Fourniture de vaisselle à usage unique, films d'operculage, et vaisselle de table

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture de vaisselle à usage unique, films d'operculage, et vaisselle de table.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle
• Vaisselle de table › Assiettes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-02	Avis de marché
2017-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Numéro de référence: ACHAT 17/012
Brève description:

Fourniture de vaisselle à usage unique, films d'operculage, et vaisselle de table.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153140160 📞
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_KrZuziDRf6 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Date de début: 2017-05-01 📅
Date de fin: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-308843
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles: 13 223 580 unités. La partie listée est estimée à 65 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 35 % du volume financier annuel du lot.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de barquettes et contenants à usage unique
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de barquettes et contenants à usage unique.
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles: 13 223 580 unités.

La partie listée est estimée à 65 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 35 % du volume financier annuel du lot.

Intitulé du lot: Fourniture de vaisselle à usage unique
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de vaisselle à usage unique.
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles :41 351 764 unités.

La partie listée est estimée à 80 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 20 % du volume financier annuel du lot.

Intitulé du lot: Fourniture d'assiettes 1 et 2 compartiments à usage unique
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'assiettes 1 et 2 compartiments à usage unique.
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles: 10 410 840 unités.

La partie listée est estimée à 100 % du volume financier annuel du lot.

Intitulé du lot: Fourniture d'assiettes thermoscellables à usage unique
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'assiettes thermoscellables à usage unique.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 2 066 440 unités.
Intitulé du lot: Fourniture de barquettes format GN à usage unique
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de barquettes format GN à usage unique.
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles: 4 070 048 unités.

La partie listée est estimée à 97 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 3 % du volume financier annuel du lot.

Intitulé du lot: Fourniture de vaisselle de table
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de vaisselle de table.
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles :524 853 unités.

La partie listée est estimée à 75 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 25 %.

Intitulé du lot: Fourniture de films d'operculage
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de films d'operculage.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 713 841 unités.
Intitulé du lot: Fourniture d'assiettes 160x160 à usage unique
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'assiettes 160x160 à usage unique.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 1 255 272 unités.
Intitulé du lot: Fourniture d'assiettes 180x180 à usage unique
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture d'assiettes 180x180 à usage unique.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 847 200 unités.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'Utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de

candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés de la directive 2014/24/ue et à l'art. 48 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) ou équivalent dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2 ou équivalent. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire

l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume).

Situation économique et financière:

Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) ou équivalent dûment remplie.les entreprises nouvellement créées peuvent produire tout élément factuel et probant permettant de juger de leur capacités financières techniques et professionnelles.. Fournir la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; les Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, une liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités. Indiquer le nombre, superficie et localisation des plateformes, la solution logistique mise en place.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-05-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du dossier technique et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'ACHAT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_KrZuziDRf6 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Pub prévisionnelle pour le renouvellement du marché: avril 2020.

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 17/012. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous format matérialisé seront acceptées.

Mise à disposition des documents de candidature: les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Par ailleurs, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation etqui demeurent valables.

La consultation vise à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la Directive 2014/24/ue du 26 février 2014 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Date limite pour toute question: 05/10/2016.

Date limite de remise des offres: le 2010/2016, 16h00.

Pour l'ensemble des lots

— critère 1 (coefficient: 60 %): prix

— critère 2 (coefficient: 40 %): qualité du dossier technique et des échantillons

sous critère a: qualité des échantillons (50 %)

sous-critère b: qualité technique de l'offre (30 %)

sous-critère c: Implication dans le développement durable (20 %)

les marchés seront conclus pour la période d'exécution allant du 01/05/2017 au 30/04/2021.il seront résiliables sans indemnité à la seule demande de l'aphp à compter du 31/10/2020.

Pour les lots 1 et 2puis 4 à 7: l'aphp s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale dudit marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.

Pour le lot 3: l'aphp s'engage sur un montant minimum représenté par 60 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale dudit marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.

Pour les lots 8 et 9: l'aphp s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale dudit marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 120 % du montant du marché valorisé au niveau de son offresur la durée totale dudit marché.

Afin de réaliser un examen technique des produits du présent appel d'offres, il est demandé au candidat de déposer, pour chaque lot auquel il soumissionne, les échantillons demeurant obligatoires et dont la liste figure en annexe no1 du CCTP.

Le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot auquel il souhaite répondre pour voir son offre validée. Le candidat doit se référer à l'article 5 du règlement de consultation pour connaitre les conditions de dépôt des échantillons. Les échantillons devront être déposés aux heure et adresse indiquée:

achat

chu de BICETRE Porte 75 Bâtiment Portail des Champs

78 rue du Général Leclerc

94270 le kremlin Bicetre

Jusqu'Au 20/10/2016,

De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à16h00

a l'attention de M. Dominique Fafin

Tout échantillon remis au delà des délais précités entraîne l'élimination de la proposition.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Source: OJS 2016/S 172-308843 (2016-09-02)

Avis d'attribution de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17579369.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169636
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-308843
Numéro JO-S: 87

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-20 📅
2017-04-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
Source: OJS 2017/S 087-169636 (2017-05-02)

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