Fourniture de tuyaux et raccords en matières plastiques industrielles pour le SIAAP

SIAAP

Fourniture de tuyaux et raccords en matières plastiques industrielles pour le SIAAP Lot no 01 — fourniture de tuyaux flexibles techniques et raccords; lot no 02 — fourniture de tuyaux rigides et raccords.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BSB
• Richardson

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-16	Avis de marché
2017-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Numéro de référence: 16S0184
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦
Code CPV supplémentaire: Tuyaux et raccords 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2017-02-15 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449232
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 25 000 EUR HT et avec un maximum annuel de 180 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de tuyaux flexibles techniques et raccords
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de tuyaux flexibles en caoutchoucs et plastiques techniques pour transferts de produits chimiques, hydrocarbures, vapeur, air comprimé, eau, produits pulvérulents, sables, équipés on non de raccords.

Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions éventuelles (le cas échéant): 3 dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits tacitement, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 mois (à compter de la date de notification).

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 25 000 EUR HT et avec un maximum annuel de 180 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de tuyaux rigides et raccords
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de tubes, raccords et robinetterie en PVC-U, PVC-C, PPH, PPFV, PVDF et autres matières plastiques rigides.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 2 000 EUR HT et avec un maximum annuel de 20 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 ou lettre de candidature et DC2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

Conformément à l'article 49 du décret no 2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME. La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature « papier ».

Conformément aux articles 50 à 54 du décret 2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;

— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 27 000 EUR HT et avec un maximum annuel de 200 000 EUR HT pour les 2 lots.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Richesse du catalogue
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Adresse postale: 2 rue Jules César
Point de contact: Direction des achats et de la commande
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédure achats bureau 408
Adresse Internet: http://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1°, 66, 67 et 68 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: L. 551-1 et s du CJA

Référé contractuel: L. 551-13 et S du CJA.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 246-449232 (2016-12-16)

Avis d'attribution de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de tuyaux et raccords en matières plastiques industrielles pour le SIAAP Lot n

Valeur totale du marché: 174253.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Jules César

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358297
Se réfère à l'avis: 2016/S 246-449232
Numéro JO-S: 175

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel: L. 551-1 et s du CJA.
Source: OJS 2017/S 175-358297 (2017-09-08)

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