Objet accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 ou à compter de la notification du contrat si celle-ci est postérieure sans que cela ne dépasse le 31.12.2017.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2016-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-10-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Système de stimulation cardiaque
Numéro de référence: 16ST0050
Brève description:
“Objet accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 ou à compter...”
Brève description
Objet accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 ou à compter de la notification du contrat si celle-ci est postérieure sans que cela ne dépasse le 31.12.2017.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de stimulation cardiaque📦
Code CPV supplémentaire: Système de stimulation cardiaque📦 Lieu d'exécution
NUTS region: fr711 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350993
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les éléments suivants du dossier de consultation ne sont pas disponibles par mail: le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.klekoon.com Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pdf ou .doc et .xls. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Source: OJS 2016/S 195-350993 (2016-10-06)
Avis d'attribution de marché (2017-06-06) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: CHB AOO 16/17
Brève description:
“Fourniture de stimulateurs et monitorage cardiaques implantables.”
Total value of the procurement: 380 880 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216986
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-350993
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2017/S 108-216986 (2017-06-06)