Fourniture et livraison d'objets promotionnels destinés à tous les services de la Ville et du Département de Paris. 2016 DFA 109 / 2016 DFA 43g

Ville de Paris

Fourniture et livraison d'objets promotionnels destinés à tous les services de la Ville et du Département de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ballard SARL
• CECOP

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-13	Avis de marché
2017-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Numéro de référence: 2016G12007870
Brève description:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels destinés à tous les services de la Ville et du Département de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦
Code CPV supplémentaire: Cadeaux et prix 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP 2 — fournitures et services — services aux Parisiens — économie et social — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr/ 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244453
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Lot 1: Objets promotionnels de conception durable montant minimum: 100 000 EUR HT sur 24 mois montant maximum: 400 000 EUR HT sur 24 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Objets promotionnels de conception durable
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande pour pour la fourniture et la livraison d'objets promotionnels de conception durable: des objets promotionnels personnalisables, en grande quantité, issus d'un processus de production et de livraison respectueux du développement durable, à partir d'un catalogue couvrant un champ d'objets aussi vaste que possible.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Informations complémentaires:

Lot 1: Objets promotionnels de conception durable

montant minimum: 100 000 EUR HT sur 24 mois

montant maximum: 400 000 EUR HT sur 24 mois.

Intitulé du lot: Objets promotionnels conventionnels
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande pour pour la fourniture et la livraison d'objets promotionnels conventionnels: des objets promotionnels personnalisables, en grande quantité, à partir d'un catalogue couvrant un champ d'objets aussi vaste que possible.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lot 2: Objets promotionnels conventionnels

montant minimum: 150 000 EUR HT sur 24 mois

montant maximum: 600 000 EUR HT sur 24 mois.

Intitulé du lot: Tee-shirts avec marquage (lot réservé)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande pour pour la fourniture et la livraison de Tee-Shirts avec marquage (lot réservé): des tee-shirts personnalisables en coton bio, en grande quantité, pour homme, femme et enfant, disponibles dans différentes tailles et dans différents coloris, à partir d'un catalogue aussi vaste que possible.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lot 3: Tee-Shirts avec marquage (lot réservé)

montant minimum: sans minimum

montant maximum: 50 000 EUR HT sur 24 mois

le lot no 3 est réservé aux entreprises adaptées (Ea) et aux établissements ou services d'aide par le travail (Esat) ou des structures équivalentes, conformément aux dispositions de l'article 36 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le lot no3 est réservé aux entreprises adaptées (Ea) et aux établissements ou services d'aide par le travail (Esat) ou des structures équivalentes, conformément aux dispositions de l'article 36 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière: Voir article 3.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 8 du Cahier des clauses techniques particulières (Cctp) no2016g12007870. Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l usage d un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent). Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur la condition d exécution ou sur les spécifications techniques à caractère environnemental, sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland — bureau no 3094 (3è étage) horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmtransverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville et le Département, conformément à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015.

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation.la durée des marchés se définit comme suit 24 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés.

Conformément aux dispositions de l'article 57-iii du décret no2016-360 du 25.3.2016, des échantillons et leurs fiches techniques correspondantes sont exigées concernant certains articles faisant l'objet de l'accord-cadre, listés à l'annexe 3 du règlement de consultation ( voir modalités à l'article 3.3 du règlement de consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (no358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-244453 (2016-07-13)

Avis d'attribution de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels destinés à tous les services de la ville et du Département de Paris.

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219273
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244453
Numéro JO-S: 109

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour pour la fourniture et la livraison d'objets promotionnels…

… de conception durable: des objets promotionnels personnalisables, en grande quantité, issus d'un processus de production et de livraison respectueux du développement durable, à partir d'un catalogue couvrant un champ d'objets aussi vaste que possible.

… conventionnels: des objets promotionnels personnalisables, en grande quantité, à partir d'un catalogue couvrant un champ d'objets aussi vaste que possible.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 109-219273 (2017-06-07)

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