Fourniture de véhicules et d'équipements pour les services du Département de la Lozère — programme 2015 — 2ème procédure

Département de la Lozère — CG 48

La présente consultation concerne la fourniture de véhicules et d'équipements pour les services du Département de la Lozère — programme 2015 — 2e procédure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Lozère — CG 48

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lozère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-11	Avis de marché
2016-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: MB16SMPC03
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de véhicules et d'équipements pour les services du Département de la Lozère — programme 2015 — 2e procédure.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Chasse-neige et balayeuses soufflantes 📦
Pelles mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lozère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère — CG 48
Adresse postale: rue de la Rovère — BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex
Contact
Adresse Internet: https://lozere.fr 🌏
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: https://cg48.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-11 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 072-125040
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond de 180 jours.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1 broyeur bois autonome
Numéro du lot: 1
Brève description: 1 broyeur bois autonome.
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 180 jours
Informations complémentaires:

Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond de 180 jours.

Intitulé du lot: 1 étrave transformable de montagne
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 étrave transformable de montagne.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 1 groupe de fauchage rapide
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 groupe de fauchage rapide.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 jours
Informations complémentaires:

Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond de 120 jours.

Intitulé du lot: 1 mini-pelle de 5/6 tonnes à chenilles en caoutchouc avec sa remorque
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 mini-pelle de 5/6 tonnes à chenilles en caoutchouc avec sa remorque.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des options:

— option nº 1: chaines en acier avec patins en caoutchouc

— option nº 2: godet de curage orientable standard 1500

— option nº 3: brise roche de 350 kg environ adapté sur mini-pelle

— option nº 4: godet de 800 à dents porte dents soudés et dents à clavette.

Informations complémentaires:

Délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond de 180 jours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent).

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat…

… n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;

… n'a pas fait, depuis moins de cinq ans, l'objet d'une condamnation inscrite au bulletin nº2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-2, L8221-3, L8221-5, L8251-1, L5221-11, L5221-8, L8231-1 et L8241-1, L8241-2 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (dc2 ou équivalent);

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années (en pièce complémentaire à la dc2);

— liste des principaux matériels livrés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Depuis le 1.4.2016, l'ensemble des documents cités ci-dessus relatifs à la situation juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle de l'entreprise peuvent être valablement remplacés par le Document Unique de Marché Européen (Dume) joint au DCE introduit par décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 50 %
Critère de qualité (nom): Performance

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://cg48.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://cg48.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières

— capacités professionnelles.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues et à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:

Département de la Lozère CG 48, 2 chemin Saint-Ilpide, BP 141, F-48004 Mende Cedex 4. Tél. (+33) 4 66 49 66 54. E-Mail: dag-marches@lozere.fr. Fax (+33) 4 66 49 27 86. Adresse internet: http://lozere.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Point(s) de contact sus mentionnés
Commune postale: Nîmes
Source: OJS 2016/S 072-125040 (2016-04-11)

Avis d'attribution de marché (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de véhicules et d'équipements pour les services du département de la Lozère — programme 2015 — 2

Valeur totale du marché: 131 779 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère CD 48
Adresse postale: rue de la Rovère
Contact
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263402
Se réfère à l'avis: 2016/S 072-125040
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Marché 16-0362: attribué le 16.6.2016 — notifié le 22.7.2016. Marché 16-0363: attribué le 16.6.2016 — notifié le 4.7.2016. Marché 16-0364: attribué le 16.6.2016 — notifié le 21.7.2016. Marché 16-0365: attribué le 16.6.2016 — notifié le 27.7.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 1 groupe de fauchage.
Description des options:

— option n° 1: chaines en acier avec patins en caoutchouc,

— option n° 2: godet de curage orientable standard 1 500,

— option n° 3: brise roche de 350 kg environ adapté sur mini-pelle,

— option n° 4: godet de 800 à dents porte dents soudés et dents à clavette.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅
2016-07-13 📅
2016-06-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://cd48.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Marché 16-0362: attribué le 16.6.2016 — notifié le 22.7.2016.

Marché 16-0363: attribué le 16.6.2016 — notifié le 4.7.2016.

Marché 16-0364: attribué le 16.6.2016 — notifié le 21.7.2016.

Marché 16-0365: attribué le 16.6.2016 — notifié le 27.7.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Source: OJS 2016/S 146-263402 (2016-07-27)

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