Fourniture de véhicules et d'équipements pour les services du département de la Lozère — programme 2016
Département de la Lozère CD 48
Fourniture de véhicules et d'équipements pour les services du département de la Lozère.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
- • Remorques et semi-remorques › Remorques
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions articulés
- • Lozère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-05 | Avis de marché |
| 2016-09-12 | Informations complémentaires |
| 2016-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16SMPC47
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Pelles mécaniques 📦
Véhicules utilitaires 📦
Voitures particulières 📦
Remorques 📦
Camions articulés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lozère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère CD 48
Adresse postale: rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex
Contact
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312166
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1 mini-pelle de 5/6 tonnes à chenilles en caoutchouc avec sa remorque
Numéro du lot: 1
Brève description: 1 mini-pelle de 5/6 tonnes à chenilles en caoutchouc avec sa remorque.
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 180 jours
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: 1 voiture utilitaire diesel 2 places 5 portes
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 voiture utilitaire diesel 2 places 5 portes.
Valeur estimée hors TVA: 18 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 360 jours
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: 1 voiture utilitaire diesel 3 places — 5 portes
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 voiture utilitaire diesel 3 places — 5 portes.
Intitulé du lot: 1 voiture particulière diesel
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: 1 remorque de PTAC de 1 000 kg minimum
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 remorque de PTAC de 1 000 kg minimum.
Valeur estimée hors TVA: 3 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 jours
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: 1 camion 6 x 2/4 de PTAC 26 tonnes pour point à temps automatique (PATA)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 95 833 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lozère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: à l'attention de Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère Cd48
Adresse postale: 2 chemin St Ilpide — BP 141
Commune postale: Mende
Code postal: 48004
Pays: Lozère 🏙️
Adresse Internet: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2016/S 174-312166 (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16SMPC47
Brève description:
Fourniture de véhicules et d'équipements pour les services du département de la Lozère.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Pelles mécaniques 📦
Véhicules utilitaires 📦
Voitures particulières 📦
Remorques 📦
Camions articulés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lozère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère CD 48
Adresse postale: rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex
Contact
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312166
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Chaque candidat devra faire une proposition pour la PSE, sous peine de rejet de l'offre: godet de curage orientable standard 1 500.
Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond de 180 jours.
Critères d'attribution des offres:
Prix des prestations: 50 %.
Valeur technique: 30 %.
Délai de livraison: 20 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1 mini-pelle de 5/6 tonnes à chenilles en caoutchouc avec sa remorque
Numéro du lot: 1
Brève description: 1 mini-pelle de 5/6 tonnes à chenilles en caoutchouc avec sa remorque.
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 180 jours
Informations complémentaires:
Chaque candidat devra faire une proposition pour la PSE, sous peine de rejet de l'offre: godet de curage orientable standard 1 500.
Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond de 180 jours.
Critères d'attribution des offres:
Prix des prestations: 50 %.
Valeur technique: 30 %.
Délai de livraison: 20 %.
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 voiture utilitaire diesel 2 places 5 portes.
Valeur estimée hors TVA: 18 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 360 jours
Informations complémentaires:
Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond.
Délai maximum de livraison: 360 jours.
Critères d'attribution:
Coût du cycle de vie du véhicule: 50 %.
Valeur technique de sécurité: 30 %.
Valeur environnementale, émission de CO2: 20 %.
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 voiture utilitaire diesel 3 places — 5 portes.
Intitulé du lot: 1 voiture particulière diesel
Numéro du lot: 4
Brève description:
Tranche ferme: 1 voiture particulière diesel «Segment B» — 5 places — 5 portes.
Tranche optionnelle: 1 voiture particulière diesel «Segment B» — 5 places — 5 portes.
Informations complémentaires:
Délai de livraison:
Tranche ferme: délai maximum de livraison: 360 jours.
Tranche optionnelle 1: 180 jours.
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 remorque de PTAC de 1 000 kg minimum.
Valeur estimée hors TVA: 3 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 jours
Informations complémentaires:
Délai maximum de livraison: 120 jours.
Prix des prestations: 80 %.
Délai de livraison proposé: 20 %.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Tranche ferme: 1 camion 6 x 2/4 de PTAC 26 tonnes pour point à temps automatique (PATA).
Tranche optionnelle 1: 1 remorque porte engin de PTAC 19 tonnes.
Tranche optionnelle 2: 1 compacteur articulé pneus- pneus de PTAC 8-10 tonnes.
Informations complémentaires:
TF: délai laissé à l'initiative du candidat sans dépasser le délai max de 360 J.
Critères attribution: prix de l'ensemble unique (porteur et bi-répandeur): 35 %.
Coût du cycle de vie: 15 %.
Valeur T: 40 %.
Délai: 10 %.
TO 1 et TO 2: délai laissé à l'initiative du candidat sans dépasser le délai plafond de 180 J.
Critères d'attribution: prix: 80 % délai livraison: 20 %.
Site principal ou lieu d'exécution: Lozère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— depuis le 1.4.2016, l'ensemble des documents cités ci-dessus relatifs à la situation juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle de l'entreprise peuvent être valablement remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) joint au DCE introduit par décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: à l'attention de Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère Cd48
Adresse postale: 2 chemin St Ilpide — BP 141
Commune postale: Mende
Code postal: 48004
Pays: Lozère 🏙️
Adresse Internet: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2016/S 174-312166 (2016-09-05)
Informations complémentaires (2016-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue de la Rovère, BP 24
Contact
Téléphone: +33 0466496654 📞
Fax: +33 0466492786 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320538
Se réfère à l'avis: 2016/S 174-312166
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2016/S 179-320538 (2016-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue de la Rovère, BP 24
Contact
Téléphone: +33 0466496654 📞
Fax: +33 0466492786 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320538
Se réfère à l'avis: 2016/S 174-312166
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2016/S 179-320538 (2016-09-12)
Avis d'attribution de marché (2016-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 394 883 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: rue de la Rovère BP 24
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-29 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464318
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Intitulé du lot: 1 camion 6x2 /4 de PTAC 26 tonnes pour point à temps automatique (PATA)
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 50 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de sécurité
Valeur environnementale, émission de CO2
Critère de coût: Cout du cycle de vie du véhicule
Pondération du coût: 50 %
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, émission de CO2:
Critère de coût: Coût du cycle de vie du véhicule
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison proposé
Pondération du prix: 80 %
Critère de qualité (nom): Coût du cycle de vie du véhicule
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
10 %
Pondération du prix: 35 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-22 📅
2016-12-21 📅
2016-12-02 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2016/S 252-464318 (2016-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 394 883 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: rue de la Rovère BP 24
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-29 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464318
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Les critères d'attribution affichés ci-dessus correspondent à ceux de la tranche ferme.
Les critères d'attribution pour les tranche optionnelles sont: — prix: 80 %
— délai livraison proposé: 20 %.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Prestation supplémentaire éventuelle nº 1: Godet de curage orientable standard 1500, avec lame d'usure en tête de godet.
Brève description:
Tranche ferme: 1 voiture particulière diesel «Segment B» — 5 places- 5 portes
tranche optionnelle: 1 voiture particulière diesel «Segment B» — 5 places- 5 portes.
Brève description:
Tranche ferme: 1 camion 6x2 /4 de PTAC 26 tonnes pour point à temps automatique (PATA)
Tranche optionnelle 1: 1 remorque porte engin de PTAC 19 tonnes
tranche optionnelle 2: 1 compacteur articulé pneus- pneus de PTAC 8-10 tonnes.
Les critères d'attribution affichés ci-dessus correspondent à ceux de la tranche ferme.
Les critères d'attribution pour les tranche optionnelles sont: — prix: 80 %
— délai livraison proposé: 20 %.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 50 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de sécurité
Valeur environnementale, émission de CO2
Critère de coût: Cout du cycle de vie du véhicule
Pondération du coût: 50 %
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, émission de CO2:
Critère de coût: Coût du cycle de vie du véhicule
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison proposé
Pondération du prix: 80 %
Critère de qualité (nom): Coût du cycle de vie du véhicule
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
10 %
Pondération du prix: 35 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-22 📅
2016-12-21 📅
2016-12-02 📅
Référence
Informations complémentaires
Le montant du marché 16-0654 comprend la solution de base + la prestation supplémentaire éventuelle
le montant du marché 16-0658 comprend la tranche Ferme + la Tranche optionnelle n° 1
marchés attribués par la CAO du 14.11.2016
lot 1, 2, 3 et 6 signés le 19.12.2016
Lot 5 signé le 30.11.2016
le lot n° 4 a été déclaré infructueux.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2016/S 252-464318 (2016-12-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)