Fourniture de véhicules d'incendie et de secours

SDIS 09 — Ariège

Fourniture de 3 VSAV 4 x 2, 1 CCF 4000 et 1 FPTLSR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS 09 — Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ariège

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-19	Avis de marché
2017-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de secours
Numéro de référence: 2016/12-01 à 2016/12-03
Brève description: Fourniture de 3 VSAV 4 x 2, 1 CCF 4000 et 1 FPTLSR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de secours 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules des services de secours 📦
Véhicules de lutte contre l'incendie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 09 — Ariège
Adresse postale: Bis av. Général de Gaulle — BP 123
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://sdis09.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mspariege.org 📧
Téléphone: +33 561054836 📞
URL des documents: http://sdis09.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328073
Numéro JO-S: 183

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 3 VSAV 4 x 2
Numéro du lot: 1
Brève description:

3 véhicules 4 x 2 de secours et d'assistance aux victime type fourgon L2H2 châssis et équipement.

Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: 1 CCF 4000
Numéro du lot: 2
Brève description:

Châssis 4 x 4 neuf catégorie 3, double cabine, 4 portes équipé en camion citerne feux de forets de classe M.

Intitulé du lot: 1 FPTLSR
Numéro du lot: 3
Brève description:

Châssis neuf de 10 t environ avec équipement d'un fourgon pompe tonne léger secours routiers.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS09 — Magasin Général — 54 avenue du Général de Gaulle — 09000 Foix.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: SDIS de l'Ariège — 31 bis avenue du Général de Gaulle — 09003 Foix Cedex.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28090001000024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de l'Ariège
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis09.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sdis09.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 09
Adresse postale: 31 bis avenue du Général de Gaulle — BP 123
Commune postale: Foix Cedex
Code postal: 09003
Point de contact: Service des Marchés
Fax: +33 561054801 📠
Pays: Ariège 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé après la signature du marché dans un délai de 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée auprès du tribunal compétent,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jeau-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS 09
Adresse postale: 31 bis avenue du Général de Gaulle — BP 123
Commune postale: Foix Cedex
Code postal: 09003
Téléphone: +33 561054836 📞
Courrier électronique: marches.publics@spariege.org 📧
Fax: +33 561054801 📠
Source: OJS 2016/S 183-328073 (2016-09-19)

Avis d'attribution de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 464339
Valeur totale du marché: 625 068 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bis av. Général de Gaulle — BP 123

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023601
Se réfère à l'avis: 2016/S 183-328073
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Châssis neuf de 10 T environ avec équipement d'un fourgon pompe tonne léger secours routiers.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Service après vente
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Condition de garantie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Fax: +33 56235740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé après la signature du marché dans un délai de 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée auprès du tribunal compétent,

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS09
Adresse postale: 31 bis avenue du Général de Gaulle
Courrier électronique: marches.publics@mspariege.org 📧
Source: OJS 2017/S 015-023601 (2017-01-17)

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