Fourniture de signalisation verticale et équipements de sécurité

La Roche-sur-Yon agglomération

Fourniture de signalisation verticale et équipements de sécurité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-01 Avis de marché
2016-07-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation
Quantité ou étendue:
Le montant prévisionnel de commandes annuel est estimé comme suit:Lot 1 — signalisation de police, temporaire, équipements de sécurité, plaques de rue: 91 500,00 euro (H.T.).Lot 2 — signalisation directionnelle et bi-mâts: 36 200,00 euro (H.T.).Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Les marchés à bons de commande sont considérés comme des accords-cadres au sens du droit européen.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: La Roche-sur-Yon Agglomération
Adresse postale: 54 rue René Goscinny
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryonagglomeration.fr/ 🌏
Courrier électronique: censierb@ville-larochesuryon.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038041
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
1 — justificatifs et pièces à produire ===Candidature=== — nouveau formulaire Dc1 (lettre de candidature), ou équivalent; — formulaire Dc2 (déclaration du candidat), ou équivalent; — justificatifs prouvant que le signataire est habilité à engager le candidat (K-Bis ou équivalent et délégation de signature/pouvoir le cas échéant); — dossier de présentation des moyens humains et techniques du candidat; — certificats d'homologation; — liste de références pour prestations de même nature; — si possible, Noti2 (Etat annuel des certificats reçus), ou attestations fiscales et sociales; — si possible, attestations d'assurance en cours de validité; ===Offre=== — acte d'engagement daté et signé; — bordereau des prix unitaires; — mémoire technique (voir règlement de la consultation); — catalogues; — échantillons * ; * Pour chaque lot, une remise d'échantillons est prévue. Les candidats seront indemnisés à hauteur de 300,00 euro (T.T.C.) pour le lot no 1 et 300,00 euro (T.T.C.) pour le lot no 2. L'Absence de remise d'échantillons rendra l'offre du candidat irrégulière. Pour plus de précisions se reporter au règlement de la consultation et au cahier des clauses techniques particulières. 2 — modalités de retrait du dossier de consultation Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur www.marches-securises.fr (Référence de l'affaire: Rsy-Agglo_85_20160201w2_01) 3 — modalités de réception des offres — par voie postale (par tout moyen permettant d'accuser date certaine) ou par remise directe contre récépissé de dépôt, à l'adresse suivante: La Roche-Sur-Yon Agglomération Service des Marchés Publics 10, place François Mitterrand 85000 La Roche-Sur-Yon — par voie dématérialisée sur www.marches-securises.fr Les échantillons devront être transmis dans les mêmes conditions de délai que l'offre, à l'adresse du Centre Technique Mutualisé (voir règlement de la consultation). Pour plus de précisions sur les modalités de jugement des offres et sur les modalités de demandes de renseignement, les candidats sont invités à prendre connaissance du règlement de la consultation téléchargeable sur www.marches-securises.fr 4 — information relative aux membres du groupement de commandes Depuis le 1er janvier 2016, les communes d'aubigny et des Clouzeaux deviennent commune nouvelle: « Aubigny — les Clouzeaux » et la commune de Saint Florent des Bois devient « Rives de l'yon » (commune nouvelle constituée avec Chaillé-Sous-Les-Ormeaux) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de signalisation verticale et équipements de sécurité.
Numéro du lot: 1
Brève description: Signalisation de police, temporaire, équipements de sécurité, plaques de rue.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum conclu pour une durée d'un an à compter du 01/06/2016, reconductible 3 fois, soit pour une durée maximale de 4…
… ans.Montant annuel estimé des commandes pour l'ensemble du groupement: 91 500,00 euro (H.T.).
… ans.
Montant annuel estimé des commandes pour l'ensemble du groupement: 91 500,00 euro (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: Signalisation directionnelle et bi-mâts.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum conclu pour une durée d'un an à compter du 01/06/2016, reconductible 3 fois, soit pour une durée maximale de 4 ans.Montant annuel estimé des commandes pour l'ensemble du groupement: 36 200,00 euro (H.T.).
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Montant annuel estimé des commandes pour l'ensemble du groupement: 36 200,00 euro (H.T.).
Quantité ou étendue:
Le montant prévisionnel de commandes annuel est estimé comme suit:
Lot 1 — signalisation de police, temporaire, équipements de sécurité, plaques de rue: 91 500,00 euro (H.T.).
Lot 2 — signalisation directionnelle et bi-mâts: 36 200,00 euro (H.T.).
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Les marchés à bons de commande sont considérés comme des accords-cadres au sens du droit européen.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: BC - 16S0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération de La Roche-Sur-Yon, 85000 La Roche-sur-Yon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mandat administratif (virement bancaire) sur les fonds propres de chaque collectivité adhérente au groupement de commandes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-Sur-Yon
Adresse postale: 1 place Napoléon
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Mouilleron-Le-Captif
Adresse postale: 8 rue de la Gillonnière
Commune postale: Mouilleron-le-Captif
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubigny
Adresse postale: rue de l'École
Commune postale: Aubigny
Code postal: 85430
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Chaize-Le-Vicomte
Adresse postale: 4 rue des Noyers
Commune postale: La Chaize-le-Vicomte
Code postal: 85310
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Venansault
Adresse postale: place Prépoise
Commune postale: Venansault
Code postal: 85190
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Fougeré
Adresse postale: 58 rue de la Forêt
Commune postale: Fougeré
Code postal: 85480
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nesmy
Adresse postale: 3 rue de la Mairie
Commune postale: Nesmy
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de St Florent-Des-Bois
Adresse postale: place de l'Église
Commune postale: St Florent-des-Bois
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Clouzeaux
Adresse postale: 17 rue des Sports
Commune postale: Les Clouzeaux
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Dompierre-Sur-Yon
Adresse postale: 20 rue du Vieux Bourg
Commune postale: Dompierre-sur-Yon
Code postal: 85170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Ferrière
Adresse postale: 36 rue de la Chapelle
Commune postale: La Ferrière
Code postal: 85280
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Thorigny
Adresse postale: 8 rue de la Forêt
Commune postale: Thorigny
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: La Roche-Sur-Yon Agglomération
Point de contact: Boris Censier
Téléphone: +33 251474884 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: service des Marchés Publics 10, place François Mitterrand
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-06-01 📅
Date de fin: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BC - 16S0001
Informations complémentaires
1 — justificatifs et pièces à produire
===Candidature===
— nouveau formulaire Dc1 (lettre de candidature), ou équivalent;
— formulaire Dc2 (déclaration du candidat), ou équivalent;
— justificatifs prouvant que le signataire est habilité à engager le candidat (K-Bis ou équivalent et délégation de signature/pouvoir le cas échéant);
— dossier de présentation des moyens humains et techniques du candidat;
— certificats d'homologation;
— liste de références pour prestations de même nature;
— si possible, Noti2 (Etat annuel des certificats reçus), ou attestations fiscales et sociales;
— si possible, attestations d'assurance en cours de validité;
===Offre===
— acte d'engagement daté et signé;
— bordereau des prix unitaires;
— mémoire technique (voir règlement de la consultation);
— catalogues;
— échantillons * ;
* Pour chaque lot, une remise d'échantillons est prévue. Les candidats seront indemnisés à hauteur de 300,00 euro (T.T.C.) pour le lot no 1 et 300,00 euro (T.T.C.) pour le lot no 2. L'Absence de remise d'échantillons rendra l'offre du candidat irrégulière. Pour plus de précisions se reporter au règlement de la consultation et au cahier des clauses techniques particulières.
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2 — modalités de retrait du dossier de consultation
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur www.marches-securises.fr
(Référence de l'affaire: Rsy-Agglo_85_20160201w2_01)
3 — modalités de réception des offres
— par voie postale (par tout moyen permettant d'accuser date certaine) ou par remise directe contre récépissé de dépôt, à l'adresse suivante:
La Roche-Sur-Yon Agglomération
Service des Marchés Publics
10, place François Mitterrand
85000 La Roche-Sur-Yon
— par voie dématérialisée sur www.marches-securises.fr
Les échantillons devront être transmis dans les mêmes conditions de délai que l'offre, à l'adresse du Centre Technique Mutualisé (voir règlement de la consultation).
Pour plus de précisions sur les modalités de jugement des offres et sur les modalités de demandes de renseignement, les candidats sont invités à prendre connaissance du règlement de la consultation téléchargeable sur www.marches-securises.fr
4 — information relative aux membres du groupement de commandes
Depuis le 1er janvier 2016, les communes d'aubigny et des Clouzeaux deviennent commune nouvelle: « Aubigny — les Clouzeaux » et la commune de Saint Florent des Bois devient « Rives de l'yon » (commune nouvelle constituée avec Chaillé-Sous-Les-Ormeaux)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 024-038041 (2016-02-01)
Avis d'attribution de marché (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 510 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipement de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryonagglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: boris.censier@larochesuryon.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251304
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-038041
Numéro JO-S: 139

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Signalisation de police, temporaire, équipements de sécurité, plaques de rue
Signalisation directionnelle et bi-mâts

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅
2016-05-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Mouilleron-le-Captif
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie
Adresse postale: Grand'Rue, Aubigny-les-Clouzeaux
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de la Chaize-le-Vicomte
Commune de Saint-Florent-des-Bois
Commune postale: Saint-Florent-des-Bois
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Dompierre-sur-Yon
Commune de la Ferrière
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriales
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: info@mairie-mouilleronlecaptif.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-mouilleronlecaptif.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-aubigny.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-aubigny.fr 🌏
Courrier électronique: mairie-la-chaize-le-vicomte@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lachaizelevicomte.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@venansault.com 📧
Adresse Internet: http://www.venansault.com 🌏
Courrier électronique: mairie.fougere@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.fougere.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.nesmy@free.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nesmy.fr 🌏
Courrier électronique: info@saintflorentdesbois.fr 📧
Adresse Internet: http://www.saint-florent-des-bois.com 🌏
Courrier électronique: mairie@dompierre-sur-yon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dompierre-sur-yon.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@laferriere-vendee.fr 📧
Adresse Internet: http://www.laferriere-vendee.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.accueil@thorigny-vendee.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-thorigny.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 139-251304 (2016-07-19)
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