Fourniture des composants des coupleurs de puissance de l'accélérateur ESS

CEA Saclay

Le CEA contribue à la réalisation de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en sciences de la matière qui sera construit à Lund (Suède). Les prestations objet du présent avis de marché consistent en la fourniture des composants de 120 coupleurs de puissance radiofréquence (RF) destinés à équiper les 120 cavités accélératrices elliptiques supraconductrices de cet équipement, réparties en 36 cavités dites «médium béta» et 84 cavités dites «haut béta».
Le présent avis porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint. En raison du caractère confidentiel des documents, le dossier de consultation ne sera fourni qu'aux candidats retenus.
Le marché sera passé sous le régime du mandat transparent signé entre le CEA et l'ESS ERIC, dans le cadre du projet ESS. Ce mandat a pour effet une exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) des fournitures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-05 Avis de marché
2017-04-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs linéaires
Numéro de référence: 16B0617-PB
Brève description:
Le CEA contribue à la réalisation de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en sciences de la matière qui sera construit à Lund (Suède). Les prestations objet du présent avis de marché consistent en la fourniture des composants de 120 coupleurs de puissance radiofréquence (RF) destinés à équiper les 120 cavités accélératrices elliptiques supraconductrices de cet équipement, réparties en 36 cavités dites «médium béta» et 84 cavités dites «haut béta». Le présent avis porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint. En raison du caractère confidentiel des documents, le dossier de consultation ne sera fourni qu'aux candidats retenus. Le marché sera passé sous le régime du mandat transparent signé entre le CEA et l'ESS ERIC, dans le cadre du projet ESS. Ce mandat a pour effet une exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) des fournitures.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs linéaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG — service commercial, bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: pierre.bonino@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081567 📞
Fax: +33 169088772 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275162
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay — bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial/16B0617-PB — PC 98 bât. 530 — pièce 231 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex — avec la mention "AAPC/Coupleurs ESS /16B0617-PB". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation", — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr — cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l’article 6 de cette ordonnance. Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA contribue à la réalisation de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en sciences de la matière qui sera construit à Lund (Suède). Les prestations objet du présent avis de marché consistent en la fourniture des composants de 120 coupleurs de puissance radiofréquence (RF) destinés à équiper les 120 cavités accélératrices elliptiques supraconductrices de cet équipement, réparties en 36 cavités dites «médium béta» et 84 cavités dites «haut béta».
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Le présent avis porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint. En raison du caractère confidentiel des documents, le dossier de consultation ne sera fourni qu'aux candidats retenus.
Le marché sera passé sous le régime du mandat transparent signé entre le CEA et l'ESS ERIC, dans le cadre du projet ESS. Ce mandat a pour effet une exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) des fournitures.
Le modèle de coupleur coaxial radiofréquence (RF) doit permettre de transmettre 1 100 kW de puissance RF à 704 MHz nécessaires aux cavités elliptiques refroidies à l'hélium liquide, pour accélérer les particules du faisceau.
Chaque coupleur est constitué des 3 composants principaux suivants:
— un ensemble «fenêtre-antenne» constitué d'une fenêtre RF en alumine destinée à isoler le vide cavité de la pression atmosphérique, tout en permettant la transmission de la puissance RF par l'intermédiaire d'une antenne en cuivre massif,
— un tube double-paroi destiné au refroidissement du coupleur ainsi qu'à la transmission thermique entre la température ambiante et celle de l'hélium liquide,
— une transition dite «doorknob», destinée à l'adaptation de la puissance RF venant d'un guide extérieur rectangulaire, à la géométrie coaxiale du coupleur.
Les ensembles fenêtre-antenne et les transitions doorknob sont communes aux 2 types de cavités (médium et haut β). La longueur du tube double paroi diffère quant à elle de quelques millimètres selon le type de cavité considéré.
Le marché est réparti comme suit:
— une tranche ferme portant sur les postes suivants:
— poste 1: fourniture de 120 ensembles fenêtre-antenne,
— poste 2: fourniture de 120 tubes double-paroi répartis en 36 unités destinées à équiper les cavités de type «médium β» et 84 unités destinées à équiper les cavités de type «haut β».
La tranche ferme inclut une phase de présérie de coupleurs. Dans cette phase, le titulaire devra démontrer les performances requises et figer le processus de fabrication. Cette phase inclut la réalisation de maquettes et d'échantillons.
— les options suivantes:
— option 1: fourniture de 120 transitions doorknob,
— option 2: fourniture de 4 ensembles fenêtre-antenne et 4 tubes double-paroi de type «médium β» supplémentaires,
— option 3: fourniture de 4 ensembles fenêtre-antenne, et 4 tubes double-paroi de type «haut β» supplémentaires,
— option 4: fourniture de 4 transitions doorknob supplémentaires.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: Voir supra.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des coupleurs objet du présent avis sera effectuée au CEA Saclay — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité économique et financière de l'entreprise,
— la capacité technique et professionnelle.
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants et la convention de groupement dûment signée,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile et professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature.
Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Situation économique et financière:
Les candidatures seront notamment jugées d'après la capacité économique et financière de l'entreprise,
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidatures seront notamment jugées d'après les moyens matériels, humains, compétences et références dans le domaine concerné, à savoir la réalisation de coupleurs pouvant transmettre une puissance RF de l'ordre du MW à une fréquence de l'ordre de plusieurs centaines de MHz, destinés à des accélérateurs de particules.
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Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
1. Les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé;
2. Une plaquette de présentation de l'entreprise;
3. Une note sur l'organisation de la société;
4. Un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
— les références pour des opérations similaires exécutées dans les 3 dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées.
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5. la répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité;
6. le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre Bonino
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay — bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial/16B0617-PB — PC 98 bât. 530 — pièce 231 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex — avec la mention "AAPC/Coupleurs ESS /16B0617-PB".
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation",
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr
— cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l’article 6 de cette ordonnance.
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Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Commune postale: versailles
Source: OJS 2016/S 152-275162 (2016-08-05)
Avis d'attribution de marché (2017-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA contribue à la réalisation de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en sciences de la matière qui sera construit à Lund (Suède). Les prestations objet du présent avis d'attribution de marché consistent en la fourniture des composants de 120 coupleurs de puissance radiofréquence (RF) destinés à équiper les 120 cavités accélératrices elliptiques supraconductrices de cet équipement, réparties en 36 cavités dites «médium béta» et 84 cavités dites «haut béta». Le marché sera passé sous le régime du mandat transparent signé entre le CEA et l'ESS ERIC, dans le cadre du projet ESS. Ce mandat a pour effet une exonération de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) des fournitures.
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Valeur totale du marché: 4595431.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG – Service commercial – bâtiment 530

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-136931
Se réfère à l'avis: 2016/S 152-275162
Numéro JO-S: 72

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA contribue à la réalisation de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en sciences de la matière qui sera construit à Lund (Suède). Les prestations objet du présent avis d'attribution de marché consistent en la fourniture des composants de 120 coupleurs de puissance radiofréquence (RF) destinés à équiper les 120 cavités accélératrices elliptiques supraconductrices de cet équipement, réparties en 36 cavités dites «médium béta» et 84 cavités dites «haut béta».
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Le marché sera passé sous le régime du mandat transparent signé entre le CEA et l'ESS ERIC, dans le cadre du projet ESS. Ce mandat a pour effet une exonération de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) des fournitures.
Le modèle de coupleur coaxial radiofréquence (RF) doit permettre de transmettre 1100 kW de puissance RF à 704 MHz nécessaires aux cavités elliptiques refroidies à l'hélium liquide, pour accélérer les particules du faisceau.
— Une tranche ferme portant sur les postes suivants:
— poste 2: fourniture de 120 tubes double-paroi répartis en 36 unités destinées à équiper les cavités de type «médium β» et 84 unités destinées à équiper celles de type «haut β».
— Les options suivantes:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des coupleurs objet du présent avis sera effectuée au CEA Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Versailles
Source: OJS 2017/S 072-136931 (2017-04-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
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