Fourniture et livraison d'autobus
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'autobus pour l'exploitation du réseau ZOOM, le réseau des transports urbains du Grand Chalon. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susmentionné. Les quantités contractuelles du marché sont définies comme suit:
— quantité minimum de commandes: 3 autobus,
— quantité maximum de commandes: 6 autobus.
Ces quantités correspondent à la durée du marché. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-08-19.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-07-05
|
Avis de marché
|
| 2016-12-02
|
Avis d'attribution de marché
|