Avis de marché (2016-09-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements d'extérieur divers
Numéro de référence: ACC 02S-2016-01MP
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de tenues vestimentaires pour les conducteurs de la RDTA.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements d'extérieur divers📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements d'extérieur divers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr711 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-05 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-325125
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon la procédure négociée avec mise en concurrence en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n°...”
La présente consultation est passée selon la procédure négociée avec mise en concurrence en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 74 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attrbutaire avec minimum et sans maximum.
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Source: OJS 2016/S 181-325125 (2016-09-15)
Avis d'attribution de marché (2017-01-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 255 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles d'habillement📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-026266
Se réfère à l'avis: 2016/S 181-325125
Numéro JO-S: 16
Source: OJS 2017/S 016-026266 (2017-01-19)