Fourniture de véhicules de transport urbain

SIBAT

Fourniture de deux autobus neufs de moyenne capacité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-29 Avis de marché
2016-07-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Quantité ou étendue:
La fourniture et la livraison de 2 véhicules: deux autobus de moyenne capacité destinés aux transports en commun de personnes y compris des personnes à mobilité réduite (PMR) sur le réseau BUT de l'agglomération de Thonon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sibat
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 517
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains
Contact
Courrier électronique: accueil-sibat@ville-thonon.fr 📧
Téléphone: +33 450706973 📞
Fax: +33 450265451 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-113833
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
La procédure est entièrement dématérialisée: le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises sont téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xnBspTraNe&v=1&selected=0 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de deux autobus neufs de moyenne capacité.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 2016/01/NR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stat — 6 avenue des Genevriers, 74200 Thonon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Des informations sur le chiffre d'affaires de l'entreprise concernant les prestations objet du marché pour les 3 dernières exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des références de l'entreprise concernant la fourniture d'autobus au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Véhicules: garantie minimum de 3 ans pièces et main d'oeuvre, pas de garantie pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Versement d'une avance de 5 %. Paiement sous 30 jours. Autres dispositions applicables: article 98 du code des marchés publics et dispositions propres au contrat. Financement: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme particulière n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Coût tout au long du cycle de vie (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25740171100011
Contact
Point de contact: Mme Rey Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xnBspTraNe&v=1&selected=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 065-113833 (2016-03-29)
Avis d'attribution de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 452 740 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Autobus publics 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235586
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-113833
Numéro JO-S: 131

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de deux autobus de moyenne capacité.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 avenue des Genevriers 74200 Thonon-les-Bains.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-16 📅
Nom: SA Heuliez Bus
Adresse postale: La Crénuère
Commune postale: Rorthais
Code postal: 79700
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 131-235586 (2016-07-06)
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