Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Conseil général de l'Ariège
Procédure d'appel d'offres ouvert
accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec maximum.
Délais de livraison: le délai de livraison est 4 semaines maximum à compter de l'émission du bon de commande pour la première commande et de 15 jours maximum pour les commandes suivantes et les tailles courantes.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1er décembre 2016.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail
- • Articles chaussants › Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-06 | Avis de marché |
| 2016-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 16ff-Dlb-0392-E
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection 📦
Gants de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234684
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Vêtements de travail de froid et divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail de froid et divers.
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gants de manutention et équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 3
Brève description: Gants de manutention et équipements de protection individuelle.
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures restauration — entretien et services généraux
Numéro du lot: 4
Brève description: Vêtements et chaussures restauration — entretien et services généraux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Date indicative — la réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: dlb — direction Logistique et Bâtiments: Christophe Romeu
Adresse postale: 5 -7 rue Cap de la Ville
Code postal: 09001
Téléphone: +33 561020919 📞
Courrier électronique: cromeu@ariege.fr 📧
Fax: +33 561020809 📠
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau noa233
Fax: +33 561020967 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux Marchés Publics
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2016/S 131-234684 (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 16ff-Dlb-0392-E
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert
accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec maximum.
Délais de livraison: le délai de livraison est 4 semaines maximum à compter de l'émission du bon de commande pour la première commande et de 15 jours maximum pour les commandes suivantes et les tailles courantes.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1er décembre 2016.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection 📦
Gants de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234684
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Les candidats devront obligatoirement fournir, à l'appui de leurs propositions, des échantillons correspondant à chacun des articles du Cctp.
Les échantillons devront parvenir avant le 07/09/2016 à 17 heures à l'adresse suivante:
Conseil Départemental de l'ariège
service des Marchés Publics
Bureau A233 — rez de chaussée
5-7 rue cap de la ville
bp 60023
09001 FOIX Cedex
Les échantillons fournis gratuitement seront restitués aux candidats invités à venir les retirer auprès de la Direction de la Logistique et des Bâtiments.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert
accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec maximum.
Délais de livraison: le délai de livraison est 4 semaines maximum à compter de l'émission du bon de commande pour la première commande et de 15 jours maximum pour les commandes suivantes et les tailles courantes.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1er décembre 2016.
Intitulé du lot: Vêtements de travail de froid et divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail de froid et divers.
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable deux fois, soit une durée maximale de trois ans.
Intitulé du lot: Chaussures
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gants de manutention et équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 3
Brève description: Gants de manutention et équipements de protection individuelle.
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures restauration — entretien et services généraux
Numéro du lot: 4
Brève description: Vêtements et chaussures restauration — entretien et services généraux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du Décret no2016-360 du 25/03/2016 et aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23/07/2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner
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— en application de l'article 49 du Décret no2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics,l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Dume rédigé en langue française.
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
dc1 — lettre candidature
dc2 — déclaration du candidat.
— Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Date indicative — la réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: dlb — direction Logistique et Bâtiments: Christophe Romeu
Adresse postale: 5 -7 rue Cap de la Ville
Code postal: 09001
Téléphone: +33 561020919 📞
Courrier électronique: cromeu@ariege.fr 📧
Fax: +33 561020809 📠
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau noa233
Fax: +33 561020967 📠
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Les candidats devront obligatoirement fournir, à l'appui de leurs propositions, des échantillons correspondant à chacun des articles du Cctp.
Les échantillons devront parvenir avant le 07/09/2016 à 17 heures à l'adresse suivante:
Conseil Départemental de l'ariège
service des Marchés Publics
Bureau A233 — rez de chaussée
5-7 rue cap de la ville
bp 60023
09001 FOIX Cedex
Les échantillons fournis gratuitement seront restitués aux candidats invités à venir les retirer auprès de la Direction de la Logistique et des Bâtiments.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux Marchés Publics
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2016/S 131-234684 (2016-07-06)
Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457633
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-234684
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 📅
2016-12-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Source: OJS 2016/S 249-457633 (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec maximum.
Délais de livraison: le délai de livraison est 4 semaines maximum à compter de l'émission du bon de commande pour la première commande et de 15 jours maximum pour les commandes suivantes et les tailles courantes.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.12.2016.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457633
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-234684
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Durée de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande: 1 an à compter de la notification, reconductible 2 fois.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec maximum.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.12.2016.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 📅
2016-12-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Durée de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande: 1 an à compter de la notification, reconductible 2 fois.
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Source: OJS 2016/S 249-457633 (2016-12-22)
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