Fourniture et entretien des pompes de relevage d'une puissance supérieure à 30kw et des vis de relevage de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole

Grenoble Alpes Métropole

Fourniture de pompes et de pieds d'assises de différentes marques ainsi que les moteurs et pièces détachées et tous les accessoires type barre de guidage, chaine de guidage inox 316 L ainsi que les pièces d'usure.accord-cadre avec maximum et plusieurs opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KSB
• KSB SAS

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Pompes à mouvement rectiligne alternatif pour liquides › Pompes à eaux d'égouts

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-10	Avis de marché
2016-09-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes à eaux d'égouts
Numéro de référence: A16PA030
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes à eaux d'égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes à eaux d'égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Régie assainissement, Le Forum, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://lametro.fr 🌏
Courrier électronique: evelyne.mamis@lametro.fr 📧
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162638
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Montant annuel maximum 200 000 euro (H.T.). Ce montant est identique pour chaque reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pompes de relevage d'une puissance supérieure à 30 kw
Numéro du lot: 1
Brève description: Pompes de relevage d'une puissance supérieure à 30 kw.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre est reconductible pour 3 périodes d'un an.
Informations complémentaires:

Montant annuel maximum 200 000 euro (H.T.). Ce montant est identique pour chaque reconduction.

Intitulé du lot: Vis de relevage
Numéro du lot: 2
Brève description: Vis de relevage.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel maximum 150 000 euro (H.T.). Ce montant est identique pour chaque reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Fontanil-Cornillon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc1 ou forme libre); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Les certificats de qualifications professionnelles; la preuve de la capacité de l'entreprise peut etre apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (Dc2, ex DC 5, ou forme libre).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: La durée du contrat est une durée maximum.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères d'attribution: SAV 25 %; Assistance technique 20 %; délai 15 %; garantie 20 % ; organisation 10 %; environnement 10 %. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou remises sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr. Dématérialisation des procédures: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents du dossier de consultation des entreprises (Dce).. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

: Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut etre déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 091-162638 (2016-05-10)

Avis d'attribution de marché (2016-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pompes et de pieds d'assises de différentes marques ainsi que les moteurs et pièces détachées et tous les accessoires type barre de guidage, chaine de guidage inox 316 L ainsi que les pièces d'usure. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Régie assainissement — Le Forum — 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340643
Se réfère à l'avis: 2016/S 091-162638
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Montant annuel maximum 200 000 EUR HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction.

Objet
Champ d'application du marché

Montant annuel maximum 200 000 EUR HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction.

Montant annuel maximum 150 000 EUR HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. renseignement
Critère de qualité (pondération): Cf renseignement
Pondération du prix: Cf renseignement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-26 📅

Référence
Informations complémentaires

Critères d'attribution: SAV: 25 %; assistance technique 20 %; délai 15 %; garantie 20 %; organisation 10 %; environnement 10 %.

Pour chaque lot, accord-cadre avec 3 attributaires:

KSB SAS — rue Antoine Pinay — 69740 Genas / Xylem Water — chemin du Favier — 69230 Saint-Genis-Laval / André CROS — 24 rue de la Paix — 38130 Échirolles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 190-340643 (2016-09-28)

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