Fourniture et livraison d'émulseurs et de mouillant-moussant pour les SDIS 16, 17, 24, 33, 79 et 86

SDIS 17

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande successifs au fur et à mesure des besoins de la personne publique.
Le présent accord est sans condition ni de minimum, ni de maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BIO EX

Qui ?

• SDIS 17

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Produit à usage spécial

Où ?

• Charente-Maritime
• Poitou-Charentes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-25	Avis de marché
2017-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produit à usage spécial
Numéro de référence: 6021fftb
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande successifs au fur et à mesure des besoins de la personne publique. Le présent accord est sans condition ni de minimum, ni de maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produit à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Produit à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Poitou-Charentes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 17
Adresse postale: Groupement de commandes interdépartemental des services d'incendie et de secours du Centre Ouest Atlantique, ZI des Quatre Chevaliers, 1 rond-point de la République
Code postal: 17187
Commune postale: Périgny
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: courrier-direction@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261347
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Le montant estimé est donné à titre indicatif pour une période de commande de 1 an calendaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande successifs au fur et à mesure des besoins de la personne publique.

Le présent accord est sans condition ni de minimum, ni de maximum.

Intitulé du lot: Émulseur classe 1/classe 1 à 1 % — résistance au réallumage B minimum — liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau/liquides ayant une affinité pour l'eau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Émulseur 1 % — 1/1 — IB minimum — liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau/liquides ayant une affinité pour l'eau.

Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

À l'issue de sa période initiale, l'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive de un (01) an calendaire, trois (03) fois au plus.

Informations complémentaires:

Le montant estimé est donné à titre indicatif pour une période de commande de 1 an calendaire.

Intitulé du lot: Émulseur classe 1/classe 1 à 3 % — résistance au réallumage B minimum — liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau/liquides ayant une affinité pour l'eau
Numéro du lot: 2
Brève description:

Émulseur 3 % — 3/3 — IB minimum — liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau/liquides ayant une affinité pour l'eau.

Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mouillant/moussant
Numéro du lot: 3
Brève description: Mouillant/moussant.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Concernant le SDIS 33, la durée initiale est fixée à 10 mois environ à compter du 1.4.2017. Elle s'achèvera dans les conditions fixées au CCAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration de chiffre d'affaires: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— références de services ou fournitures similaires: une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai courant de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités de réapprovisionnement d'urgence
Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28170025200097
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d''incendie et de secours de la Charente
Adresse postale: 43 rue Chabernaud
Commune postale: L'Isle-d'Espagnac
Code postal: 16340
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 545393500 📞
Courrier électronique: groupement.technique-logistique@sdis16.fr 📧
Fax: +33 545393529 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime: service de la commande publique
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers — 1 rond-point de la République
Téléphone: +33 546005900 📞
Courrier électronique: commande-publique@sdis17.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Afin de satisfaire aux besoins de différents SDIS, ceux-ci ont constitué un groupement de commandes selon les dispositions de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Celui-ci est dénommé: «Groupement de commandes interdépartemental des services d'incendie et de secours du Centre Ouest Atlantique».

Ce groupement est constitué des SDIS 16, 17, 24, 33, 79 et 86 dont les coordonnées sont les suivantes:

Service départemental d'incendie et de secours…

… de la Charente (SDIS 16) — 43 rue Chabernaud — 16340 L'Isle-d'Espagnac — tél. 05 45 39 35 00 — fax: 05 45 39 35 29 — courriel: groupement.technique-logistique@sdis16.fr — SIRET: 281 600 015 00024.

… de la Charente-Maritime (SDIS 17) — ZI des Quatre Chevaliers — rond-Point de la République — 17187 Périgny — tél. 05 46 00 59 09 — fax: 05 46 35 97 53 — courriel: commande-publique@sdis17.fr — SIRET: 281 700 252 00097.

… de la Dordogne (SDIS 24) — CS 91002 — 24009 Périgueux Cedex — tél. 05 53 35 82 82 — fax: 05 53 04 34 41 — courriel: gaf.secretariat@sdis24.fr — SIRET: 282 400 019 00026.

… de la Gironde (SDIS 33) — 22 boulevard Pierre 1er — 33000 Bordeaux — tél. 05 56 01 84 40 — fax: 05 56 79 26 18 — courriel: direction@sdis33.fr — SIRET: 283 300 028 00034.

… des Deux-Sèvres (SDIS 79) — 100 rue de la Gare — BP 40019 — 79185 Chauray Cedex — tél. 05 49 08 18 18 — fax: 05 46 08 18 19 — courriel: annoncemarche@sdis79.fr — SIRET: 287 900 336 00044

… de la Vienne (SDIS 86) — 11 avenue Galillée — BP 60120 — 86961 Futuroscope-Chasseneuil Cedex — tél. 05 49 49 18 00 — fax: 05 49 49 18 16 — courriel: secretariait.technique@sdis86.net — SIRET: 288 600 224 00043.

Le coordonnateur du groupement est le Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17).

Dépôt par porteur: les heures d'accueil du public sont du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Le service de la commande publique est situé au premier étage du centre de commandement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat devant le tribunal administratif de Poitiers:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 145-261347 (2016-07-25)

Avis d'attribution de marché (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes interdépartemental des Services d'incendie et de Secours du Centre Ouest Atlantique, ZI Des quatre Chevaliers, 1 rond-point de la République
Commune postale: Perigny
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis17.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061290
Se réfère à l'avis: 2016/S 145-261347
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Le montant estimé est donné à titre indicatif pour une période de commande d'un an calendaire.

Objet
Champ d'application du marché

Le montant estimé est donné à titre indicatif pour une période de commande d'un an calendaire.

Intitulé du lot: Mouillant/Moussant
Brève description: Mouillant/Moussant.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente
Pays: Charente 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent pour:

— le lot n

La valeur totale du marché est donnée à titre indicative, chaque accord-cadre fait l'objet d'un exécution par bon de commandes successifs, ils ne comportent ni minimum, ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Source: OJS 2017/S 034-061290 (2017-02-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Produit à usage spécial (3)