Fourniture et livraison d'articles scolaires pour les enfants des écoles et des diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes pour les années 2016 à 2020
Ville de Vannes
Le présent marché concerne la fourniture d'articles scolaires (papeteries — livres scolaires — livres de bibliothèques — jeux — matériel pédagogique) pour les enfants des écoles et des diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes pour les années 2016 à 2020 (papeteries — livres scolaires et de bibliothèque — jeux et matériel pédagogique).le présent marché est passé pour une durée allant de sa date de notification (envisagée au début du mois de novembre 2016) pour se terminer à la fin de l'année scolaire 2016 — 2017 (soit le 8/07/2017) et il sera renouvelable 3 fois par période de 1 anaccord-cadre avec maximum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période allant de leur date de notification jusqu'à la fin de l'année scolaire 2016- 2017 (soit le 08/07/2016).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-30 | Avis de marché |
| 2016-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: F16SCOL
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: BP 509 — place Maurice Marchais
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date limite de soumission: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 105-186929
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 816 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Diverses fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Informations complémentaires:
Brève description: Livres scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Brève description: Livres de bibliothèque pour les écoles.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Brève description: Matériel pédagogique et jeux.
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 1: Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Lot 2: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Lot 2: Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Lot 3: Valeur technique
Lot 3: Délai de livraison
Lot 4: Valeur technique
Lot 4: Délai de livraison
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Vannes — pôle Ressources
Adresse postale: ressources Juridiques et Commande Publique — service des Marchés publics — 29, rue Thiers — bP 509
Commune postale: Vannes
Téléphone: +33 297016190 📞
Fax: +33 297016131 📠
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse postale: ressources Juridiques et Commande Publique — service des Marchés publics — bP 509
Commune postale: Vannes Cédex
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 105-186929 (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: F16SCOL
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture d'articles scolaires (papeteries — livres scolaires — livres de bibliothèques — jeux — matériel pédagogique) pour les enfants des écoles et des diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes pour les années 2016 à 2020 (papeteries — livres scolaires et de bibliothèque — jeux et matériel pédagogique).le présent marché est passé pour une durée allant de sa date de notification (envisagée au début du mois de novembre 2016) pour se terminer à la fin de l'année scolaire 2016 — 2017 (soit le 8/07/2017) et il sera renouvelable 3 fois par période de 1 anaccord-cadre avec maximum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période allant de leur date de notification jusqu'à la fin de l'année scolaire 2016- 2017 (soit le 08/07/2016).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: BP 509 — place Maurice Marchais
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date limite de soumission: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 105-186929
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Maximum 140 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 816 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Diverses fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Informations complémentaires:
Maximum 140 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Maximum 20 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres de bibliothèque pour les écoles.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Maximum 8 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel pédagogique et jeux.
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Maximum 36 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et d'habilitation ( Dc1 ou forme libre) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ( Dc2 ou forme libre).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget communal Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 1: Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Lot 2: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Lot 2: Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Lot 3: Valeur technique
Lot 3: Délai de livraison
Lot 4: Valeur technique
Lot 4: Délai de livraison
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Vannes — pôle Ressources
Adresse postale: ressources Juridiques et Commande Publique — service des Marchés publics — 29, rue Thiers — bP 509
Commune postale: Vannes
Téléphone: +33 297016190 📞
Fax: +33 297016131 📠
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse postale: ressources Juridiques et Commande Publique — service des Marchés publics — bP 509
Commune postale: Vannes Cédex
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 105-186929 (2016-05-30)
Avis d'attribution de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 509, place Maurice Marchais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275179
Se réfère à l'avis: 2016/S 105-186929
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Diverses fournitures scolaires
Livres scolaires
Livres de bibliothèques pour les écoles
Brève description: Livres de bibliothèques pour les écoles.
Intitulé du lot: Matériel pédagogique et jeux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-01 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 152-275179 (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture d'articles scolaires (papeteries — livres scolaires — livres de bibliothèques — jeux — matériel pédagogique) pour les enfants des écoles et des diverses structures d'accueil de la ville de Vannes pour les années 2016 à 2020 (papeteries — livres scolaires et de bibliothèque — jeux et matériel pédagogique). Le présent marché est passé pour une durée allant de sa date de notification (envisagée au début du mois de novembre 2016) pour se terminer à la fin de l'année scolaire 2016 — 2017 (soit le 8.7.2017) et il sera renouvelable 3 fois par période de 1 an accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période allant de leur date de notification jusqu'à la fin de l'année scolaire 2016- 2017 (soit le 8.7.2016).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 509, place Maurice Marchais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275179
Se réfère à l'avis: 2016/S 105-186929
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Les pièces des marchés peuvent être gratuitement consultées à l'adresse suivante:
Ville de Vannes — direction de la commande publique — service des marchés publics — 29 rue Thiers — 56000 Vannes.
Du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Diverses fournitures scolaires
Livres scolaires
Livres de bibliothèques pour les écoles
Brève description: Livres de bibliothèques pour les écoles.
Intitulé du lot: Matériel pédagogique et jeux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-01 📅
Référence
Informations complémentaires
Les pièces des marchés peuvent être gratuitement consultées à l'adresse suivante:
Ville de Vannes — direction de la commande publique — service des marchés publics — 29 rue Thiers — 56000 Vannes.
Du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.
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