Fourniture et livraison de fondants routiers pour le Conseil départemental de la Haute-Marne
Conseil général de la Haute-Marne
Fourniture et livraison de fondants routiers pour le Conseil départemental de la Haute-Marne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ROCK SAS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-23 | Avis de marché |
| 2017-04-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16-DIT-26
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Marne
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny, CS 62127
Code postal: 52905
Commune postale: Chaumont
Contact
Adresse Internet: https://www.haute-marne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dit@haute-marne.fr 📧
Téléphone: +33 325016769 📞
Fax: +33 325326959 📠
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date limite de soumission: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 164-295069
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22520001300012
Contact
Point de contact: Alain Layes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Marne
Pays: Haute-Marne 🏙️
Point de contact: Service comptabilité et marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta.chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 164-295069 (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16-DIT-26
Brève description:
Fourniture et livraison de fondants routiers pour le Conseil départemental de la Haute-Marne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Marne
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny, CS 62127
Code postal: 52905
Commune postale: Chaumont
Contact
Adresse Internet: https://www.haute-marne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dit@haute-marne.fr 📧
Téléphone: +33 325016769 📞
Fax: +33 325326959 📠
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date limite de soumission: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 164-295069
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Financement sur les fonds propres de la collectivité. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22520001300012
Contact
Point de contact: Alain Layes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Marne
Pays: Haute-Marne 🏙️
Point de contact: Service comptabilité et marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta.chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551.7 du CJA — recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de la qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 164-295069 (2016-08-23)
Avis d'attribution de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 671 525 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-141886
Se réfère à l'avis: 2016/S 164-295069
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
L'accord-cadre n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cadence de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 074-141886 (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 671 525 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-141886
Se réfère à l'avis: 2016/S 164-295069
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
L'accord-cadre n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cadence de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551.7 du CJA — recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de la qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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