Fourniture, distribution et promotion d'une gamme de produits sous la marque déposée «Université de Cergy-Pontoise»
Université de Cergy-Pontoise
Ce marché a pour objet la fourniture, la distribution et la promotion d'une gamme de produits portant la marque déposée «Université de Cergy-Pontoise» (UCP) à destination de ses services et de ses composantes.
Les prestations incluent un catalogue papier et un catalogue en ligne disponibles et mis à jour pour les services et composantes de l'université de Cergy-Pontoise.
Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
- • Imprimés et produits connexes
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-12 | Avis de marché |
| 2016-04-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 30 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-014794
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Textiles
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Objets promotionnels (goodies)
Brève description:
Quantité ou étendue: A titre indicatif, le montant prévisionnel des bons de commande s'élève pour le lot n° 2 à 20 000 EUR HT annuel.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016MARCHE0003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est imposée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 — critère 1 Valeur technique pondération 55 %
2. Lot 1 — sous critère 1.1 Qualité des produits: 20 pts
3. Lot 1 — sous critère 1.2 Qualité du marquage: 20 pts
4. Lot 1 — sous critère 1.3 Qualité des outils de promotion autour des produits: 10 pts
5. Lot 1 — sous critère 1.4 Diversité et créativité des produits (gammes et catalogues): 5 pts
6. Lot 1 — critère 2 Prix pondération 30 %
7. Lot 1 — sous critère 2.1 Prix total des produits 30 pts
8. Lot 1 — critère 3 Délais modalités de livraison et de suivi pondération 15 %
9. Lot 1 — sous critère 3.1 Délai de la réception du devis, du BAT et des livraisons 15 pts
10. Lot 2 — critère 1 Valeur technique pondération 55 %
11. Lot 2 — sous critère 1.1 Diversité et créativité des produits (gammes et catalogues) 15 pts
12. Lot 2 — sous critère 1.2 Qualité du marquage 15 pts
13. Lot 2 — sous critère 1.3 Qualité des produits 15 pts
14. Lot 2 — sous critère 1.4 Qualité de la promotion autour des nouveaux produits 10 pts
15. Lot 2 — critère 2 Prix pondération 30 %
16. Lot 2 — sous critère 2.1 Prix total par produit 30 pts
17. Lot 2 -critère 3 Délai, modalités de livraison et de suivi pondération 15 %
18. Lot 2 — critère 3.1 Délai de la réception du devis, du BAT et des livraisons 15 pts
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Université de Cergy-pontoise
Adresse postale: Université de Cergy-Pontoise — site des Chênes — jardin Tropical — 33 boulevard du Port
Commune postale: Cergy-Pontoise
Point de contact: Service marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016MARCHE0003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Source: OJS 2016/S 011-014794 (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé en procédure d'appel d'offre ouvert conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Ce marché à bon de commande est passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est sans montant minimum, ni montant maximum. À titre indicatif, les montants prévisionnels des bons de commande s'élèvent pour le lot n° 1 à 30 000 EUR HT annuel et pour le lot n° 2 à 20 000 EUR HT annuel.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-014794
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les échantillons (cf: l'annexe de CCTP: liste des échantillons) doivent être gratuits
Chaque échantillon doit être étiqueté et référencé par rapport à l'annexe du CCTP.
Les échantillons doivent obligatoirement être de couleur foncée et faire apparaitre la marque de l'université de Cergy-Pontoise) comme dans les conditions d'exécution du marché. Ils tiennent lieu de référence et font foi quant à la conformité des produits qui sont livrés pendant la durée du marché, pour le candidat retenu.
Les échantillons doivent être déposés en main propre ou par courrier en recommandé au plus tard le 22.2.2016 à 12:00, date et heure limite de remise des offres sous peine de rejet de leur offre.
Le pli peut être envoyé par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des procédures de marché public, par la poste, en recommandé avec accusé de réception, ou déposé contre récépissé à l'adresse ci-dessous:
Université de Cergy-Pontoise
Jardin Tropical
Service des marchés publics, bureau 122
33 boulevard du Port — 95000 Cergy-Pontoise Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture, la distribution et la promotion d'une gamme de produits portant la marque déposée «Université de Cergy-Pontoise» (UCP) à destination de ses services et de ses composantes.
Les prestations incluent un catalogue papier et un catalogue en ligne disponibles et mis à jour pour les services et composantes de l'université de Cergy-Pontoise.
Intitulé du lot: Textiles
Brève description:
La fourniture, la distribution et la promotion d'une gamme de produits textiles (toutes tailles et tailles européennes exigées) faisant l'objet d'un marquage (en broderie) de la marque déposé de l'université de…
… Cergy-Pontoise.Les prestations incluent un catalogue papier et un catalogue en ligne disponibles pour les services et composantes de l'université de Cergy-Pontoise.
… Cergy-Pontoise.
Les prestations incluent un catalogue papier et un catalogue en ligne disponibles pour les services et composantes de l'université de Cergy-Pontoise.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, le montant prévisionnel des bons de commande s'élève pour le lot n° 1 à 30 000 EUR HT annuel.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. En cas de non reconduction, le titulaire devra en être informé au moins un mois avant la date anniversaire de la notification du marché, par lettre recommandée avec accusé de…
… réception.Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
… réception.
Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Objets promotionnels (goodies)
Brève description:
La fourniture, la distribution et la promotion d'une gamme de produits d'objets promotionnels (goodies) faisant l'objet d'un marquage en sérigraphie de la marque déposé de l'université de…
… Cergy-Pontoise.Les prestations incluent un catalogue papier et un catalogue en ligne disponibles pour les services et composantes de l'université de Cergy-Pontoise.
… Cergy-Pontoise.
Le présent marché est passé en procédure d'appel d'offre ouvert conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Ce marché à bon de commande est passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est sans montant minimum, ni montant maximum. À titre indicatif, les montants prévisionnels des bons de commande s'élèvent pour le lot n° 1 à 30 000 EUR HT annuel et pour le lot n° 2 à 20 000 EUR HT annuel.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016MARCHE0003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1 dûment complété et signé): copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics; d'une inscription au registre du commerce ou des métiers (extrait K-bis); d'une habilitation du signataire à engager l'entreprise (pouvoir); des attestations d'assurance; d'un RIB.
Afficher plus
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics (ou formulaire Dc2 dûment complété); d'une déclaration sur l'honneur que le candidat est en règle avec les obligations fiscales et sociales (formulaire Noti2) ou équivalent; d'une déclaration du chiffre d'affaire des 3 dernières années, relatif à la prestation pour laquelle l'entreprise est candidate, ou l'indiquer sur le formulaire Dc2.
Afficher plus
D'une déclaration relative aux effectifs moyens annuels et à l'importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années; d'une liste de références de prestations similaires, datant de moins de 3 ans, indiquant les noms et les coordonnées téléphoniques des sociétés servant de référence ainsi que le nom d'un interlocuteur; description du matériel et de l'équipement technique dont l'entreprise dispose pour effectuer la prestation envisagée. Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est imposée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, sont payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le mode de règlement est le mandat administratif, par virement bancaire.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
S'agissant d'un marché de fourniture, la sous-traitance est interdite.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 — critère 1 Valeur technique pondération 55 %
2. Lot 1 — sous critère 1.1 Qualité des produits: 20 pts
3. Lot 1 — sous critère 1.2 Qualité du marquage: 20 pts
4. Lot 1 — sous critère 1.3 Qualité des outils de promotion autour des produits: 10 pts
5. Lot 1 — sous critère 1.4 Diversité et créativité des produits (gammes et catalogues): 5 pts
6. Lot 1 — critère 2 Prix pondération 30 %
7. Lot 1 — sous critère 2.1 Prix total des produits 30 pts
8. Lot 1 — critère 3 Délais modalités de livraison et de suivi pondération 15 %
9. Lot 1 — sous critère 3.1 Délai de la réception du devis, du BAT et des livraisons 15 pts
10. Lot 2 — critère 1 Valeur technique pondération 55 %
11. Lot 2 — sous critère 1.1 Diversité et créativité des produits (gammes et catalogues) 15 pts
12. Lot 2 — sous critère 1.2 Qualité du marquage 15 pts
13. Lot 2 — sous critère 1.3 Qualité des produits 15 pts
14. Lot 2 — sous critère 1.4 Qualité de la promotion autour des nouveaux produits 10 pts
15. Lot 2 — critère 2 Prix pondération 30 %
16. Lot 2 — sous critère 2.1 Prix total par produit 30 pts
17. Lot 2 -critère 3 Délai, modalités de livraison et de suivi pondération 15 %
18. Lot 2 — critère 3.1 Délai de la réception du devis, du BAT et des livraisons 15 pts
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Université de Cergy-pontoise
Adresse postale: Université de Cergy-Pontoise — site des Chênes — jardin Tropical — 33 boulevard du Port
Commune postale: Cergy-Pontoise
Point de contact: Service marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016MARCHE0003
Informations complémentaires
Les échantillons (cf: l'annexe de CCTP: liste des échantillons) doivent être gratuits
Chaque échantillon doit être étiqueté et référencé par rapport à l'annexe du CCTP.
Les échantillons doivent obligatoirement être de couleur foncée et faire apparaitre la marque de l'université de Cergy-Pontoise) comme dans les conditions d'exécution du marché. Ils tiennent lieu de référence et font foi quant à la conformité des produits qui sont livrés pendant la durée du marché, pour le candidat retenu.
Afficher plus
Les échantillons doivent être déposés en main propre ou par courrier en recommandé au plus tard le 22.2.2016 à 12:00, date et heure limite de remise des offres sous peine de rejet de leur offre.
Le pli peut être envoyé par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des procédures de marché public, par la poste, en recommandé avec accusé de réception, ou déposé contre récépissé à l'adresse ci-dessous:
Université de Cergy-Pontoise
Jardin Tropical
Service des marchés publics, bureau 122
33 boulevard du Port — 95000 Cergy-Pontoise Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Source: OJS 2016/S 011-014794 (2016-01-12)
Avis d'attribution de marché (2016-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.u-cergy.fr 🌏
Courrier électronique: anthony.icarre@u-cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134257252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 086-151731
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-014794
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Objets promotionnels
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1: Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.2 Qualité du marquage en fonction des échantillons fournis
Sous-critère 1.3 Qualité de la promotion autour des nouveaux produits
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.4 Diversité et créativité des produits (gammes et catalogues)
Critère de qualité (pondération): 05 points
Critère de qualité (nom): Critère 3: Délais modalité de livraison et de suivi (délai de réception du devis, du BAT et des livraisons
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pondération du prix: 30 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1: Diversité et créativité des produits (gammes et catalogues
Critère de qualité (pondération): 15 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.2: Qualité du marquage en fonction des échantillons fournis
Sous-critère 1.3: Qualité des produits
Sous-critère 1.4: Qualité de la promotion autour des nouveaux produits
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 199 517 939 00013
Contact
Point de contact: M. Icarre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Source: OJS 2016/S 086-151731 (2016-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture, la distribution et la promotion d'une gamme de produits portant la marque déposée «Université de Cergy-Pontoise» (UCP) à destination de ses services et de ses composantes. Les prestations incluent un catalogue papier et un catalogue en ligne disponibles et mis à jour pour les services et composantes de l'université de Cergy-Pontoise.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.u-cergy.fr 🌏
Courrier électronique: anthony.icarre@u-cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134257252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 086-151731
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-014794
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. En cas de non reconduction, le titulaire devra être informé au moins un mois avant la date anniversaire de la notification du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture, la distribution et la promotion d'une gamme de produits textiles ( toutes tailles et tailles européennes exigées) faisant l'objet d'un marquage (en broderie) de la marque déposé de l'université de Cergy-Pontoise. Les prestations incluent un catalogue papier et un catalogue en ligne disponibles pour les services et les composantes de l'université de Cergy-Pontoise.
Afficher plus
Le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. En cas de non reconduction, le titulaire devra être informé au moins un mois avant la date anniversaire de la notification du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Afficher plus
Brève description:
La fourniture, la distribution et la promotion d'une gamme de produits d'objets promotionnels (goodies) faisant l'objet d'un marquage en sérigraphie de la marque déposé de l'université de Cergy-Pontoise. Les prestations incluent un catalogue papier et un catalogue en ligne disponibles pour les services et composantes et l'université de Cergy-Pontoise.
Afficher plus
Le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. En cas de non reconduction, le titulaire devra en être informé au moins un mois avant la date anniversaire de la notification du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Afficher plus
Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les composantes et les services de l'université de Cergy-Pontoise.
Les services et les composantes de l'université de Cergy-Pontoise.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1: Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.2 Qualité du marquage en fonction des échantillons fournis
Sous-critère 1.3 Qualité de la promotion autour des nouveaux produits
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.4 Diversité et créativité des produits (gammes et catalogues)
Critère de qualité (pondération): 05 points
Critère de qualité (nom): Critère 3: Délais modalité de livraison et de suivi (délai de réception du devis, du BAT et des livraisons
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pondération du prix: 30 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1: Diversité et créativité des produits (gammes et catalogues
Critère de qualité (pondération): 15 points
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.2: Qualité du marquage en fonction des échantillons fournis
Sous-critère 1.3: Qualité des produits
Sous-critère 1.4: Qualité de la promotion autour des nouveaux produits
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 199 517 939 00013
Contact
Point de contact: M. Icarre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Source: OJS 2016/S 086-151731 (2016-04-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕