Fourniture et installation de chariots d'entretien et accessoires associés

AP-HM

Fourniture et installation de chariots d'entretien et accessoires associés (AO no95.16).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Orru

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines d'entretien des sols › Machines de nettoyage des sols

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-29	Avis de marché
2016-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de nettoyage des sols
Quantité ou étendue:

Appel d'offres pour la fourniture et installation de chariots d'entretien et accessoires associés dans le cadre d'un marché à bons de commande conclu pour une période de un an à compter de la date de notification. Il sera renouvelable ensuite trois fois par période de un an et ce par reconduction tacite.Le marché porte sur 2 lots désignés dans les 2 annexes au règlement de la consultation. Les produits composant ces lots figurent également à l'annexe 1 à l'acte d'engagement.Montant du lot n° 1: minimum annuel HT: 15 000 EUR,Montant du lot n° 2: minimum annuel HT: 5 000 EUR.Les annexes au règlement de consultation donne, pour chacun des lots composant la consultation, des quantités estimatives annuelles. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de nettoyage des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110037
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah160095. * Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / direction des achats — secteur marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie: 04.91.38.13.11. * Par mail: da-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du règlement de la consultation. Contenu des offres (cf. article 6 du règlement de la consultation): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature: — la lettre de candidature — modèle Dc1, — la déclaration du candidat — modèle Dc2 dûment complétée, — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre: 1) L'acte d'engagement, 2) Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot), 3) Le mémoire technique. Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des achats, avant le 4.5.2016 — 16:00, en application de l'article 57-iii du code des marchés publics: — par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11 — par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr — via la plateforme: www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah160095.

* Par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM / direction des achats — secteur marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie: 04.91.38.13.11.

* Par mail: da-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du règlement de la consultation.

Contenu des offres (cf. article 6 du règlement de la consultation):

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature:

— la lettre de candidature — modèle Dc1,

— la déclaration du candidat — modèle Dc2 dûment complétée,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre:

1) L'acte d'engagement,

2) Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot),

3) Le mémoire technique.

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des achats, avant le 4.5.2016 — 16:00, en application de l'article 57-iii du code des marchés publics:

— par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11

— par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et installation de chariots d'entretien et accessoires associés (AO no95.16).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de chariots de ménage et accessoires associés
Brève description: Fourniture de chariots de ménage et accessoires associés.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires pour les chariots existants à l'AP-HM
Brève description: Fourniture d'accessoires pour les chariots existants à l'AP-HM.
Quantité ou étendue:

Le marché porte sur 2 lots désignés dans les 2 annexes au règlement de la consultation. Les produits composant ces lots figurent également à l'annexe 1 à l'acte d'engagement.

Montant du lot n° 1: minimum annuel HT: 15 000 EUR,

Montant du lot n° 2: minimum annuel HT: 5 000 EUR.

Les annexes au règlement de consultation donne, pour chacun des lots composant la consultation, des quantités estimatives annuelles. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DAH160095
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Divers sites hospitaliers de l'AP-HM et la plateforme logistique, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur les budgets d'exploitation et d'investissement de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le comptable assignataire, chargé du paiement est:

M. le receveur des finances de Marseille

immeuble le Grand Prado — bât. A — 5

6 allée Turcat — Méry — 13008 Marseille.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

L'avis implique un accord-cadre au sens du droit européen. Au sens du droit national, il s'agit d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 1: 1. coût (voir détail à l'article 7 du règlement de la consultation) (45)
2. Lot n° 1: 2. valeur technique (voir détail à l'article 7 du règlement de la consultation) (45)
3. Lot n° 1: 3. Délai de livraison du chariot complet immédiatement opérationnel (voir détail à l'article 7 du règlement de la consultation) (5)
4. Lot n° 1: 4. 4. Durée de garantie du chariot complet immédiatement opérationnel (voir détail à l'article 7 du règlement de la consultation) (5)
5. Lot n° 2: 1. coût (voir détail à l'article 7 du règlement de la consultation) (80)
6. Lot n° 2: 2. délai de livraison (voir détail à l'article 7 du règlement de la consultation) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur de la direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: Direction des achats
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_u9No0lfmh9 🌏
Point de contact: Direction des achats — secteur marchés
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_u9No0lfmh9 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_u9No0lfmh9 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAH160095
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah160095.

* Par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM / direction des achats — secteur marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie: 04.91.38.13.11.

* Par mail: da-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du règlement de la consultation.

Contenu des offres (cf. article 6 du règlement de la consultation):

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature:

— la lettre de candidature — modèle Dc1,

— la déclaration du candidat — modèle Dc2 dûment complétée,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre:

1) L'acte d'engagement,

2) Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot),

3) Le mémoire technique.

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des achats, avant le 4.5.2016 — 16:00, en application de l'article 57-iii du code des marchés publics:

— par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11

— par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 064-110037 (2016-03-29)

Avis d'attribution de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et installation de chariots d'entretien et accessoires associés (AO n° 95.16).

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Machines de nettoyage des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454004
Se réfère à l'avis: 2016/S 064-110037
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une période de 1 an, il sera renouvelable ensuite 3 fois 1 an. Le marché est consultable du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, sur rendez-vous.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Divers sites hospitaliers de l'AP-HM et la plateforme logistique 13000 Marseille.

Divers sites hospitaliers de l'AP-HM et la Plateforme logistique 13000 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillée à l'article 7 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (détaillé à l'article 7 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Durée de garantie (détaillé à l'article 7 du règlement de consultation)
Critère de coût: Coût (détaillé à l'article 7 du règlement de consultation)
Pondération du coût: 45
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du coût: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 248-454004 (2016-12-21)

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