Fourniture et livraison de fluides

Communauté agglomération Sophia-Antipolis

L'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de fluides.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'octobre 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-26 Avis de marché
2017-01-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Brève description:
L'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de fluides. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'octobre 2016.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263212
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. les délais de livraison pour la fourniture de fluides sont au maximum de soixante-douze (72) heures. Ce délai court à compter de la réception du bon de commande de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis. Toutefois, les candidats sont invités à proposer, dans leur note méthodologique, un délai de livraison réduit. Ce délai, qui sera pris en compte dans le jugement des offres, deviendra alors le délai contractuel que le titulaire se devra de respecter. conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20160726w2_02 La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. Les sous-critères du critère nº 2 sont: 1.1 Les moyens humains et matériels mobilisés par le candidat afin de répondre aux missions, objet de la présente consultation (sous-coefficient pondérateur: 1), 1.2 L'organisation et les modalités de livraison (sous-coefficient pondérateur: 1), 1.3 Les délais réduits de livraison proposés (sous-coefficient pondérateur: 1), 1.4 Les descriptifs techniques et de sécurité des articles du BPU (sous-coefficient pondérateur: 0,5), 1.5 Le descriptif des locaux de stockage (sous-coefficient pondérateur: 0,5).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de fluides.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'octobre 2016.
La consultation aboutira à un accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret relatif aux marches publics, sans montants minimum ni maximum annuels Montant estimatif de commande chaque année: 18 446 EUR HT, soit 73 784 EUR HT sur la durée maximum envisagée du marché.
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Valeur estimée hors TVA: 18 446 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
Description des options:
Le marché est reconductible 3 fois par période d'un an -Possibilité de passer des marchés négociés sans mise en concurrence ni publicité conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics. Possibilité de passer des modifications de marchés conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics. Le marché ne comporte pas de tranches.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature DC1 ou équivalent. Déclaration du candidat DC2 ou équivalent.
Situation économique et financière:
Article 55 II 1° du décret relatif aux marchés publics: vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): coefficient 4
Pondération du prix: Coefficient 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
les délais de livraison pour la fourniture de fluides sont au maximum de soixante-douze (72) heures.
Ce délai court à compter de la réception du bon de commande de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Toutefois, les candidats sont invités à proposer, dans leur note méthodologique, un délai de livraison réduit. Ce délai, qui sera pris en compte dans le jugement des offres, deviendra alors le délai contractuel que le titulaire se devra de respecter.
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conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20160726w2_02
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
Les sous-critères du critère nº 2 sont:
1.1 Les moyens humains et matériels mobilisés par le candidat afin de répondre aux missions, objet de la présente consultation (sous-coefficient pondérateur: 1),
1.2 L'organisation et les modalités de livraison (sous-coefficient pondérateur: 1),
1.3 Les délais réduits de livraison proposés (sous-coefficient pondérateur: 1),
1.4 Les descriptifs techniques et de sécurité des articles du BPU (sous-coefficient pondérateur: 0,5),
1.5 Le descriptif des locaux de stockage (sous-coefficient pondérateur: 0,5).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263212 (2016-07-26)
Avis d'attribution de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de fluides.
Valeur totale du marché: 13891.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Sophia Antipolis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039171
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263212
Numéro JO-S: 23

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 4
Pondération du prix: 6

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-02 📅
Source: OJS 2017/S 023-039171 (2017-01-30)
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