Fourniture de végétaux, produits horticoles et services associés — relance des Lots 3, 8 et 17

EPT Grand Paris Seine Ouest

Fourniture de végétaux, produits horticoles et services associés — relance des Lots 3, 8 et 17.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• EPT Grand Paris Seine Ouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-06	Avis de marché
2017-04-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
Numéro de référence: GSPO-Vegetaux-Relance
Brève description:

Fourniture de végétaux, produits horticoles et services associés — relance des Lots 3, 8 et 17.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPT Grand Paris Seine Ouest
Adresse postale: 9 route de Vaugirard
Code postal: 92197
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: konstantinos.papantoniou@seineouest.fr 📧
Téléphone: +33 146292455 📞
Fax: +33 146295510 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_157QSQMyEo 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date limite de soumission: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Date de début: 2017-03-15 📅
Date de fin: 2020-08-13 📅
Date de début: 2016-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312186
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112316
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Il s'agit d'une procédure concurrentielle avec négociation conformément aux articles 42, 1°, b) de l'ordonnance no 2015-833 du 23 juillet 2015 et des articles 25-ii-6°, 33, 59 et 71 à 73 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Cette procédure comporte deux phases: — phase des candidatures, les entreprises sont invitées à envoyer leur candidature. Suite à l'envoi des candidatures, le pouvoir adjudicateur jugera si les candidats ont les capacités techniques, professionnelles et financières pour répondre au(x) marché(s). — phase des offres, les candidats agréés seront invités à envoyer leur offre. Suite à l'envoi des offres, le pouvoir adjudicateur peut mener des négociations avant l'attribution du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 3: Fourniture de bulbes et oignons
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Fourniture de bulbes et oignons.
Description des renouvellements:

Le Lot 3 prend effet à sa date de notification. Son exécution débute le 15 mars 2017 et prend fin pour la première année le 13 août 2017. Il est renouvelable trois fois pour une période d'un an par expresse reconduction, soit une durée maximale de 4 ans. Le Lot 3 prendra fin au plus tard le 13 août 2020.

Intitulé du lot: Lot 8: Fourniture de fertilisants, engrais et biostimulants
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: Fourniture de fertilisants, engrais et biostimulants.
Description des renouvellements:

Le Lot 8 prend effet à sa date de notification. Son exécution débute le 12 octobre 2016 (pour Meudon le 11 janvier 2017) et prend fin pour la première année le 13 août 2017. Il est renouvelable trois fois pour une période d'un an par expresse reconduction, soit une durée maximale de 4 ans. Le Lot 8 prendra fin au plus tard le 13 août 2020.

Intitulé du lot: Lot 17: Fourniture de bois et dérivés, claustra
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot 17: Fourniture de bois et dérivés, claustra.
Description des renouvellements:

Le Lot 17 prend effet à sa date de notification. Son exécution débute le 12 octobre 2016 et prend fin pour la première année le 13 août 2017. Il est renouvelable trois fois pour une période d'un an par expresse reconduction, soit une durée maximale de 4 ans. Le Lot 17 prendra fin au plus tard le 13 août 2020.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et les services objet du marché, réalisés au cours de ces trois dernières années; une copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années avec répartition du personnel par qualifications ou spécialisations; présentation d'une liste des principales prestations, objet du marché, effectuées au cours de ces trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché; certificats de qualifications professionnelles éventuels ou équivalents.

Procédure
Droit des marchés publics applicable: Le droit français est le seul applicable.
Nombre minimum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

— Adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années);

— adéquation capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années;

— adéquation capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaire (montant et évolution sur les 3 dernières années).

Heure limite de réception des offres: 17:00
Date d'envoi des invitations: 2016-10-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains affectés à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte des normes environnementales
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005797400012
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chaville
Adresse postale: 1456 avenue Roger-Solengro
Commune postale: Chaville
Code postal: 92370
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Issy-les-Moulineaux
Adresse postale: 62 rue du Général Leclerc
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Marnes-la-Coquette
Adresse postale: 3 place de la Mairie
Commune postale: Marnes-la-Coquette
Code postal: 92430
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Meudon
Adresse postale: 6 avenue le Corbeiller
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sèvres
Adresse postale: 54 Grande Rue
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92310
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vanves
Adresse postale: 23 rue Mary Besseyre
Commune postale: Vanves
Code postal: 92170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Ville-d'Avray
Adresse postale: 13 rue de Saint-Cloud
Commune postale: Ville d'Avray
Code postal: 92410
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.boulognebillancourt.com 🌏
: http://www.ville-chaville.fr 🌏
: http://www.issy.com 🌏
: http://www.marnes-la-coquette.fr/ 🌏
: http://www.meudon.fr 🌏
: http://www.sevres.fr 🌏
: http://www.vanves.fr 🌏
: http://www.mairie-villedavray.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier trimestre 2020.

Cette procédure comporte deux phases:

— phase des candidatures, les entreprises sont invitées à envoyer leur candidature. Suite à l'envoi des candidatures, le pouvoir adjudicateur jugera si les candidats ont les capacités techniques, professionnelles et financières pour répondre au(x) marché(s).

— phase des offres, les candidats agréés seront invités à envoyer leur offre. Suite à l'envoi des offres, le pouvoir adjudicateur peut mener des négociations avant l'attribution du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L 551-1 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en oeuvre sauf introduction d'un référé précontractuel préalable. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 174-312186 (2016-09-06)

Avis d'attribution de marché (2017-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de végétaux, produits horticoles et services associés — relance des lots 3, 8 et 17.

Valeur totale du marché: 199 292 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-13 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-144883
Se réfère à l'avis: 2016/S 174-312186
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 3: fourniture de bulbes et oignons
Lot 8: fourniture de fertilisants, engrais et biostimulants
Brève description: Lot 8: fourniture de fertilisants, engrais et biostimulants.
Intitulé du lot: Lot 17: fourniture de bois et dérivés, claustra
Brève description: Lot 17: fourniture de bois et dérivés, claustra.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 6 avenue Le Corbeiller
Commune postale: Ville-d'Avray

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le recours en référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative sauf introduction d'un référé précontractuel préalable,

— le recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Source: OJS 2017/S 075-144883 (2017-04-13)

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