Fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac

Communauté d'agglomération du Lac du Bourget

Fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac situées sur Aix les Bains et le Bourget du Lac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-08 Avis de marché
2016-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs chimiques
Quantité ou étendue: Un an renouvelable trois fois à compter du 13.7.2016.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic, BP 610
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: a.boniface@grand-lac.fr 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-08 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084538
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.grand-lac.fr Marché à bons de commande renseignements administratifs: Grand Lac — Communauté d'agglomération du Lac du Bourget, service commande publique — Adeline Boniface Tél: 0479618532 Fax: 0479357070 renseignements techniques: Grand Lac — Communauté d'agglomération du Lac du Bourget, M. Turcat Tél: 0479613488 Fax: 0479617361 unité monétaire utilisée, l'euro. Les montants précisés ci-dessus sont les montants annuels. Visite obligatoire des sites les semaines 12 et 13. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac situées sur Aix les Bains et le Bourget du Lac.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de Chlorure Ferrique pour les usines d'Aix les Bains et du Bourget du Lac.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
140 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de Chaux éteinte pour l'usine d'Aix les Bains.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
12 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture d'acide Sulfurique, lessive de soude en vrac et en container, Hypochlorite de soude pour l'usine d'Aix les Bains.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Numéro de référence: 16/14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres de la collectivité. Paiement par virement administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après l'attribution du marché est le groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24730004900068
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom: Grand Lac — Communauté d'agglomération du Lac du Bourget

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16/14
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.grand-lac.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs:
Grand Lac — Communauté d'agglomération du Lac du Bourget, service commande publique — Adeline Boniface
Tél: 0479618532 Fax: 0479357070
renseignements techniques:
Grand Lac — Communauté d'agglomération du Lac du Bourget, M. Turcat
Tél: 0479613488 Fax: 0479617361
unité monétaire utilisée, l'euro. Les montants précisés ci-dessus sont les montants annuels.
Visite obligatoire des sites les semaines 12 et 13.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 051-084538 (2016-03-08)
Avis d'attribution de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 848 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Chlorure ferrique 📦
Chaux hydratée 📦
Acide sulfurique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267517
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-084538
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Date de signature des contrats: 7.7.2016 les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret no2016-360 du 25.3.2016. Les montants précisés sont les montants maximum annuels.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de Chlorure Ferrique pour les usines d'aix les Bains et du Bourget du Lac
Brève description:
Fourniture de Chlorure Ferrique pour les usines d'aix les Bains et du Bourget du Lac.
Intitulé du lot: Fourniture de Chaux éteinte pour l'usine d'Aix les Bains
Fourniture d'acide Sulfurique, lessive de soude en vrac et en container, Hypochlorite de soude pour l'usine d'Aix les Bains

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Date de signature des contrats: 7.7.2016
les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
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Les montants précisés sont les montants maximum annuels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Source: OJS 2016/S 148-267517 (2016-07-29)