Fourniture de véhicules neufs en location longue durée

CCIT du Puy de Dôme

La présente consultation concerne la fourniture de véhicules neufs en location longue durée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-31 Avis de marché
2016-10-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AO2016CCI6301
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de véhicules neufs en location longue durée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIT du Puy de Dôme
Adresse postale: 148 boulevard Lavoisier
Code postal: 63037
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: carfeuil@auvergne.cci.fr 📧
Téléphone: +33 473434318 📞
Fax: +33 473434342 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295503&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190211
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: fourniture de véhicules neufs en location longue durée.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Variante: véhicule alternatif.
Variante exigée nº 1: Carte Carburant et péages.
Variante exigée nº 2: Une solution Internet de gestion du parc automobile loué.
Variante exigée nº 3: Pneumatiques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Extrait K bis;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de mise à disposition des véhicules (à compléter dans l'acte d'engagement à l'article B6)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe ESC Clermont
Adresse postale: 4 boulevard Trudaine
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.esc-clermont.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: cours Sablon, CS 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Source: OJS 2016/S 107-190211 (2016-05-31)
Avis d'attribution de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 158225.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIT du Puy-de-Dôme

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362812
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190211
Numéro JO-S: 201

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne:
Fourniture de véhicules neufs en location longue durée.
Description des options:
Variante: Véhicule alternatif Variante exigée nº 1: Carte Carburant et péages Variante exigée nº 2: Une solution Internet de gestion du parc automobile loué Variante exigée nº 3: Pneumatiques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: groupe ESC Clermont

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand, Cedex 01
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2016/S 201-362812 (2016-10-14)
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