Fourniture et livraison de bennes à ordures ménagères

Communauté de communes Coeur du Var

Fourniture et livraison de bennes à ordures ménagères.
Cette consultation est décomposée en 3 lots:
— lot 1: fourniture d'un châssis 3.5 tonnes et d'un châssis de 26 tonnes et livraison des châssis chez les constructeurs de la benne.
— lot 2: fourniture et montage d'une benne 5 m³ sur un châssis 3.5 tonnes avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères jusqu'à la Communauté de communes Coeur du Var.
— lot 3: fourniture et montage d'une benne 20 m³ sur un châssis 26 tonnes avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères jusqu'à la Communauté de communes Coeur du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-18 Avis de marché
2016-01-21 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin — route de Toulon
Code postal: 83340
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Contact
Courrier électronique: tpremel@coeurduvar.com 📧
Téléphone: +33 498104388 📞
Fax: +33 494995675 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020019
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le site https://www.marches-securises.fr et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique. Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: Communauté de communes Coeur du Var quartier Précoumin — route de Toulon Service marchés publics 83340 Le Luc-en-Provence Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le vendredi: de 9:00 à 12:00 Correspondant M. Premel Thomas Tél: 04.98.10.43.88 fax: 04.94.99.56.75 tpremel@coeurduvar.com les réponses dématérialisées sont autorisées sur le https://www.marches-securises.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse ci-dessus: Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de bennes à ordures ménagères.
Cette consultation est décomposée en 3 lots:
— lot 1: fourniture d'un châssis 3.5 tonnes et d'un châssis de 26 tonnes et livraison des châssis chez les constructeurs de la benne.
— lot 2: fourniture et montage d'une benne 5 m³ sur un châssis 3.5 tonnes avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères jusqu'à la Communauté de communes Coeur du Var.
— lot 3: fourniture et montage d'une benne 20 m³ sur un châssis 26 tonnes avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères jusqu'à la Communauté de communes Coeur du Var.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'un châssis 3.5 tonnes et d'un châssis de 26 tonnes et livraison des châssis chez les constructeurs de la benne.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et montage d'une benne 5 m³ sur un châssis 3.5 tonnes avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères jusqu'à la Communauté de communes Coeur du Var.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et montage d'une benne 20 m³ sur un châssis 26 tonnes avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères jusqu'à la Communauté de communes Coeur du Var.
Numéro de référence: CCCV_83_A_20160118W_1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (Dc1): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature.
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La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée.
Situation économique et financière:
— déclaration du candidat (Dc2): renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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Ces imprimés «Dc» sont disponibles à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr — rubrique actualités — marchés publics — section formulaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
— article 86 à 111 du code des marchés publics.
— modalités de financement: budget de la collectivité.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées conformément à la réglementation en vigueur.
À titre indicatif, à la date du lancement de la consultation le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
À l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement conjoint conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (35)
3. Délai de garantie (15)
4. Délai de livraison (10)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thomas Premel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCCV_83_A_20160118W_1
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le site https://www.marches-securises.fr et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique.
Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires:
Communauté de communes Coeur du Var
quartier Précoumin — route de Toulon
Service marchés publics
83340 Le Luc-en-Provence
Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Le vendredi: de 9:00 à 12:00
Correspondant
M. Premel Thomas
Tél: 04.98.10.43.88
fax: 04.94.99.56.75
les réponses dématérialisées sont autorisées sur le https://www.marches-securises.fr
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse ci-dessus:
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques.
Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Nom: Cciracl
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 014-020019 (2016-01-18)
Informations complémentaires (2016-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date limite de soumission: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025220
Se réfère à l'avis: 2016/S 014-020019
Numéro JO-S: 17
Source: OJS 2016/S 017-025220 (2016-01-21)
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