Fourniture et livraison de bacs individuels de collecte des ordures ménagères
Communauté communes Carmausin-Ségala
2 types de bacs
120 litres: quantité minimale estimée 3 500 unités (flux « déchets ménagers résiduels »)
180 litres: quantité minimale estimée 3 500 unités. (flux « emballages ménagers recyclables »).
Le délai de réception des offres était de 2016-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-01 | Avis de marché |
| 2016-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Carmausin-Ségala
Adresse postale: 2 rue du Gaz
Code postal: 81400
Commune postale: Carmaux
Contact
Téléphone: +33 563361403 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038010
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2016-F-CNTOM
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (35)
3. Délai de livraison % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004090500115
Contact
Point de contact: Somen Didier, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-F-CNTOM
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 024-038010 (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Carmausin-Ségala
Adresse postale: 2 rue du Gaz
Code postal: 81400
Commune postale: Carmaux
Contact
Téléphone: +33 563361403 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038010
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2 types de bacs
120 litres: quantité minimale estimée 3 500 unités (flux « déchets ménagers résiduels »)
180 litres: quantité minimale estimée 3 500 unités. (flux « emballages ménagers recyclables »).
Numéro de référence: 2016-F-CNTOM
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (35)
3. Délai de livraison % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004090500115
Contact
Point de contact: Somen Didier, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-F-CNTOM
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 024-038010 (2016-02-01)
Avis d'attribution de marché (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-F-Cntom
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Carmausin-Ségala
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
Courrier électronique: j.vitalone@3c-s.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239334
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-038010
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-21 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 133-239334 (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-F-Cntom
Brève description:
2 types de bacs:
120 litres: quantité minimale estimée 3 500 unités (flux «déchets ménagers résiduels»);
180 litres: quantité minimale estimée 3 500 unités. (flux «emballages ménagers recyclables»).
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Carmausin-Ségala
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
Courrier électronique: j.vitalone@3c-s.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239334
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-038010
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec minimum de commandes, en application de l'article 77 du CMP sans montant minimum ni maximum préalablement défini. Quantités minimales définies: bacs 120 et 180 litres: 3 500 de chaque.
Prix unitaires HT bac 120 l: 18,70 EUR/bac 180 l: 22,50 EUR, soit montant minimum HT de commandes: 144 200 EUR. Aucune option retenue.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2 types de bacs:
120 litres: quantité minimale estimée 3 500 unités (flux «déchets ménagers résiduels»);
180 litres: quantité minimale estimée 3 500…
… unités. (flux «emballages ménagers recyclables»).
… unités (flux «emballages ménagers recyclables»).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-21 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec minimum de commandes, en application de l'article 77 du CMP sans montant minimum ni maximum préalablement défini. Quantités minimales définies: bacs 120 et 180 litres: 3 500 de chaque.
Prix unitaires HT bac 120 l: 18,70 EUR/bac 180 l: 22,50 EUR, soit montant minimum HT de commandes: 144 200 EUR. Aucune option retenue.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 133-239334 (2016-07-08)
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