Fourniture de vitrages pour les autobus, le métro et le tramway de la RTM
La consultation est décomposée en 11 lots, décrits au II.2 du présent avis. Il s'agit d'accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-889 du 23.7.2015 et de l'article 78 du décret relatif aux marchés publics (ci-après DRMP), passés dans les conditions fixées à l'article 79 et 80 du décret susvisé. Ils sont conclus avec un seul opérateur économique et exécutés en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, pour les prestations décrites dans les documents contractuels, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. Les accords-cadres sont conclus avec montants minimum d'engagement et sans maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2016-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-08-29
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Avis de marché
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| 2017-03-28
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Avis d'attribution de marché
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