Fourniture et installation du mobilier de la nouvelle bibliothèque située dans le bâtiment DAURAT

ENAC

Fourniture et installation du mobilier de la nouvelle bibliothèque, lié à l'opération de restructuration du bâtiment DAURAT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ENAC

Qu'est-ce que c'est ?

• Bureaux et tables › Tables
• Machines de traitement des données (matériel) › Postes de travail
• Mobilier et équipements divers › Mobilier d'accueil et de réception
• Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
• Mobilier et équipements divers › Rayonnages mobiles
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Chaises
• Structures de construction diverses › Cloisons

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-22	Avis de marché
2016-06-27	Informations complémentaires
2016-09-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Numéro de référence: Affaire 16S0029
Brève description:

Fourniture et installation du mobilier de la nouvelle bibliothèque, lié à l'opération de restructuration du bâtiment DAURAT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bibliothèque 📦
Tables 📦
Cloisons 📦
Mobilier d'accueil et de réception 📦
Postes de travail 📦
Rayonnages mobiles 📦
Mobilier divers 📦
Chaises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, CS 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enac.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174440 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8GcmkqZliE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-22 📅
Date limite de soumission: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214603
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Assistes collectives et individuelles modulaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Poufs, reposes pied, chauffeuses, accoudoirs, module électricité, module jardinière, tablette amovible, tablette mobile pour PC, tablette arrière.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: Tranche conditionnelle à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Intitulé du lot: Tables de consultation, table équipée pour accès informatique et table de réunion
Numéro du lot: 2
Brève description:

Tables de consultation, table équipée pour accès informatique et table de réunion.

Valeur estimée hors TVA: 34 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Cloisons acoustiques modulaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Cloisons acoustiques modulaires de différentes hauteurs et longueurs.
Valeur estimée hors TVA: 36 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier d'accueil et d'exposition
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobilier d'accueil et équipement d'exposition.
Valeur estimée hors TVA: 5 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Postes de travail
Numéro du lot: 5
Brève description:

Tables de travail, caissons de rangement mobiles, séparateurs amovibles, fauteuils de travail, caissons de rangement à poser, armoires de rangement.

Valeur estimée hors TVA: 20 710 EUR 💰
Intitulé du lot: Rayonnages
Numéro du lot: 6
Brève description:

Rayonnages pour accès libre, étagères spécifiques, présentoir sur roulettes, rayonnages pour réserves.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description des options:

Tranche conditionnelle à bons de commande sans minimum et sans maximum. Variante exigée à chiffrer dans le lot 6: rayonnage pour réserves.

Intitulé du lot: Mobilier extérieur
Numéro du lot: 7
Brève description: Mobilier extérieur.
Valeur estimée hors TVA: 50 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaises visiteurs
Numéro du lot: 8
Brève description: Chaises visiteurs.
Valeur estimée hors TVA: 24 130 EUR 💰
Intitulé du lot: Assise collective en gradin modulable
Numéro du lot: 9
Brève description: Assise collective en gradin modulable.
Valeur estimée hors TVA: 28 800 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour les personnes morales ou physiques ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé de déclaration auprès d'un centre formalités suffit, les sociétés ayant plus d'un an d'existence, il n'est opposé aucun justificatif.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
19311556200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale de l'aviation civile
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Point de contact: Département finances/Subdivision achats
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Accord cadre à Tranches et à bons de commande. Tranche Ferme selon descriptif dans le bordereau des prix. La Tranche Ferme sera affermie dès la notification du marché. Son délai d'exécution est le suivant: les équipements mobiliers de la Tranche Ferme devront être fournis et posés au plus tard le 15 septembre 2016. Tranche Conditionnelle à bons de commande sans minimum et sans maximum, selon descriptif dans le bordereau des prix. A la remise de son offre, le candidat fournira un échantillon contractuel (prototype) de chaque mobilier proposé suivant: — lot 1: chauffeuse assise 1 place. — lot 3: cloison acoustique 1 module. — Lot 6: rayonnage H160 ou H120. 1ml. — Lot 8: chaise visiteur.

Budget propre établissement. Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture avec des intérêts moratoires dûs en cas de dépassement du délai.

Sous critères permettant d'apprécier la valeur techniques de l'offre pour les lots 1, 2,4, 5 et 7:

Qualité des matériaux et des finitions (qualité de fabrication) pour l'ensemble des fournitures: 15 %

confort et ergonomie du mobilier: 10 %

conformité de l'aspect esthétique pour l'ensemble des fournitures: 15 %

dispositions prises en matière d'environnement: 5 %

moyens mis en oeuvre pour l'installation et garantie des mobiliers: 5 %

sous critères permettant d'apprécier la valeur techniques de l'offre pour les lots 3, 6, 8 et 9:

modularité et robustesse du mobilier: 10 %

dispositions prises en matière d'environnement: 5 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond 4
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel qui doit être introduit dans les les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou 16 jours dès l'envoi du courrier de rejet.

Recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet.

Recours de plein contentieux par lequel le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits lésés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Source: OJS 2016/S 121-214603 (2016-06-22)

Informations complémentaires (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et installation du mobilier de la nouvelle bibliothèque, lié à l'opération de restructuration du bâtiment Daurat.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 124-221769
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214603
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2016/S 124-221769 (2016-06-27)

Avis d'attribution de marché (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230073.97 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin — CS 54005

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335477
Numéro JO-S: 187

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-23 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Source: OJS 2016/S 187-335477 (2016-09-23)

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