyen en sacs de 25 kg

— fondant no 5: chlorure de sodium de classe A3 moyen en sacs moyen

— fondant no 6: chlorure de sodium de classe A3 fin en sacs

— fondant no 7: chlorure de sodium de classe A1 fin en sacs

— fondant no 8: chlorure de sodium de classe A1 moyen en sacs

— fondant no 9: chlorure de sodium de classe A1 fin en big-bags

— fondant no 10: chlorure de sodium de classe B1 moyen en vrac

— fondant no 11: chlorure de sodium de classe A2 moyen en big-bags

— fondant no 12: chlorure de sodium de classe B2 moyen en vrac

— fondant no 13 :Chlorure de sodium de classe B1 moyen en big-bags.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat.

Valeur estimée hors TVA: 1 030 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Volume annuel de 17140

les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

13 adhérents avec un volume annuel total de 480 T.

Les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer.

Intitulé du lot: Fourniture, livraison et déchargement de fondants routiers conditionnés sur site unique ou multi-sites pour les membres de la centrale d'achat
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture, livraison et déchargement de fondants routiers conditionnés sur site unique ou multi-sites pour les membres de la centrale d'achat.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires: 15 adhérents avec un volume annuel total de 46 T

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature, avec déclaration sur l'honneur, en utilisant le formulaire DC1 joint au présent dossier de consultation ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant que le candidat:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015,

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles Le candidat peut utiliser le formulaire DC2 joint au présent dossier de consultation pour présenter ses capacités économiques et financières, techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre),

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre),

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (DC2 ou forme libre).

Les références détaillées dans le domaine objet de la consultation des 3 dernières années ou plus anciennes pour ceux que le candidat estime pertinents, réalisés pour les entreprises publiques ou privées (coordonnées des entreprises, période d'exécution).

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001909400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://approlys.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Loir-et-Cher — Approlys: direction de la commande publique — service marchés publics
Adresse postale: place de la République, (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Commune postale: Blois
Code postal: 41020
Courrier électronique: sec.marches@cg41.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://approlys.marches-publics.info

Le P.A. Agit pour le compte d'autres P.A.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles en application des articles 25 I 1° et 67 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation passée en application de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif. Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs attributaires. Il sera retenu 5 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des accords cadre à bon de commande sans minimum ni maximum, passés en application de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Les bons de commande seront émis par chaque Membre bénéficiaire identifié, au fur et à mesure des besoins.

Dépôt par porteur: bureau 201- direction de la commande publique — service marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.

Source: OJS 2016/S 107-190249 (2016-05-31)

Avis d'attribution de marché (2016-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fondants seront de type: — fondant n° 1: chlorure de sodium de classe B3 moyen en vrac, — fondant n° 2: chlorure de sodium de classe A3 moyen en vrac, — fondant n° 3: chlorure de sodium de classe A3 en big-bag, — fondant n° 4: chlorure de sodium de classe B3 moyen en sacs de 25 kg, — fondant n° 5: chlorure de sodium de classe A3 moyen en sacs moyen, — fondant n° 6: chlorure de sodium de classe A3 fin en sacs, — fondant n° 7: chlorure de sodium de classe A1 fin en sacs, — fondant n° 8: chlorure de sodium de classe A1 moyen en sacs, — fondant n° 9: chlorure de sodium de classe A1 fin en big-bags, — fondant n° 10: chlorure de sodium de classe B1 moyen en vrac, — fondant n° 11: chlorure de sodium de classe A2 moyen en big-bags, — fondant n° 12: chlorure de sodium de classe B2 moyen en vrac, — fondant n° 13: chlorure de sodium.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303678
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190249
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Volume annuel de 17 140 t. Les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fondant n° 1: chlorure de sodium de classe B3 moyen en vrac,

— fondant n° 2: chlorure de sodium de classe A3 moyen en vrac,

— fondant n° 3: chlorure de sodium de classe A3 en big-bag,

— fondant n° 4: chlorure de sodium de classe B3 moyen en sacs de 25 kg,

— fondant n° 5: chlorure de sodium de classe A3 moyen en sacs moyen,

— fondant n° 6: chlorure de sodium de classe A3 fin en sacs,

— fondant n° 7: chlorure de sodium de classe A1 fin en sacs,

— fondant n° 8: chlorure de sodium de classe A1 moyen en sacs,

— fondant n° 9: chlorure de sodium de classe A1 fin en big-bags,

— fondant n° 10: chlorure de sodium de classe B1 moyen en vrac,

— fondant n° 11: chlorure de sodium de classe A2 moyen en big-bags,

— fondant n° 12: chlorure de sodium de classe B2 moyen en vrac,

— fondant n° 13: chlorure de sodium.

Informations complémentaires:

Volume annuel de 17 140 t.

13 adhérents avec un volume annuel total de 480 t.

15 adhérents avec un volume annuel total de 46 t.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont disponibles à la consultation a l'adresse suivante:

Approlys — M. le directeur — 15 rue Eugène Vignat — BP 2019 — 45010 Orléans Cedex 1.

Source: OJS 2016/S 169-303678 (2016-08-29)

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