Le présent appel d'offres s'inscrit dans le cadre du projet de modernisation du N/O Thalassa. Les travaux de modernisation prévus entre juin et août 2017 en Europe (lieu défini ultérieurement) seront également l'occasion de réaliser des travaux d'entretien « lourds » nécessaires au navire pour assurer ses missions pour une vingtaine d'années complémentaires. Dans le but d'améliorer les capacités de déploiement d'équipements scientifiques à la mer du navire, l'IFREMER souhaite le doter d'une potence océanographique amovible permettant de déployer à la mer des équipements tels que des bathyson des ou des carottiers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-07-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention
Numéro de référence: 16/2.215.263
Brève description:
Le présent appel d'offres s'inscrit dans le cadre du projet de modernisation du N/O Thalassa.
Les travaux de modernisation prévus entre juin et août 2017 en Europe (lieu défini ultérieurement) seront également l'occasion de réaliser des travaux d'entretien « lourds » nécessaires au navire pour assurer ses missions pour une vingtaine d'années complémentaires. Dans le but d'améliorer les capacités de déploiement d'équipements scientifiques à la mer du navire, l'IFREMER souhaite le doter d'une potence océanographique amovible permettant de déployer à la mer des équipements tels que des bathyson des ou des carottiers.
Le présent appel d'offres s'inscrit dans le cadre du projet de modernisation du N/O Thalassa.
Les travaux de modernisation prévus entre juin et août 2017 en Europe (lieu défini ultérieurement) seront également l'occasion de réaliser des travaux d'entretien « lourds » nécessaires au navire pour assurer ses missions pour une vingtaine d'années complémentaires. Dans le but d'améliorer les capacités de déploiement d'équipements scientifiques à la mer du navire, l'IFREMER souhaite le doter d'une potence océanographique amovible permettant de déployer à la mer des équipements tels que des bathyson des ou des carottiers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: ZI de la Pointe du Diable, CS 10070
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr🌏
Courrier électronique: modernthalassa@ifremer.fr📧
URL des documents: http://wwz.ifremer.fr/achats/Avis-de-marche🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258380
Numéro JO-S: 143
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres s'inscrit dans le cadre du projet de modernisation du N/O Thalassa.
Les travaux de modernisation prévus entre juin et août 2017 en Europe (lieu défini ultérieurement) seront également l'occasion de réaliser des travaux d'entretien « lourds » nécessaires au navire pour assurer ses missions pour une vingtaine d'années complémentaires. Dans le but d'améliorer les capacités de déploiement d'équipements scientifiques à la mer du navire, l'IFREMER souhaite le doter d'une potence océanographique amovible permettant de déployer à la mer des équipements tels que des bathyson des ou des carottiers.
Les travaux de modernisation prévus entre juin et août 2017 en Europe (lieu défini ultérieurement) seront également l'occasion de réaliser des travaux d'entretien « lourds » nécessaires au navire pour assurer ses missions pour une vingtaine d'années complémentaires. Dans le but d'améliorer les capacités de déploiement d'équipements scientifiques à la mer du navire, l'IFREMER souhaite le doter d'une potence océanographique amovible permettant de déployer à la mer des équipements tels que des bathyson des ou des carottiers.
L'objectif principal est d'ajouter une potence océanographique amovible sur le N/O Thalassa afin de mettre à l'eau et récupérer des équipements scientifiques.
Elle sera mise en œuvre sur le pont de travail arrière, côté tribord.
La potence sera utilisée à quai ou en mer pour les opérations de manutention générale et de mise à l«eau des bathysondes propres ou carottiers avec une cinématique appropriée.
Ces travaux seront réalisés dans le cadre de travaux de modernisation plus généraux du navire, le fournisseur sera ainsi en charge de s'adapter aux interfaces présentes à bord. Le fournisseur devra une assistance au chantier pour l'intégration de la potence, la validation des plans d'intégration et la vérification de la manutention et de la conformité de l»installation à bord.
Ces travaux seront réalisés dans le cadre de travaux de modernisation plus généraux du navire, le fournisseur sera ainsi en charge de s'adapter aux interfaces présentes à bord. Le fournisseur devra une assistance au chantier pour l'intégration de la potence, la validation des plans d'intégration et la vérification de la manutention et de la conformité de l»installation à bord.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Des options sont demandées par l'IFREMER:
— lot de pièces de rechange,
— fonction de basculement de la flèche de la potence,
— fourniture et intégration d'un treuil léger (1T),
— mesure de tension et longueur filée au point de tire,
— fourniture du câble textile pour treuil auxiliaire,
— fourniture du câble textile pour treuil léger.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Modernisation du navire océanographique Thalassa.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison au Centre IFREMER Bretagne — Plouzané (29280).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature: le soumissionnaire précise s'il se présente seul ou au titre d'un groupement;
— attestation permettant de justifier la qualité du signataire ou délégation de pouvoir identifiant le signataire par la personne habilitée à engager la société;
— le candidat déclare sur l'honneur:
Condamnation définitive:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal.
Lutte contre le travail illégal:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne;
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne;
Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
Liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
Redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre.
Redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre.
Situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.
Situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribhunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 143-258380 (2016-07-22)
Avis d'attribution de marché (2017-03-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres s'inscrit dans le cadre du projet de modernisation du N/O Thalassa.
Les travaux de modernisation prévus entre juin et août 2017 en Europe (lieu défini ultérieurement) seront également l'occasion de réaliser des travaux d'entretien «lourds» nécessaires au navire pour assurer ses missions pour une vingtaine d'années complémentaires. Dans le but d'améliorer les capacités de déploiement d'équipements scientifiques à la mer du navire, l'Ifremer souhaite le doter d'une potence océanographique amovible permettant de déployer à la mer des équipements tels que des bathysondes des carottiers.
Le présent appel d'offres s'inscrit dans le cadre du projet de modernisation du N/O Thalassa.
Les travaux de modernisation prévus entre juin et août 2017 en Europe (lieu défini ultérieurement) seront également l'occasion de réaliser des travaux d'entretien «lourds» nécessaires au navire pour assurer ses missions pour une vingtaine d'années complémentaires. Dans le but d'améliorer les capacités de déploiement d'équipements scientifiques à la mer du navire, l'Ifremer souhaite le doter d'une potence océanographique amovible permettant de déployer à la mer des équipements tels que des bathysondes des carottiers.
Valeur totale du marché: 474 249 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Commune postale: Plouzané
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-085999
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258380
Numéro JO-S: 47
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux de modernisation prévus entre juin et août 2017 en Europe (lieu défini ultérieurement) seront également l'occasion de réaliser des travaux d'entretien «lourds» nécessaires au navire pour assurer ses missions pour une vingtaine d'années complémentaires. Dans le but d'améliorer les capacités de déploiement d'équipements scientifiques à la mer du navire, l'Ifremer souhaite le doter d'une potence océanographique amovible permettant de déployer à la mer des équipements tels que des bathysondes des carottiers.
Les travaux de modernisation prévus entre juin et août 2017 en Europe (lieu défini ultérieurement) seront également l'occasion de réaliser des travaux d'entretien «lourds» nécessaires au navire pour assurer ses missions pour une vingtaine d'années complémentaires. Dans le but d'améliorer les capacités de déploiement d'équipements scientifiques à la mer du navire, l'Ifremer souhaite le doter d'une potence océanographique amovible permettant de déployer à la mer des équipements tels que des bathysondes des carottiers.
La potence sera utilisée à quai ou en mer pour les opérations de manutention générale et de mise à l'eau des bathysondes propres ou carottiers avec une cinématique appropriée.
Ces travaux seront réalisés dans le cadre de travaux de modernisation plus généraux du navire, le fournisseur sera ainsi en charge de s'adapter aux interfaces présentes à bord. Le fournisseur devra une assistance au chantier pour l'intégration de la potence, la validation des plans d'intégration et la vérification de la manutention et de la conformité de l'installation à bord.
Ces travaux seront réalisés dans le cadre de travaux de modernisation plus généraux du navire, le fournisseur sera ainsi en charge de s'adapter aux interfaces présentes à bord. Le fournisseur devra une assistance au chantier pour l'intégration de la potence, la validation des plans d'intégration et la vérification de la manutention et de la conformité de l'installation à bord.
Description des options:
Des options sont demandées par l'Ifremer:
— instrumentation de la ligne principale,
— flèche basculante,
— câble textile pour treuil auxiliaire,
— assistance technique pour essais à la mer.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison au Centre Ifremer Bretagne — Plouzané (29280).
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Délais de réalisation
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 35 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 — 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Téléphone: +33 130173400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 047-085999 (2017-03-03)