Fourniture et gestion des périodiques français et étrangers pour les différents sites de l'université Paris Sud

Université Paris Sud

Le marché a pour objet la fourniture et la gestion de périodiques français et étrangers, toutes disciplines confondues, pour les différents sites de l'université Paris-Sud. Sont concernés les périodiques, sous forme imprimée et ceux sous forme électronique dans les cas suivants:
— pour certains périodiques achetés uniquement en version papier,
— lorsque la version électronique est couplée avec la version papier,
— pour certains périodiques achetés uniquement en version électronique, sous réserve que ces titres ne figurent pas dans un bouquet pour lequel l'université aurait souscrit un abonnement soit directement auprès de l'éditeur, soit dans le cadre d'un groupement de commandes,
— les bouquets électroniques de revues ou groupements de titres hors groupement de commande présents ou futurs.
Sont exclus du présent marché:
— les bases de données,
— les publications d'associations ou d'éditeurs assurant exclusivement la diffusion de leurs produits,
— les bouquets électroniques de revues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO

Qui ?

• Université Paris Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-26	Avis de marché
2017-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2016-28
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture et la gestion de périodiques français et étrangers, toutes disciplines confondues, pour les différents sites de l'université Paris-Sud. Sont concernés les périodiques, sous forme imprimée et ceux sous forme électronique dans les cas suivants: — pour certains périodiques achetés uniquement en version papier, — lorsque la version électronique est couplée avec la version papier, — pour certains périodiques achetés uniquement en version électronique, sous réserve que ces titres ne figurent pas dans un bouquet pour lequel l'université aurait souscrit un abonnement soit directement auprès de l'éditeur, soit dans le cadre d'un groupement de commandes, — les bouquets électroniques de revues ou groupements de titres hors groupement de commande présents ou futurs. Sont exclus du présent marché: — les bases de données, — les publications d'associations ou d'éditeurs assurant exclusivement la diffusion de leurs produits, — les bouquets électroniques de revues.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Sud
Adresse postale: DABF — service central des marchés — bâtiment 209 D — 1er étage — 15 rue Georges Clémenceau
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://wwww.u-psud.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@u-psud.fr 📧
URL des documents: http://www.u-psud.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.u-psud.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date limite de soumission: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-378526
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc, .xls, .pdf, rtf, jpeg. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— pour certains périodiques achetés uniquement en version papier,

— lorsque la version électronique est couplée avec la version papier,

— pour certains périodiques achetés uniquement en version électronique, sous réserve que ces titres ne figurent pas dans un bouquet pour lequel l'université aurait souscrit un abonnement soit directement auprès de l'éditeur, soit dans le cadre d'un groupement de commandes,

— les bouquets électroniques de revues ou groupements de titres hors groupement de commande présents ou futurs.

Sont exclus du présent marché:

— les bases de données,

— les publications d'associations ou d'éditeurs assurant exclusivement la diffusion de leurs produits,

— les bouquets électroniques de revues.

Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Brève description:

Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.montant estimatif 5 000 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.4.2017 jusqu'au 31.3.2021. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Date et lieu indicatifs.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Ly4jsJSuUb 🌏
URL des documents: http://www.u-psud.fr 🌏
Adresse postale: DABF — service central des marchés — bâtiment 209 D — 1er étage — 15 rue Georges Clémenceau
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://wwwu-psud.fr 🌏
Adresse postale: Dabf
Commune postale: Orsay
Adresse Internet: http://www.u-psud.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 209-378526 (2016-10-26)

Avis d'attribution de marché (2017-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: fourniture et gestion des périodiques français et étrangers pour les différents sites de l'université Paris-Sud. Le marché a pour objet la fourniture et la gestion de périodiques français et étrangers, toutes disciplines confondues, pour les différents sites de l'université Paris-Sud. Sont concernés les périodiques, sous forme imprimée et ceux sous forme électronique dans les cas suivants: — pour certains périodiques achetés uniquement en version papier, — lorsque la version électronique est couplée avec la version papier, — pour certains périodiques achetés uniquement en version électronique, sous réserve que ces titres ne figurent pas dans un bouquet pour lequel l'université aurait souscrit un abonnement soit directement auprès de l'éditeur, soit dans le cadre d'un groupement de commandes, — les bouquets électroniques de revues ou groupements de titres hors groupement de commande présents ou futurs.

Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DABF Service central des marchés, bât. 209 D, 1er étage, 15 rue Georges Clémenceau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-116499
Se réfère à l'avis: 2016/S 209-378526
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: fourniture et gestion des périodiques français et étrangers pour les différents sites de l'université Paris-Sud.

Le marché a pour objet la fourniture et la gestion de périodiques français et étrangers, toutes disciplines confondues, pour les différents sites de l'université Paris-Sud.

Sont concernés les périodiques, sous forme imprimée et ceux sous forme électronique dans les cas suivants:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65 %
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 35 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-09 📅
Source: OJS 2017/S 062-116499 (2017-03-24)

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