Fourniture et livraison de chaussures, bottes et sabots de sécurité pour les personnels techniques de la région (EPLE, services centraux et autres sites)
Région Nord-Pas-de-Calais — Picardie
Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.
Montant estimatif 500 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 7.9.2017. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 7.9.2019.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
- • Picardie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-17 | Avis de marché |
| 2016-12-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 2016.128
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Picardie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nord-Pas-de-Calais — Picardie
Adresse postale: 151 boulevard du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr 🌏
Courrier électronique: directioncommandepublique@nordpasdecalaispicardie.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173170
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Départements de l'Aisne, de l'Oise et de la Somme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration de capacité JO.
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr/ 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — 11/15 mail Albert 1er — BP 2616 — Cedex 1
Commune postale: Amiens
Code postal: 80026
Pays: Picardie 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr/ 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique au 11/15 mail Albert 1er — pour les envois postaux et au 43 mail Albert 1er — pour les remises contre récépissé — BP 2616 — Cedex 1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59555
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631300 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 097-173170 (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 2016.128
Brève description:
Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.
Montant estimatif 500 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 7.9.2017. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 7.9.2019.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Picardie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nord-Pas-de-Calais — Picardie
Adresse postale: 151 boulevard du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr 🌏
Courrier électronique: directioncommandepublique@nordpasdecalaispicardie.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173170
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Les offres peuvent erre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.
Montant estimatif 500 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 7.9.2017. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 7.9.2019.
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Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Départements de l'Aisne, de l'Oise et de la Somme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants: imprimé DC1 dûment complété et signé, ou papier libre apportant l'intégralité des renseignements demandés au DC1 (signature de façon manuscrite en original en cas de remise papier ou signature à l'aide d'un certificat électronique en cas de transmission électronique),
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— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de…
… soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (en cas de redressement judiciaire, le candidat s'assure qu'il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadre),
… soumissionner,
Situation économique et financière:
Déclaration de capacité jointe ou papier libre apportant les mêmes renseignements.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration de capacité jointe ou papier libre apportant les mêmes renseignements.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements:
— financement sur budget régional,
— paiement par virement administratif,
— paiement partiel définitif des bons de commande.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr/ 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — 11/15 mail Albert 1er — BP 2616 — Cedex 1
Commune postale: Amiens
Code postal: 80026
Pays: Picardie 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr/ 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique au 11/15 mail Albert 1er — pour les envois postaux et au 43 mail Albert 1er — pour les remises contre récépissé — BP 2616 — Cedex 1
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent erre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59555
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631300 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 097-173170 (2016-05-17)
Avis d'attribution de marché (2016-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-27 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-462814
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173170
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution de la prestation au regard des informations contenues dans le cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 251-462814 (2016-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de chaussures, bottes et sabots de sécurité pour les personnels techniques de la région.
Les prestations sont détaillées dans le CCTP.
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-27 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-462814
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173170
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Procédure: procédure ouverte.
La consultation du contrat peut être effectuée à la région Hauts-de-France — Direction de l'achat public — 43 mail Albert 1
En complément de la rubrique V2.4, la valeur totale indiquée correspond au montant de la simulation de facture pour les 4 années du contrat.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.
Le contrat est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 1.9.2017. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 7.9.2019.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de chaussures, bottes et sabots de sécurité pour les personnels techniques de la région.
Les prestations sont détaillées dans le CCTP.
Montant estimatif: 500 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution de la prestation au regard des informations contenues dans le cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Procédure: procédure ouverte.
La consultation du contrat peut être effectuée à la région Hauts-de-France — Direction de l'achat public — 43 mail Albert 1
En complément de la rubrique V2.4, la valeur totale indiquée correspond au montant de la simulation de facture pour les 4 années du contrat.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.
Le contrat est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 1.9.2017. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 7.9.2019.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, après la signature du contrat dans les conditions définies aux articles R. 551-7 et suivants du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat introduit dans les conditions prévues aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (jurisprudence CE, 4.4.2014, Tarn-et-Garonne).
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