Fourniture de viandes fraîches et charcuteries fraîches, sous vide ou sous atmosphère
AP-HM
Fourniture de viandes fraîches et charcuteries fraîches, sous vide ou sous atmosphère.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • AP-HM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-23 | Avis de marché |
| 2017-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: DAH160678
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.f 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ufXfhuyP6H 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Date de fin: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457539
Se réfère à l'avis: 2016/S 245-447134
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de charcuterie, jambon et saucisserie.
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K-bis.
Situation économique et financière: Cf article 8.2 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf article 8.2 du règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillée à l'article 13 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique (détaillée à l'article 13 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût: Coût (détaillé à l'article 13 du règlement de consultation)
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 249-457539 (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: DAH160678
Brève description:
Fourniture de viandes fraîches et charcuteries fraîches, sous vide ou sous atmosphère.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.f 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ufXfhuyP6H 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Date de fin: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457539
Se réfère à l'avis: 2016/S 245-447134
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
La présente consultation a pour objet la fourniture de viandes fraîches et charcuteries fraîches sous vide et sous atmosphère, et plus particulièrement:
— lot nº 4: fourniture de charcuterie, jambon et saucisserie.
Déclaré infructueux lors d'une consultation précédente (AO nº 342/16).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de charcuterie, jambon et saucisserie.
Description des renouvellements:
Ce marché est conclu de la date de notification jusqu'au 15.12.2017. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période de 1 an par reconduction tacite.
Informations complémentaires:
La présente consultation a pour objet la fourniture de viandes fraîches et charcuteries fraîches sous vide et sous atmosphère, et plus particulièrement:
— lot nº 4: fourniture de charcuterie, jambon et saucisserie.
Déclaré infructueux lors d'une consultation précédente (AO nº 342/16).
Site principal ou lieu d'exécution:
Plateforme Logistique de l'AP-HM — 167 chemin de Saint-Louis au Rove — 13016 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K-bis.
Situation économique et financière: Cf article 8.2 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf article 8.2 du règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillée à l'article 13 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique (détaillée à l'article 13 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût: Coût (détaillé à l'article 13 du règlement de consultation)
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres pour la fourniture de viandes fraîches et charcuteries fraîches sous vide ou sous atmosphère dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum, ni maximum comprenant un lot unique: fourniture de charcuterie, jambon et saucisserie.
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Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah160678. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans l'article 17-2 du règlement de consultation.
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En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/direction des achats — secteur marchés — 80 rue Brochier — 13354 Marseille Cedex 05 — fax: +33491381311. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 31.1.2017 — 16:00. Les pièces constituant la candidature et l'offre sont détaillées à l'article 8-2 du règlement de la consultation. Chaque candidat ayant présenté une offre, jugée recevable, c'est-à-dire non réputée «Irrégulière», «Inappropriée» ou «Inacceptable» au sens de l'article 59 du décret nº 2016-360 du 25 3.2016 relatif aux marchés publics, sera tenu de fournir des échantillons pour les produits suivants: articles 3-7-8-9-10-12-17-20-21. Les date, lieu et modalités de remise des échantillons seront précisés à chaque candidat concerné, par télécopie ou courrier électronique, dans un délai maximum d'un mois suivant la date limite de réception des offres. L'absence de remise d'échantillons dans les conditions fixées par la personne publique ou la fourniture d'échantillons non conformes aux spécifications du CCTP. Constitueront un motif de rejet de l'offre du candidat. Les échantillons ne seront pas facturés. Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 19 du règlement de la consultation en libre accès sur le site https://www.achats-hopitaux.com sous la référence Dah160678. Pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande:
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Soit par télécopie à:
Assistance publique — hôpitaux de Marseille.
Direction des achats — secteur des marchés — 6 allée Turcat Méry 13008 Marseille — 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05.
Fax: 04 91 38 13 11.
Soit par mail à: da-marches@ap-hm.fr
Soit par le biais de la plate forme: https://www.achats-hopitaux.com avant le 25.1.2017 à 16:00, en application de l'article 43 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les réponses communiquées par le pouvoir adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation. Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le délai de paiement est de 50 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Le comptable assignataire, chargé du paiement est:
M. Le receveur des finances de Marseille — immeuble le Grand Prado — bât A.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 249-457539 (2016-12-23)
Avis d'attribution de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174298
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-457539
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-31 📅
Source: OJS 2017/S 089-174298 (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174298
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-457539
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Le marché est conclu de sa date de notification jusqu'au 15/12/2017, il pourra être reconduit 3 fois pour un an, par reconduction tacite. Le marché est consultable du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h sur rendez-vous.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Plateforme Logistique de l'AP-HM 167 chemin de Saint Louis au Rove 13016 Marseille.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-31 📅
Source: OJS 2017/S 089-174298 (2017-05-05)
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