Fourniture et entretien de fontaines de dégraissage
Département des Alpes-Maritimes
La prestation consiste à acheter et entretenir des fontaines de dégraissage pour les véhicules roulants du Conseil départemental.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Safetykleen
- • Socodif
- • Appareils mécaniques de projection, de dispersion ou de pulvérisation
- • Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines › Services de réparation et d'entretien de machines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-04 | Avis de marché |
| 2016-07-27 | Informations complémentaires |
| 2017-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines
Numéro de référence: 16S0097
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Appareils mécaniques de projection, de dispersion ou de pulvérisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Haute-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042128 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-08-10 📅
Date de publication: 2016-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 129-231394
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 244 240 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien, maintenance et gestion d'approvisionnement des fontaines BIO
Numéro du lot: 1
Brève description: Maintenance et gestion d'approvisionnement des fontaines BIO.
Valeur estimée hors TVA: 93 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien, maintenance et gestion d'approvisionnement des fontaines fixes lessiviels
Numéro du lot: 3
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Achat de fontaines fixes lessiviels
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat de fontaines fixes lessiviels.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de fontaines mobiles solvantées
Numéro du lot: 5
Brève description: Achats de fontaines mobiles solvantées.
Valeur estimée hors TVA: 32 800 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 129-231394 (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines
Numéro de référence: 16S0097
Brève description:
La prestation consiste à acheter et entretenir des fontaines de dégraissage pour les véhicules roulants du Conseil départemental.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Appareils mécaniques de projection, de dispersion ou de pulvérisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Haute-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042128 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-08-10 📅
Date de publication: 2016-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 129-231394
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 244 240 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien, maintenance et gestion d'approvisionnement des fontaines BIO
Numéro du lot: 1
Brève description: Maintenance et gestion d'approvisionnement des fontaines BIO.
Valeur estimée hors TVA: 93 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois, pour les mêmes montants et pour une durée maximale de 48 mois.
Description des options:
Marché à bons de commande passé pour une période 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par décision expresse, par période 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Intitulé du lot: Entretien, maintenance et gestion d'approvisionnement des fontaines mobiles lessiviels
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien, maintenance et gestion d'approvisionnement des fontaines mobiles lessiviels.
Valeur estimée hors TVA: 63 040 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien, maintenance et gestion d'approvisionnement des fontaines fixes lessiviels
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien, maintenance et gestion d'approvisionnement des fontaines fixes lessiviels.
Valeur estimée hors TVA: 24 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Achat de fontaines fixes lessiviels
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat de fontaines fixes lessiviels.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de fontaines mobiles solvantées
Numéro du lot: 5
Brève description: Achats de fontaines mobiles solvantées.
Valeur estimée hors TVA: 32 800 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé. Ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 06.06.2015 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.02.2005 (conformément aux dernières versions en vigueur)
Afficher plus
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée, — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et c.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour les lots 4 et 5, les prestations devront être livrées dans leur totalité, dans un délai maximal de1 mois, à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire du marché, l'avis de réception faisant foi. Les délais de livraison sont renseignés par le candidat dans l'acte d'engagement; ils ne peuvent être supérieurs aux délais maximums ci-dessus. — retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
Afficher plus
— retrait gratuit sur demande écrite à l'adresse visée en tête de l'avis.
Horaires d'accueil: 9h00 — 11h45 et 13h30 -16h00
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Afficher plus
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Afficher plus
Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de consultation.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
— Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
— référé contractuel: en application de l'article R 551-7 du code de justice administrative.
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Informations complémentaires (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261793
Se réfère à l'avis: 2016/S 129-231394
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2016/S 145-261793 (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation consiste à acheter et entretenir des fontaines de dégraissage pur les véhicules roulants du Conseil départemental.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261793
Se réfère à l'avis: 2016/S 129-231394
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2016/S 145-261793 (2016-07-27)
Avis d'attribution de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Il s'agit d'acquérir et d'entretenir des fontaines de dégraissage.
Valeur totale du marché: 244 240 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-044168
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Pas de minimum — montant maximum annuel: 70 200 EUR HT..
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien, maintenance gestion approvisionnement des fontaines mobiles lessiviels et/ou biologiques et/ou solvantées
Brève description:
Brève description:
Brève description: Il s'agit d'acheter des fontaines fixes lessiviels.
Informations complémentaires: Pas de minimum — montant maximum annuel: 7 500 EUR HT..
Intitulé du lot: Achat de fontaines mobiles lessiviels et/ou biologiques solvantées
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 📅
Référence
Informations complémentaires
Les marchés ( lots 1, 2, 3, 4 et 5) ont été signés le 17.11.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Il s'agit d'acquérir et d'entretenir des fontaines de dégraissage.
Valeur totale du marché: 244 240 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-044168
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Pas de minimum — montant maximum annuel: 70 200 EUR HT..
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'entretien, de la maintenance et de la gestion d'approvisionnement des fontaines BIO.
Description des options:
Le marché est reconductible 3 fois, pour le même montant maximum, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 an(s).
Informations complémentaires: Pas de minimum — montant maximum annuel: 70 200 EUR HT..
Intitulé du lot: Entretien, maintenance gestion approvisionnement des fontaines mobiles lessiviels et/ou biologiques et/ou solvantées
Brève description:
Il s'agit de l'entretien, maintenance et gestion d'approvisionnement fontaines mobiles lessiviels et/ou biologiques et/ou solvantées.
Informations complémentaires: Pas de minimum. Montant maximum annuel: 15 760 EUR HT.
Brève description:
Il s'agit d'entretenir et d'assurer la maintenance et la gestion d'approvisionnement des fontaines fixes lessiviels.
Informations complémentaires: Pas de minimum. Montant maximum annuel: 6 200 EUR HT..
Brève description: Il s'agit d'acheter des fontaines fixes lessiviels.
Informations complémentaires: Pas de minimum — montant maximum annuel: 7 500 EUR HT..
Intitulé du lot: Achat de fontaines mobiles lessiviels et/ou biologiques solvantées
Brève description:
Il s'agit d'acheter des fontaines fixes lessiviels et/ou biologiques et/ou solvantées.
Informations complémentaires: Pas de minimum. Montant maximum annuel: 8 200 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 📅
Référence
Informations complémentaires
Les marchés ( lots 1, 2, 3, 4 et 5) ont été signés le 17.11.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass., 16.7.2017 n
Source: OJS 2017/S 025-044168 (2017-02-01)
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