Fourniture de spécialités médicamenteuses

CHU de Grenoble

Fourniture de spécialités médicamenteuses. Les prestations de la présente consultation sont réparties en 174 lots. Ces lots sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au dossier de consultation des entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-07 Avis de marché
2017-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: AO17MED03
Brève description:
Fourniture de spécialités médicamenteuses. Les prestations de la présente consultation sont réparties en 174 lots. Ces lots sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au dossier de consultation des entreprises.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management cellule marchés secteur pharmacie — CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tXBuOTwn2M 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tXBuOTwn2M 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-07 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-09-10 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 175-313918
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
L'estimation transmise est indicative et prévisionnelle. Elle vaut pour l'ensemble des lots, et tient compte de la période de reconduction. Les quantités transmises dans le catalogue des besoins par lot sont indicatives et prévisionnelles, et tiennent compte de la période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lots 1 à 174 (voir catalogue des besoins)
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de spécialités médicamenteuses.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commande peut-être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018. La reconduction est considérée comme acceptée tacitement si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.
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Informations complémentaires:
L'estimation transmise est indicative et prévisionnelle. Elle vaut pour l'ensemble des lots, et tient compte de la période de reconduction.
Les quantités transmises dans le catalogue des besoins par lot sont indicatives et prévisionnelles, et tiennent compte de la période de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble Alpes — pôle Pharmacie — UF gestion des produits de santé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7. 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: liste des principales références hospitalières actuelles (établissements de santé clients), indiquant la gamme de produits concernée.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tXBuOTwn2M 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 3
L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative.
Le CHU Grenoble Alpes finance cette mission dans le cadre de son budget propre, aucune subvention n'a été allouée.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, avec un seul opérateur économique. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.
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Il comporte une demande de remise d'échantillons obligatoires et gratuits en même temps que l'offre (voir article 4.2 du règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2016/S 175-313918 (2016-09-07)
Avis d'attribution de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle management, cellule marchés, secteur pharmacie, CS 10217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049655
Se réfère à l'avis: 2016/S 175-313918
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics), c'est pourquoi le montant des accords-cadres n'est pas renseigné.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lots 1 à 174 (voir détail a la section V: «Attribution DU Marche»)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble Alpes — pôle Pharmacie — UF Gestion des produits de santé.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-06 📅
2016-12-27 📅
2017-01-03 📅
2016-12-30 📅
2017-01-02 📅
2016-12-29 📅
2016-12-28 📅
2017-02-03 📅
2017-01-13 📅
2017-01-09 📅
2016-01-12 📅
2017-02-02 📅
2017-01-10 📅
2017-01-04 📅
2017-01-11 📅
2017-01-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2017/S 028-049655 (2017-02-06)
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