Fourniture de vetements de travail et articles chaussants

Ville de Clermont-Ferrand

La présente consultation concerne l'acquisition de vetements de travail et articles chaussants des agents de la ville, l'objectif est d'équiper les agents avec des équipements et des protections.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-08	Avis de marché
2017-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 16o70001
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de vetements de travail et articles chaussants des agents de la ville, l'objectif est d'équiper les agents avec des équipements et des protections.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DPCP-PAGP, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/vcf/ 🌏
Courrier électronique: pagp@ville-clermont-ferrand.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/vcf/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/vcf/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date limite de soumission: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239190
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Minimum 15 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vetements de travail homme/protection pluie/froid
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit de tee shirts, polo, bonnets, vestes, pantalons, chaussons, caleçon, blousons, pantalons etc.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Minimum 15 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Vetements de travail femme
Numéro du lot: 2
Brève description: Il s'agit de teeshirt, blouse, tunique, pantalons, leggings, tablier etc.
Informations complémentaires:

Minimum 7 000 EUR maximum 70 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Vetements et chaussures de sport
Numéro du lot: 3
Brève description: Il s'agit de survêtements et baskets.
Informations complémentaires:

Minimum 1 500 EUR maximum 7 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Articles chaussants de sécurité
Numéro du lot: 4
Brève description: Il s'agit de chaussures de sécurité, bottes, lacets, cuissarde etc.
Informations complémentaires:

Minimum 10 000 EUR maximum 75 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Articles chaussants de travail
Numéro du lot: 5
Brève description: Il s'agit de chaussure de ville, de travail etc.
Informations complémentaires:

Minimum 3 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ajustement Périodique. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement par fonds propres Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/vcf/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/vcf/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand: Geoffroy Goin
Adresse postale: DPCP-PAGP, Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Jusqu'au 19.8.2016 les offres sont à envoyer à Ville de Clermont-Ferrand: DPCP-PAGP
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/vcf/

Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: www.marches-publics.info/acheteur/vcf

Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.

A partir du 22.8.2016, la remise des plis s'effectue à l'adresse suivante: Clermont-Communauté — service Commande Publique — 64-66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, horaire d'ouverture: du lundi au vendredi 9:00-12:00 et 14:00-16:00 — 5ème étage. Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de Mme Vert (04-73-42-69-09) ou M. Brenas (04-73-75-48-63).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 133-239190 (2016-07-08)

Avis d'attribution de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de vêtements de travail et articles chaussants des agents de la ville, l'objectif est d'équiper les agents avec des équipements et des protections.

Valeur totale du marché: 182 160 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-055656
Se réfère à l'avis: 2016/S 133-239190
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Minimum 15 000 EUR — maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtements de travail homme/protection pluie/froid
Informations complémentaires:

Minimum 15 000 EUR — maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Vêtements de travail femme
Informations complémentaires:

Minimum 7 000 EUR — maximum 70 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Vêtements et chaussures de sport
Informations complémentaires:

Minimum 1 500 EUR — maximum 7 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Minimum 10 000 EUR — maximum 75 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Minimum 3 000 EUR — maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Lot 1: montant minimum: 15 000 EUR HT — montant maximum: 100 000 EUR HT.

Lot 2: montant minimum: 7 000 EUR HT — montant maximum: 70 000 EUR HT.

Lot 3: montant minimum: 1 500 EUR HT — montant maximum: 7 000 EUR HT.

Lot 4: montant minimum: 10 000 EUR HT — montant maximum: 75 000 EUR HT.

Lot 5: montant minimum: 3 000 EUR HT — montant maximum: 20 000 EUR HT.

Les montants indiqués résultent de la simulation et ne sont donc pas contractuels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2017/S 031-055656 (2017-02-10)

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