Fourniture en équipement mobilier et prestations associées pour les collèges et les bâtiments du département de l'Isère
Conseil général de l'Isère
Objet accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Anjou Tolerie
- • BEC
- • DPC
- • Integrale d'agencement
- • LAFA
- • Simire
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-06 | Avis de marché |
| 2017-05-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: F16DEJ-NB02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction de l'éducation de la jeunesse et du sport, 17-19 rue Commandant l'Herminier, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: education-jeunesse-sport@isere.fr 📧
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date limite de soumission: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435268
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 364 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Mobilier scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 02
Brève description: Mobilier administratif.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Mobilier informatique spécifique avec intégration des fluides.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Mobilier de restauration et lieux de vie.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Mobilier de bibliothèque et de CDI.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 06
Brève description: Casiers élèves, vestiaires agents, rayonnages et établis d'atelier.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des équipements et des mobiliers proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en oeuvre de la garantie et du service après vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en oeuvre de la garantie et du service après vente: possibilité de déplacement du SAV sur site
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en oeuvre de la garantie et du service après vente: qualité des services proposés pour le mobilier de remplacement
Modalités de mise en oeuvre de la garantie et du service après vente: pertinence du délai d'intervention
Modalités de mise en oeuvre de la garantie et du service après vente: pertinence des modalités d'activation du SAV
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: Direction de l'éducation de la jeunesse et du sport Service ressources éducation, jeunesse et sport, 17-19 rue Commandant l'Herminier, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Courrier électronique: dejs.ressources@isere.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse postale: Direction de la commande publique et du juridique service de la commande publique Bureau: B109, 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Courrier électronique: dcj.cmp@isere.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Courrier électronique: commande-publique-juridique@isere.fr 📧
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2016/S 239-435268 (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: F16DEJ-NB02
Brève description:
Objet accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction de l'éducation de la jeunesse et du sport, 17-19 rue Commandant l'Herminier, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: education-jeunesse-sport@isere.fr 📧
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date limite de soumission: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435268
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
La durée du contrat citée plus haut est une durée maximum. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0, sketchup. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 364 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Mobilier scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 02
Brève description: Mobilier administratif.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Mobilier informatique spécifique avec intégration des fluides.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Mobilier de restauration et lieux de vie.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Mobilier de bibliothèque et de CDI.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 06
Brève description: Casiers élèves, vestiaires agents, rayonnages et établis d'atelier.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.
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Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat; En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.
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Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Les prestations seront financées par les ressources propres du Département de l'Isère y compris les emprunts Groupement solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements. La solidarité financière garantit la continuité de service pour le Département.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des équipements et des mobiliers proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en oeuvre de la garantie et du service après vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en oeuvre de la garantie et du service après vente: possibilité de déplacement du SAV sur site
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en oeuvre de la garantie et du service après vente: qualité des services proposés pour le mobilier de remplacement
Modalités de mise en oeuvre de la garantie et du service après vente: pertinence du délai d'intervention
Modalités de mise en oeuvre de la garantie et du service après vente: pertinence des modalités d'activation du SAV
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: Direction de l'éducation de la jeunesse et du sport Service ressources éducation, jeunesse et sport, 17-19 rue Commandant l'Herminier, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Courrier électronique: dejs.ressources@isere.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse postale: Direction de la commande publique et du juridique service de la commande publique Bureau: B109, 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Courrier électronique: dcj.cmp@isere.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Courrier électronique: commande-publique-juridique@isere.fr 📧
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2016/S 239-435268 (2016-12-06)
Avis d'attribution de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de l'Éducation de la Jeunesse et du Sport, 17-19 rue Commandant l'Herminier, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-179824
Se réfère à l'avis: 2016/S 239-435268
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier scolaire
Mobilier administratif
Mobilier informatique spécifique avec intégration des fluides
Mobilier de restauration et lieux de vie
Mobilier de bibliothèque et de CDI
Casiers élèves, vestiaires agents, rayonnages et établis d'atelier
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente
Modalités de mise en œuvre de la garantie/possibilité de déplacement du SAV sur site
Modalités de mise en œuvre de la garantie/qualités des services proposés pour le mobilier de remplacement
Modalités de mise en œuvre de la garantie/pertinence du délai d'intervention
Modalités de mise en œuvre de la garantie/pertinence des modalités d'activation du SAV
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/possibilité de déplacement du SAV sur site
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/qualité des services proposés pour le mobilier de remplacement
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/ pertinence du délai d'intervention
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/pertinence des modalités d'activation du SAV
Modalités de mise en œuvre de la garantie/qualité des services proposés pour le mobilier de remplacement
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente: pertinence du délai d'intervention
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente: pertinence des modalités d'activation du SAV
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/pertinence du délai dintervention
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/pertinence des modalités dactivation du SAV
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-12 📅
2017-04-13 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements publics d'enseignements locaux de l'Isère
Commune postale: Département-de-l'Isère
Pays: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Source: OJS 2017/S 091-179824 (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre sans mini et maxi avec un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de un an à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 300309.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de l'Éducation de la Jeunesse et du Sport, 17-19 rue Commandant l'Herminier, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-179824
Se réfère à l'avis: 2016/S 239-435268
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier scolaire
Mobilier administratif
Mobilier informatique spécifique avec intégration des fluides
Mobilier de restauration et lieux de vie
Mobilier de bibliothèque et de CDI
Casiers élèves, vestiaires agents, rayonnages et établis d'atelier
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente
Modalités de mise en œuvre de la garantie/possibilité de déplacement du SAV sur site
Modalités de mise en œuvre de la garantie/qualités des services proposés pour le mobilier de remplacement
Modalités de mise en œuvre de la garantie/pertinence du délai d'intervention
Modalités de mise en œuvre de la garantie/pertinence des modalités d'activation du SAV
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/possibilité de déplacement du SAV sur site
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/qualité des services proposés pour le mobilier de remplacement
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/ pertinence du délai d'intervention
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/pertinence des modalités d'activation du SAV
Modalités de mise en œuvre de la garantie/qualité des services proposés pour le mobilier de remplacement
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente: pertinence du délai d'intervention
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente: pertinence des modalités d'activation du SAV
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/pertinence du délai dintervention
Modalités de mise en œuvre de la garantie et du service après vente/pertinence des modalités dactivation du SAV
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-12 📅
2017-04-13 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements publics d'enseignements locaux de l'Isère
Commune postale: Département-de-l'Isère
Pays: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Source: OJS 2017/S 091-179824 (2017-05-10)
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