Fourniture de vêtements de travail haute visibilité pour les agents du département
CG49
Fourniture de vêtements de travail haute visibilité pour les agents du département.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CG49
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-18 | Avis de marché |
| 2016-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements d'extérieur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements d'extérieur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG49
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — SCPA — place Michel Debré — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Téléphone: +33 241814419 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021591
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: FCS/2016/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites départementaux, 49100 Angers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bruno Foucher
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Nom: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: place Michel Debré — CS 94104
Commune postale: Angers Cedex 9
Point de contact: Direction générale adjointe / territoires
Mme Colonna
Téléphone: +33 241814667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FCS/2016/02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 015-021591 (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements d'extérieur
Quantité ou étendue:
— accord-cadre au sens du droit communautaire,— marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics,— accord-cadre passé avec un opérateur économique,— accord-cadre passé pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet, et reconductible 3 fois par période annuelle,— accord-cadre passé sans minimum et sans maximum,— montant estimatif annuel: 10 000 EUR HT (montant non contractuel),— le marché comprend des prestations de flocage de certains vêtements.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements d'extérieur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG49
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — SCPA — place Michel Debré — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Téléphone: +33 241814419 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021591
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
— Critères de sélection des candidatures: * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes,
— les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, soit par voie postale à l'adresse indiquée, soit contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation. Elles peuvent également être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité,
— pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité,
— unité monétaire: euro,
— date prévisionnelle de commencement des prestations: 12.4.2016,
— les candidats devront joindre à leur offre des échantillons de certains produits proposés, selon la liste et les modalités indiquées dans les documents de consultation,
— la présente consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse (avis JOUE 2015/s178-323218 du 15.9.2015 — lot 6 de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de vêtements de travail haute visibilité pour les agents du département.
Quantité ou étendue:
— accord-cadre au sens du droit communautaire,
— marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics,
— accord-cadre passé avec un opérateur économique,
— accord-cadre passé pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet, et reconductible 3 fois par période annuelle,
— accord-cadre passé sans minimum et sans maximum,
— montant estimatif annuel: 10 000 EUR HT (montant non contractuel),
— le marché comprend des prestations de flocage de certains vêtements.
— options au sens du droit communautaire: marché passé pour une période initiale de 1 an et reconductible 3 fois,
— pas d'option au sens du droit national (prestations supplémentaires éventuelles).
Numéro de référence: FCS/2016/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites départementaux, 49100 Angers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature Dc1, mise à jour 25.8.2014 (ou équivalent),
— déclaration du candidat Dc2, mise à jour 15.9.2010 (ou équivalent),
— justificatif des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— copie des jugements en cas de redressement judiciaire.
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures (références) effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant les montants, les dates et les destinataires publics ou privés,
— certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— virement par mandat administratif,
— délai maximum de paiement de 30 jours,
— financement sur ressources propres de la collectivité.
En cas de cotraitance, le groupement pourra être solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bruno Foucher
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Nom: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: place Michel Debré — CS 94104
Commune postale: Angers Cedex 9
Point de contact: Direction générale adjointe / territoires
Mme Colonna
Téléphone: +33 241814667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FCS/2016/02
Informations complémentaires
— Critères de sélection des candidatures: * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes,
Afficher plus
— les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, soit par voie postale à l'adresse indiquée, soit contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation. Elles peuvent également être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité,
Afficher plus
— pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité,
— unité monétaire: euro,
— date prévisionnelle de commencement des prestations: 12.4.2016,
— les candidats devront joindre à leur offre des échantillons de certains produits proposés, selon la liste et les modalités indiquées dans les documents de consultation,
— la présente consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse (avis JOUE 2015/s178-323218 du 15.9.2015 — lot 6 de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 015-021591 (2016-01-18)
Avis d'attribution de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15S0048
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vêtements d'extérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — place Michel Debré — CS 94104
Commune postale: Angers Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: b.foucher@maine-et-loire.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175026
Se réfère à l'avis: 2016/S 015-021591
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Haute visibilité — vêtements de travail avec logo
Numéro du lot: 6
Brève description: Haute visibilité — vêtements de travail avec logo.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-12 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 098-175026 (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15S0048
Brève description:
Fourniture de vêtements de travail "Haute visibilité" pour les agents du département de Maine-Et-Loire.
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vêtements d'extérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — place Michel Debré — CS 94104
Commune postale: Angers Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: b.foucher@maine-et-loire.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175026
Se réfère à l'avis: 2016/S 015-021591
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Marché à bons de commande passé sans minimum ni maximum.
Durée du marché: 4 ans.
Date de signature du marché: 9.5.2016.
Le contrat est consultable au Conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Haute visibilité — vêtements de travail avec logo
Numéro du lot: 6
Brève description: Haute visibilité — vêtements de travail avec logo.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-12 📅
Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande passé sans minimum ni maximum.
Durée du marché: 4 ans.
Date de signature du marché: 9.5.2016.
Le contrat est consultable au Conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 098-175026 (2016-05-19)
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