Fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle

Lyon Métropole Habitat

Fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-04 Avis de marché
2017-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 16S0035
Brève description:
Fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: fdupeloux@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 478959050 📞
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232567
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 235 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu de livraison: Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— A — Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— Une « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» imprimé CERFA DC 1* (ou engagement équivalent), dument complété et daté.
— B — Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— Une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé CERFA DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée.
Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique H.
(*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.
— Références de prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les candidats devront remettre à l'appui de leur offre des échantillons. Les modalités de remise de ces échantillons, le dispositif d'indemnisation et les conditions de leur garde sont précisés dans le règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Siège de la Métropole de Lyon.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique et fonctionnel apprécié à l'examen des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Contact
Point de contact: Lyon Métropole Habitat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lmhabitat.fr 🌏
URL des documents: www.lmhabitat.fr 🌏
Adresse postale: 194 rue Duguesclin — CS 43813
Point de contact: Grégory Motte
Téléphone: +33 478955378 📞
Courrier électronique: gmotte@lmhabitat.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat — Service des Marchés
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433 Lyon cedex 03
Point de contact: Florence du Peloux
URL des documents: www.lmhabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Document non payants, frais de port à la charge des candidats. Date limite d'obtention des documents ou renseignements: 15.09.2016. Durée du marché: 12 mois à compter de la date de notification (et non de la date d'attribution), reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. .
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles R421-1, L551-1 et suivants et L551-13 et suivants du Code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne.
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Source: OJS 2016/S 130-232567 (2016-07-04)
Avis d'attribution de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 92371.51 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Fax: +33 427183402 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006664
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232567
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général

Référence
Informations complémentaires
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Durée du marché: 12 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Montant attribué: 92 371,51 EUR au regard du DQE, correspondant à la valeur estimée des commandes la première année.

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice administrative et aux arrêts du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n° 358994 du 4.4.2014 département du Tarn et Garonne.
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Source: OJS 2017/S 005-006664 (2017-01-06)
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Région:
France Rhône
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