Fourniture et livraison de camions pour la Ville de Troyes — lot n° 1: Fourniture et livraison d'un camion d'un PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovibles

Ville de Troyes

La consultation porte sur la fourniture et la livraison de camions pour la Ville de Troyes.
La consultation est divisée en lots décrits ci-après. Toutefois la présente procédure concerne uniquement le lot n° 1 « Fourniture et livraison d'un camion d'un PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovible ».
Le lot n° 2 « Fourniture et livraison d'un camion 3 places, d'un P.T.A.C. De 19 tonnes, avec un bras multi-lève, une benne amovible et une grue », quant à lui, sera lancé ultérieurement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-29 Avis de marché
2016-06-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit:Lot no 1: Fourniture et livraison d'un camion PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amoviblelot no 2: Fourniture et livraison d'un camion 3 places, d'un PTAC de 19 tonnes, avec un bras multi lève, une benne amovible et une grueLa présente consultation concerne le lot n° 1. Le lot n° 2 sera lancé ultérieurement.La durée globale du marché est fixée à 7 mois à compter de sa date de notification du marché au titulaire.le délai de livraison est fixé à 24 semaines. Le délai de livraison court à compter de la date de notification du marché. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai plus court.La formation devra être effectuée à l'issue de la livraison, le jour même.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423333 📞
Fax: +33 3254234447 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110115
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Dossier gratuit Adresse de retrait du dossier version papier: (Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée) Mairie de Troyes Direction commande publique et achats transversaux place Alexandre Israël Porte F ou G 4e étage BP 767 10026 Troyes Cedex Tél: 03-25-42-33-33 / Poste 35 45 Télécopieur: 03-25-42-34-47 Adresse mail: commande.publique@ville-troyes.fr. Version électronique: En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique «Marchés Publics», et en sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur «Détail») ou http://www.xmarches.fr Dépôt des offres: Chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit: Sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées: Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: « Marché public — fourniture et livraison de camions pour la Ville de Troyes — lot n° 1: Fourniture et livraison d'un camion d'un PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovible — ne pas ouvrir » L'enveloppe contient les éléments demandés au sein du présent règlement de la consultation. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être, par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante: Mairie de Troyes Direction commande publique et achats transversaux Porte F ou G — 4e étage place Alexandre Israël BP 767 10026 Troyes Cedex Heures d'ouverture des bureaux: 8:30-12:00 et 13:30-17:30 Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation. Ainsi, ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Attention: si l'intégralité de l'offre de chaque candidat n'est pas reçue dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, ce retard entrainera le rejet de l'offre du candidat sans que cette dernière soit analysée et sans que le dossier puisse être régularisé. Par voie électronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées: Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: Http://www.xmarches.fr. Renseignements complémentaires: Toute demande de renseignements induisant un complément d'information et/ou précisions tant techniques qu'administratives, devra impérativement respecter les conditions suivantes ci-après exposées. Toute demande ne peut se faire que par écrit: — à l'adresse suivante: commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel); — au numéro suivant: 03.25.42.34.47 (en ce qui concerne les demandes envoyées par fax); — à l'adresse indiquée à l'article 5-5 (en ce qui concerne les demandes adressées par lettres); Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complémentaires et une unique réponse sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier. Attention: Date limite de demande de renseignements complémentaires: Au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres. Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de camions pour la Ville de Troyes.
La consultation est divisée en lots décrits ci-après. Toutefois la présente procédure concerne uniquement le lot n° 1 « Fourniture et livraison d'un camion d'un PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovible ».
Le lot n° 2 « Fourniture et livraison d'un camion 3 places, d'un P.T.A.C. De 19 tonnes, avec un bras multi-lève, une benne amovible et une grue », quant à lui, sera lancé ultérieurement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion d'un PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovible
Brève description:
Fourniture d'un camion (minimum 130 ch Din) 3 places, d'un PTAC de 4,5 tonnes, avec bras multi lève et une benne et un plateau nu sur berce
amovibles.Le camion proposé devra être neuf.
amovibles.
Le camion proposé devra être neuf.
Durée de l'accord: 7 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La présente consultation concerne uniquement le lot n° 1, le lot n° 2 sera lancé ultérieurement.
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit:
Lot no 1: Fourniture et livraison d'un camion PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovible
lot no 2: Fourniture et livraison d'un camion 3 places, d'un PTAC de 19 tonnes, avec un bras multi lève, une benne amovible et une grue
La présente consultation concerne le lot n° 1. Le lot n° 2 sera lancé ultérieurement.
La durée globale du marché est fixée à 7 mois à compter de sa date de notification du marché au titulaire.
le délai de livraison est fixé à 24 semaines. Le délai de livraison court à compter de la date de notification du marché. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai plus court.
La formation devra être effectuée à l'issue de la livraison, le jour même.
Description des options:
Description de ces options: description de ces options: au sens du droit communautaire des marchés publics, les marchés pourront en cas de modifications des prestations prévues faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du code des marchés publics.
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Au sens « prestations supplémentaires éventuelles » en droit des marchés publics français, le marché ne comporte pas d'option.
Numéro de référence: 16S0026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal (Garage) — 60 rue du Grand Véon, 10000 Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc1 — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complété, daté, avec signature manuscrite originale, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement. Il est daté avec signature manuscrite originale par le candidat individuel ou par chacun des membres constituant le groupement.
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— Dc2 — déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements correspondants.
— copie du pouvoir conféré au signataire pour engager la personne qu'il représente.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années pour la réalisation de marché de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de la Collectivité.
Les paiements sont effectués par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement, conformément aux dispositions combinées de l'article 98 du code des marchés publics, de l'article 37 de la loi n° 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et de l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu par l'article 8 du décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Titulaire unique ou groupement
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Des caractéristiques techniques du camion jugée au regard des éléments indiqués par le candidat dans le cahier des clauses techniques particulières (représentant le minimum de conditions requises), ainsi que les équipements supplémentaires détaillés dans la documentation technique (fiche constructeur) du candidat notées sur 5 points, de la motorisation notée sur 3 points, de la durée de garantie du camion (y compris des équipements) notée sur 2 points (50)
2. Prix jugé au regard: du coût d'achat du camion noté sur 8 points, du coût d'utilisation du camion noté sur 2 points (35)
3. Délai de livraison du véhicule, noté sur 10. (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: L'adjoint au maire par délégation de M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0026
Informations complémentaires
Dossier gratuit
Adresse de retrait du dossier version papier:
(Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée)
Mairie de Troyes
Direction commande publique et achats transversaux
place Alexandre Israël
Porte F ou G 4e étage
BP 767
10026 Troyes Cedex
Tél: 03-25-42-33-33 / Poste 35 45
Télécopieur: 03-25-42-34-47
Version électronique:
En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique «Marchés Publics», et en sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur «Détail») ou http://www.xmarches.fr
Dépôt des offres:
Chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit:
Sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées:
Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: « Marché public — fourniture et livraison de camions pour la Ville de Troyes — lot n° 1: Fourniture et livraison d'un camion d'un PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovible — ne pas ouvrir »
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L'enveloppe contient les éléments demandés au sein du présent règlement de la consultation.
Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être, par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante:
Porte F ou G — 4e étage
Heures d'ouverture des bureaux: 8:30-12:00 et 13:30-17:30
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation.
Ainsi, ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Attention: si l'intégralité de l'offre de chaque candidat n'est pas reçue dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, ce retard entrainera le rejet de l'offre du candidat sans que cette dernière soit analysée et sans que le dossier puisse être régularisé.
Afficher plus
Par voie électronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées: Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante:
Renseignements complémentaires:
Toute demande de renseignements induisant un complément d'information et/ou précisions tant techniques qu'administratives, devra impérativement respecter les conditions suivantes ci-après exposées. Toute demande ne peut se faire que par écrit:
— à l'adresse suivante: commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel);
— au numéro suivant: 03.25.42.34.47 (en ce qui concerne les demandes envoyées par fax);
— à l'adresse indiquée à l'article 5-5 (en ce qui concerne les demandes adressées par lettres);
Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complémentaires et une unique réponse sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.
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Attention:
Date limite de demande de renseignements complémentaires:
Au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — direction commande publique et achat transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325423333 📞
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Fax: +33 325423447 📠
Source: OJS 2016/S 064-110115 (2016-03-29)
Avis d'attribution de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de camions pour la ville de Troyes. La consultation est divisée en lots décrits ci-après. Toutefois la présente procédure concerne uniquement le lot n° 1 «fourniture et livraison d'un camion d'un PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovibles». Le lot n° 2 «fourniture et livraison d'un camion 3 places, d'un PTAC de 19 tonnes, avec un bras multi-lève, une benne amovible et une grue», quant à lui, sera lancé ultérieurement.
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Valeur totale du marché: 42 325 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 325423447 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-196969
Se réfère à l'avis: 2016/S 064-110115
Numéro JO-S: 111

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de camions pour la ville de Troyes.
La consultation est divisée en lots décrits ci-après. Toutefois la présente procédure concerne uniquement le lot n° 1 «fourniture et livraison d'un camion d'un PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovibles».
Le lot n° 2 «fourniture et livraison d'un camion 3 places, d'un PTAC de 19 tonnes, avec un bras multi-lève, une benne amovible et une grue», quant à lui, sera lancé ultérieurement.
Fourniture d'un camion (minimum 130 ch DIN) 3 places, d'un PTAC de 4,5 tonnes, avec bras multi lève et une benne et un plateau nu sur berce amovibles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 10
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, noté sur 10
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël — BP 767
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Source: OJS 2016/S 111-196969 (2016-06-07)