Fourniture et entretiens de plants dans le cadre d'une pépinière réalisée sur place

Normandie Aménagement

Fourniture et entretien d'arbres et de plants dans le cadre de la constitution d'une pépinière.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-23 Avis de marché
Avis de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 3513
Brève description:
Fourniture et entretien d'arbres et de plants dans le cadre de la constitution d'une pépinière.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Normandie Aménagement
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Adresse Internet: http://www.normandie-amenagement.com/ 🌏
Courrier électronique: d.leclerc@normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 231358828 📞
Fax: +33 231351021 📠
URL des documents: http://www.normandie-amenagement.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-460942
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Cf. règlement de consultation pour la remise des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande: mise en œuvre et gestion d'une pépinière, fourniture en entretiens de plants.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf: règlement de la consultation.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Vue la durée du projet urbain du plateau des hauts de l'orne et la nature des prestations (culture d'arbres) la durée de l'accord-cadre est de 10 ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sem
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://normandie-amenagement.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.normandie-amenagement.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231524217 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu à l'article L. 551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution. — recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 250-460942 (2016-12-23)
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